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Duo rap, nom de groupe et pseudos utilisés : quels droits ? Quelles démarches ?

  • 7 réponses
  • 3 participants
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  • 3 followers
Sujet de la discussion Duo rap, nom de groupe et pseudos utilisés : quels droits ? Quelles démarches ?
Bonjour à tous !

Pardonnez-moi si je ne poste pas dans la bonne section mais elle est celle qui me paraît la plus appropriée pour mon propos : un pote et moi nous lançons dans le rap, dans l'objectif de faire un duo, un peu à la PNL, Djadja et Dinaz etc... Et j'ai donc quelques questions à vous poser :

1) Nous comptons avoir un nom de groupe (qui n'est pas encore défini à l'heure actuelle) qui sera certainement un acronyme ou un sigle. Y a-t-il une procédure ou quelque chose à faire pour pas que ce nom de groupe soit "volé" ? Ou bien dès qu'il est créé virtuellement (que ce soit via facebook, ou youtube etc...) est-ce considéré comme notre propriété intellectuelle et personne ne peut le prendre ??

2) Malgré notre nom de groupe, nous avons, mon ami et moi, chacun un blaze également, un pseudo donc, et donc même question que la 1) mais pour nos blazes ??

3) Là c'est une question spécifique pour le blaze de mon partenaire (et peut-être, même si je ne pense pas, pour notre nom de groupe) : moi mon blaze perso est unique (tapé dans google, en mettant les guillemets, et rien ne ressort nul part donc inconnu au bataillon : zéro problème :bravo:), par contre, mon pote son blaze c'est 3 lettres (chaque lettre étant l'initiale de quelque chose qui le représente à savoir 2 noms de villes et son prénom). Mais... car il y a un mais... ces 3 lettres sont déjà utilisées mais dans des domaines qui n'ont rien à voir (et ce n'est, dans leurs cas, pas les initiales des mêmes mots que lui) : a t-il le droit d'utiliser ça ou est-ce interdit/considéré comme du plagiat ?

Désolé si je n'ai pas été clair, j'ai essayé d'expliquer au mieux :-p

Merci à tous pour votre intérêt porté à mon sujet ! Vive la musique et vive la création :D:
2
Personne ne sait....? Ou bien quelqu'un connaît-il quelqu'un calé en lois qui pourrait m'éclairer ?
3
Salut,
Non, c'est clair.
Il faut que tu te rapproches de l'INPI.
Cet organisme te permettra, moyennant finance, de protéger le nom de ton groupe et/ou ton nom d'artiste dans différentes catégories ou secteur d'activité.
--
Tu pourrais aussi protéger son pseudo à la SACEM, par exemple…
@+
4
Tout d'abord merci de ta réponse.

Mais du coup, tu penses qu'il faut que je me rapproche de qui plutôt : INPI ou SACEM ?

Et aussi : sont-ils capables de me dire si tel ou tel blaze est utilisé etc... où ça c'est à moi de le savoir, et eux ils sont là que pour te faire payer la protection ??

Parce que si on leur propose nom du groupe + pseudo de mon pote + mon pseudo, imaginons que 1 ou plusieurs éléments de ces 3 noms sont déjà pris : ils te refont payer à chaque fois une nouvelle demande ou....? Et sais-tu ça coûte dans les combien ??

Merci beaucoup en tout cas, ton aide m'est fort utile !
5
L'INPI sert à protéger une marque pour certaines catégories de produits ou services. C'est aux alentours de 250 euros par marque pour 3 catégories. Il y a une base marque pour voir la disponibilité.

Ton problème est plus de l'ordre de la notion de pseudonyme. Si vous êtes auteurs/compositeurs, lors de l'inscription Sacem vous pouvez déposer votre nom.

Voici un lien utile sur la notion de pseudonyme :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F355
6
Je commence à y voir un peu plus clair... Mais du coup c'est flou sur un point : imaginons que le pseudonyme soit déjà utilisé par quelqu'un (par exemple un chanteur amateur peu connu, un pseudo de gamer dans un jeu en ligne ou que sais-je encore...) : c'est interdit de l'utiliser ou bien si je suis le premier à le déposer à la SACEM ça va ? Et du coup c'est quel tarif à peu près ?

Et point très important : pour l'INPI il y a une base marque pour la disponibilité donc ça c'est vraiment pratique, par contre est-ce qu'il y a ce genre de chose pour les pseudos à la SACEM ? Parce que, dans mon cas, j'ai préparé une liste de 14 pseudos que j'aime (par ordre de préférence) mais je vois mal comment savoir si tel ou tel est utilisable ou non...
7
Salut,
Tu peux déposer gratuitement deux ou trois pseudos au moment de ton inscription à la SACEM.
Après c'est payant, genre 60 € le pseudo si ma mémoire est bonne.
Eux, ils ont une base de donnée interne (que tu ne peux pas consulter).
Deux personnes ne peuvent pas avoir le même pseudo à la SACEM.
@+.
8
Wow !! Ca c'est de la réponse précise Noizydon !! Merci beaucoup !!

Et du coup, imaginons... mon pseudo est libre dans la sacem, donc je le dépose gratos. Si jamais ce pseudo existe ailleurs (genre je sais pas... sur un blog, un pseudo de gamer en ligne, une marque d'aspirateur ou que sais-je encore) est-ce que je peux me faire attaquer en justice ou alors du moment qu'il ne s'est pas enregistré à la SACEM avant moi c'est bon ??