Droits d'auteur en bar avec licence du spectacle ou pas

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bono21

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 13 ans

Sujet de la discussion Posté le 25/09/2019 à 15:14:40

Bonjour à tous,
Je suis auteur/compositeur interprète.
Adhérent à la SACEM depuis 25 ans, ayant perçu des droits surtout à une époque sur des passages radio et des premières parties en salles de capacité moyenne (500 à 1000 entrées) , j'aimerais savoir comment fonctionne la rétribution des droits d'auteur sur des concerts en bars, café-concert, resto/bar, ..., qui disposent d'une licence d'organisateur de spectacles, ou pas (dans le cadre des 6 concerts maximum par an qu'ils ont droit d'organiser).
Mon set est constitué de 50% de reprises et 50% de compos déclarées SACEM.
Lorsque je laisse ma liste des titres au patron qui l'envoie à la SACEM, serai-je rémunéré sur la base d'un forfait (toujours le même, qu'il y ait eu 10 ou 100 personnes dans le bar et quelle que soit le chiffre d'affaires fait par le patron dans la soirée).
Si oui, comment est calculé ce forfait ? Celà varie-t-il d'un bar à un autre, en fonction du type de contrat qu'il a passé avec la SACEM ?
Ou bien le patron doit-il, comme dans une salle de musique actuelle, donner son chiffre d'affaires sur les entrées et les recettes (boissons, repas...) et je serai rétribué en fonction ?
D'avance merci.

Pikabond

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 20 ans

2 Posté le 17/12/2019 à 13:03:56

Même interrogation :D:

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