Sujet de la discussionPosté le 19/08/2023 à 12:21:26Cumul activité statut entreprise individuel micro entrepreneur
Salut,
J'aurais des questions concernant le cumuls d'activités en EI,
Je souhaites avoir 3 activités :
- pouvoir donner des cours d"audiovisuel en tant que formateur.
- faire du montage audiovisuel ( montage vidéo, montage et mixage son ).
- et aussi pouvoir avoir une activité de création sonore et musicale ( ex : crée des bandes sons ou musique pour vidéos ).
J'ai donc commencer à crée ma formalité sur le site de l'INPI mais j'ai eu une réponse du GREFFE qui dis :
Document de synthèse INPI signé : Non conforme
votre activité est purement libérale et artisanale. Nous ne pouvons vous immatriculé au RCS
Cest pas très clair pour moi( ) parce que par exemple : quand je choisi une activité pour le montage audiovisuel sur le formulaire :
Catégorisation 1 de l'activité *
Industrie et artisanat de fabrication
Catégorisation 2 de l'activité *
Edition, informatique et télécommunication
Catégorisation 3 de l'activité *
Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
( code 59.1 )
ça me dit :
"Vous déclarez une activité de forme Commerciale.
La formalité nécessitera un traitement par le Greffe.
Si vous n’êtes pas d’accord avec cette forme d’activité, vous pouvez adapter la catégorisation de l’activité en question pour la faire correspondre au mieux avec la description détaillée de votre activité."
Donc si je produit, monte un film, enregistre ou mixe un son pour un "tiers" c'est considéré comme du commerce ? et si c'est pas le cas comment le justifier auprès du GREFFE ?
Et ensuite le dernier truc que je capte pas très bien c'est qu'à priori si je veux avoir le statut "d'artiste/auteur" pour pouvoir vendre des musiques bande son faites sur mesure un clip vidéo ou des instrus ( ), on ne peux pas cumuler le statut d'artiste et "d'auto-entrepreneur"...
Voilà, je vais allez me diriger vers le CFE et la CMA de ma ville, mais je tente aussi ma chance ici si un monteur audiovisuel & artiste et déjà passé par là ça pourrait m'aider ainsi que d'autres dans ce parcours administratif qui est parfois un peu déroutant
merci et pardons pour les fautes
[ Dernière édition du message le 19/08/2023 à 12:22:32 ]