Sujet de la discussionPosté le 01/02/2006 à 10:25:19Prob intermittent vacataire et URSSAF
Salut à tous, j’ai un petit problème avec l’URSSAF,c'est un problème qui a sans doute déjà été évoqué auparavant , mais bon voila mon cas particulier
je suis musicien intermittent depuis déjà quelques années, Et je donne des cours de guitare une journée par semaine dans une association qui enseigne la musique actuelle (code APE 923D) , donc avec un cdd, et je déclare le nombre d’heure de vacation sur une AEM ;
(c’est les assedic qui m’ont dit de faire comme ça, en mettant sur l’AEM dans la case activité de l’assoç « musiques », et non pas « enseignement artistique ») ;
ça va vous suivez toujours ? oui c’est compliqué, mais reprenons ;l’assoç à eut un contrôle URSSAF, pas de problème, mais l’URSSAF dit que comme je travaille régulièrement dans cette assoç, je dois avoir un CDI et non pas un CDD, même si je travaille un après midi par semaine ; et en temps qu’intermittent je ne peux pas avoir un CDI, donc problème !
je pense que c’est un problème récurrent, avez vous déjà rencontré cette situation, y a t’il un truc pour contourner le problème, tout en restant dans la loi ?
en plus je fait des ateliers avec des jeunes de l’assoç, 2 ou 3 fois par mois, des répétitions qui débouchent sur un spectacle ; ces ateliers me sont payés sous forme de cachets par l’assoç, 1 atelier = 1 cachet ; la nana de l’URSSAF me dit que c’est pas légal ! y a quelqu’un qui peut m’en dire plus ?
merci de vos conseils, à plus
Greggery Peccary
2469
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
2Posté le 19/09/2010 à 12:21:19
ça c'est du détérage de Topic ! lol
alors raconte ce qu'il s'est passé ?! en fait tu ne peux pas déclaré les ateliers ou cours en cachet intermittent, car les cachets c'est pour les artistes, donc représentation, concert et non enseignement...