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License de spectacle nominative

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License de spectacle nominative
#1
Bonjour,

Si j'ai bien compris, la license de spectacle n'est pas attribuée à une association (ou autre structure) mais à une personne physique.
Ma question : Si la personne qui détient la license est membre de 2 bureaux d'associations différentes, les 2 associations ont-elles le droit d'utiliser cette même license ?
merci d'avance !
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#2
Non, parce que la licence est certes nominative (pour une personne physique) mais agisssant dans le cadre d'une seule structre (personne morale, association en l'occurence).

La licence est accordée pour une seule personne, pour une seule structure.

voila ta réponse :)

http://www.cachets-artistes.com/

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#3
Même si j'en esperé une autre, merci pour la réponse !
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