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Sujet Guso

  • 3 réponses
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Sujet de la discussion Guso
Bonjour à tous !

J'appartiens à une association qui a embauché un groupe de musiciens. Je m'occupe des déclarations GUSO.

Lorsque je veux faire la déclaration en ligne, pour le salarié comme numéro NIR je rentre le numéro de sécurité sociale. Je fais entrée. On m'indique qu'aucun salarié ne correspond à l'identifiant saisi.

Puis, autre problème, un des musiciens est étranger. Il semble ne pas avoir de numéro de sécurité sociale. Je pensais faire une déclaration papier avec la mention "en cours".

Si on pouvait m'aider... Merci

gijoe
2
Bonsoir,
lorsque le numéro de sécurité sociale est erroné, il faut passer redemander le numéro au salarié (une erreur est vite commise ;) ). Sinon, passer un coup de téléphone à la CPAM pour confirmer le n° de sécu, avec nom prénom du salarié, date et lieu de naissance, ainsi qu'éventuellement, son adresse.

Si le numéro de Sécu est existant et est correct, le mieux est encore de téléphoner au Guso pour leur signaler ce qui ne peut être qu'un dysfonctionnement de leur site (ça arrive).

Pour un numéro de sécurité sociale non encore attribué, il faut demander de la même manière, lors de la DPAE, l'immatriculation du salarié. Attention, en cas d'emploi de salarié de nationalité étrangère, il doit être demandé une autorisation temporaire de travail, y compris en fonctionnant avec le Guso : Guso ou non, vous êtes employeur donc soumis à toutes les obligations inhérentes.

http://www.cachets-artistes.com/

3
Bonjour,

Merci pour ta réponse.

Pour la personne qui ne m'avait pas donné son numéro de sécurité sociale, ça semble s'arranger. J'ai reçu l'accusé de réception de l'ursaaf pour la dpae avec les noms de musiciens et leurs numéros de sécurité sociale (ils en ont tous un). Bon...

Par contre, pour l'autorisation temporaire de travail (edit : car, il y a des étrangers hors UE résidents en France dans le groupe), je n'en ai pas fait. En fait ça s'est fait très vite. Tout d'abord, novice en la matière (même si j'ai des notions), j'ai appris qu'on devais embaucher un groupe la veille de l'évènement. J'ai appris plus tard pour cette autorisation. Est tu au courant des conséquences théoriques et des risques réelles pour l'employeur ?

Merci d'avance,

Gijoe
4
Aucune idée quant aux risques encourus en cas de non-déclaration. En même temps, pas de panique, il n'y a pas eu de contrôle Urssaf/Inspection du travail pendant le concert donc le risque maximal a sans doute été évité.

D'un autre côté, même si nul n'est censé ignorer la loi (pfff...) je suppose que la tolérance n'est probablement pas la même pour un employeur occasionnel d'un artiste pour 1 journée de travail que pour un employeur régulier qui emploie un salarié 12 mois par an...

Pour plus d'infos :
http://www.immigration.gouv.fr/

http://www.cachets-artistes.com/