Radiation GUSO malgré bon code APE

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Tarento

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 16 ans

Sujet de la discussion Posté le 26/05/2009 à 11:29:58

Bonjour à tous,

Le Studio Tarento existe depuis juillet 2007 et est une troupe de théâtre amateur qui monte 1 spectacle par an. Nous embauchons une metteuse en scène qui intervient 3 fois dans l'année puis lors du spectacle. Nous passions par le GUSO jusqu'à ce que ces derniers décident de nous radier, d'abord pour une raison de code APE (9001Z donc correspondant à une activité pro).

Là où ça se complique, c'est que nous avons fait changer le code par l'INSEE (qui n'a posé aucun pb) mais que le GUSO confirme notre radiation sous prétexte que nos statuts ne décrivent pas une activité amateur (c'est vrai que nous leur avons donné un champ assez large).

Est-ce déjà arrivé à certains d'entre vous ? Si oui, comment avez-vous résolu le problème ?

Merci d'avance pour votre aide

Hélène

phoenix (was acapela)

2809

Modérateur·trice thématique

Membre depuis 20 ans

2 Posté le 27/05/2009 à 18:43:22

Bonjour,

à priori, le Guso se cale, non seulement sur le code APE, mais aussi sur les indications des statuts. A part une modification statutaire de votre association, je ne vois pas ce qui peut être fait.

Citation : (9001Z donc correspondant à une activité pro)

Non, 90.01Z ne correspond pas à une activité spécifiquement pro ;) c'est une activité, point. Avec les codes APE, il n'y a pas de question de "pro" ou "pas pro" ;)

http://www.cachets-artistes.com/

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