23 Mai 2011 à 16:56prime pour l'emploi et droits d'auteur
#1
Salut à tous,
Quelqu'un peut me dire si les droits d'auteur déclarés en tant que revenus d'activités rentrent dans le calcul de la prime pour l'emploi?
Merci d'avance
phoenix (was acapela)
2809
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 21 ans
23 Mai 2011 à 19:59
#2
Bonjour,
oui, s'ils sont effectivement déclarés en Traitements et salaires. Mais pour le coup, ce n'est pas très intéressant au regard des droits d'auteur vu que si le salaire augmente, la prime pour l'emploi baissera. A tout bien calculer, donc...
Si vous ne déclarez pas les droits d'auteurs en salaires , vous les déclarez où alors ?
Merci de votre patience!
fares24
6
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 14 ans
05 Juin 2011 à 22:45
#5
Salut,
Après vérif, Les droits d'auteurs sont à ajouter avec les salaires (cachets) et rentrent dans le calcul de la prime pour l'emploi. Ce n'est pas le cas des assedics:o)