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Intermittence du Spectacle

Sujet Cumul intermittence/ auto-entrepreneur/ artiste-auteur

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clen21

clen21

1 post au compteur
Nouvel AFfilié
Premier post
1 Posté le 19/02/2021 à 09:50:46
Bonjour,

C'est sans doute une question déjà posée mais à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse, en particulier dans mon cas.

Je suis intermittente du spectacle depuis quelques années, en tant que technicienne, mais aussi en tant que réalisatrice (donc artiste) sur quelques contrats.

A l'occasion de ces contrats j'ai reçu des droits d'auteur, déclarés à l'Ursaff directement par le diffuseur. Le premier diffuseur à m'avoir déclaré ainsi m'avait dit qu'il fallait demander un numéro SIRET à l'URSAFF pour leur fournir une note d'auteur. J'ai par la suite compris que cela était nécessaire uniquement si on voulait déclarer ces revenues en BNC (alors que quand le diffuseur nous déclare c'est de l'ordre des traitements et salaires). Donc c'était inutile mais passons.

J'ai effectué il y a peu une prestation qu'il faudrait que je facture, et le statut d'auto entrepreneur me tente depuis quelques temps pour mon activité de photographe, où par exemple les clients particuliers ne pourraient pas me déclarer en intermittence.

Mais voilà, si Pole Emploi lui-même m'affirme que le cumul des deux est possible (dans la mesure où le travail de photographe n'est pas le même que celui que j'effectue en intermittence), cela me semble tout de même un peu trop beau pour être vrai (je vois partout qu'un artiste doit être obligatoirement intermittent et ne peux certainement pas cumuler les deux "statuts").

De plus, avec cette activité d'artiste-auteur j'ai déjà un numéro de SIRET, n'est-ce donc pas incompatible avec la création d'une auto-entreprise? D'autant que je ne peux non plus renoncer à ce statut d'artiste-auteur, c'est des revenues auxquelles j'ai droit et qui ne peuvent être versées par d'autres formes, par exemple par la SACEM qui reverse des droits d'auteur pour des oeuvres diffusées en télévision.

J'ai bien conscience que le cumul de ces trois "statuts" d'artiste parait difficile, mais alors comment facturer ces futures prestations de photographe que j'ai très envie de faire?

Merci d'avance pour vos conseils
intermittence-du-spectacle-3276444.png
phoenix (was acapela)

phoenix (was acapela)

2771 posts au compteur
Modérateur thématique
2 Posté le 19/02/2021 à 10:06:16
En fait, tu n'as pas le droit de cumuler l'AE et le salariat (intermittence, donc) pour la même activité.
Donc tu peux très bien être en AE pour la fonction de photographe, mais pas sur la fonction de réalisatrice.

Quant aux droits d'auteur, ils sont cumulables, et non déclarables à PE, alors que les revenus d'AE, eux, le sont.
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