Sujet FREE PARTY , SAISIE DU MATöRIEL :-(((
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Néroptic
393
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 20 ans
Sujet de la discussion Posté le 24/08/2004 à 11:03:43FREE PARTY , SAISIE DU MATöRIEL :-(((
Hello
Nous avons organisé une Free party ce week-end et nous nous sommes fait saisir le matériel de sonorisation (de la location).
Je passe les détails , perquisition et compagnie.
Cette situation vous est-elle déjà arrivé ?
Qu'elle va être la suite des évènements ?
Quels sont les risques encourus ?
Merci de vos réponses
Nous avons organisé une Free party ce week-end et nous nous sommes fait saisir le matériel de sonorisation (de la location).
Je passe les détails , perquisition et compagnie.
Cette situation vous est-elle déjà arrivé ?
Qu'elle va être la suite des évènements ?
Quels sont les risques encourus ?
Merci de vos réponses
"Computer games don't affect kids, I mean if Pac Man affected us as kids, we'd all run around in a darkened room munching pills and listening to repetitive music." - K. Wilson, Nintendo Inc http://www.teratone.org
YanLowFreq
5328
Je poste, donc je suis
Membre depuis 20 ans
11 Posté le 23/12/2004 à 18:45:39
Néroptic> sans déc' c'était où la Free ? Le prefet était sur place lors de la saisie ?
Urk Boombleep
9988
Je poste, donc je suis
Membre depuis 21 ans
12 Posté le 23/12/2004 à 18:52:55
Bonjour, je m'appelle pas Néroptic, mais ne t'inquiète pas il va te répondre
En attendant : c'était dans un bled paumé dans le Doubs entre Morteau et Pontarlier, Gilley ça s'appelle... En fait le terrain sur lequel ça s'est fait, était un peu ambigü quand au cadastre, en fait c'est sur 2 communes à la fois. Ne me demande pas pourquoi, Néroptic devrait savoir. Donc toujours est-il que les gendarmes (on va les appeler comme ça, on va être gentil ) ont demandé l'autorisation du maire du premier village pour venir saisir le matos ; ils ne l'ont pas eue, l'autorisation (le maire était plus ou moins d'accord pour la Free). Alors ces enf... gendarmes sont allés voir le maire du 2ème village, qui lui, a donné son autorisation... Voilà voilà... Pour le préfet : non, il n'était pas sur place...
On m'a souvent dit "ouaih, mais ils ont pas le droit de saisir le matos comme ça", et tout, n'empêche qu'ils l'ont fait. Ensuite je n'accuse surtout pas, je n'ai pas tous les éléments en main, et surtout je n'ai pas à foutre mon nez là au milieu, et surtout j'ai pas envie du tout
Autre chose : ils (les représentants de la Loi ) ont collé des PV à presque toutes les bagnoles qui étaient garées dans le champ longeant la route d'accès au site.
Ca aussi, c'est un truc qu'on peut signaler...
Voilà voilà, j'espère avoir satisfait votre curiosité.
Si jamais le feuilleton vous intéresse, on vous donnera des nouvelles de temps en temps...
En attendant : c'était dans un bled paumé dans le Doubs entre Morteau et Pontarlier, Gilley ça s'appelle... En fait le terrain sur lequel ça s'est fait, était un peu ambigü quand au cadastre, en fait c'est sur 2 communes à la fois. Ne me demande pas pourquoi, Néroptic devrait savoir. Donc toujours est-il que les gendarmes (on va les appeler comme ça, on va être gentil ) ont demandé l'autorisation du maire du premier village pour venir saisir le matos ; ils ne l'ont pas eue, l'autorisation (le maire était plus ou moins d'accord pour la Free). Alors ces enf... gendarmes sont allés voir le maire du 2ème village, qui lui, a donné son autorisation... Voilà voilà... Pour le préfet : non, il n'était pas sur place...
On m'a souvent dit "ouaih, mais ils ont pas le droit de saisir le matos comme ça", et tout, n'empêche qu'ils l'ont fait. Ensuite je n'accuse surtout pas, je n'ai pas tous les éléments en main, et surtout je n'ai pas à foutre mon nez là au milieu, et surtout j'ai pas envie du tout
Autre chose : ils (les représentants de la Loi ) ont collé des PV à presque toutes les bagnoles qui étaient garées dans le champ longeant la route d'accès au site.
Ca aussi, c'est un truc qu'on peut signaler...
Voilà voilà, j'espère avoir satisfait votre curiosité.
Si jamais le feuilleton vous intéresse, on vous donnera des nouvelles de temps en temps...
Statik
10667
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 19 ans
13 Posté le 24/12/2004 à 00:04:21
YanLowFreq
5328
Je poste, donc je suis
Membre depuis 20 ans
14 Posté le 24/12/2004 à 13:34:21
Urk> Bon ben t'as l'air de prendre les choses avec philosophie, c'est bien Mais devriez pitèt' qd m^m en parler à un avocat. Ca pue l'abus de pouvoir ce truc. Il me semble que pour les saisies, le prefet doit être présent. IL doit au moins être averti par la gendarmerie AVANT la saisie...
'tain ça déconne pas au pays de la saucisse de TOMOR
'tain ça déconne pas au pays de la saucisse de TOMOR
Shake
2402
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
15 Posté le 24/12/2004 à 14:32:17
Flag, chuis curieux de voir comment ça tourne cette histoire
Edd El Manouche
19454
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 21 ans
16 Posté le 24/12/2004 à 14:33:22
Bah confiscation-> convocation tribunal-> amende...
mais surtout le temps d'attente....
mais surtout le temps d'attente....
Urk Boombleep
9988
Je poste, donc je suis
Membre depuis 21 ans
17 Posté le 24/12/2004 à 15:13:35
Citation : ça déconne pas au pays de la saucisse de TOMOR
Roule tout doux dans l'2-5, tout l'monde debout sur le zinc...Citation : Ca doit être tuant de voir des flics embarquer une sono
Tu l'as dit, surtout quand il est 7h30 du mat', que t'as pas dormi, et qu'en plus t'es mort de trouille à l'idée qu'ils puissent encore trouver autre chose pour te faire chier - et ils auraient pu... Bon, ils ont aussi fait chier pour la buvette ; mais ils auraient pu, par exemple, fouiller les teufeurs... Et ça heureusement - enfin je dis heureusement, mais bon ensuite on ne sait pas ce qu'ils auraient trouvé, faut pas non plus tripper - mais bon, ils l'ont pas fait, c'est déjà ça...Ils ont bien emmerdé, mais ils auraient pu causer encore plus d'emmerdes, heureusement que ça s'est arrêté là. Parce que je pense qu'avec, genre, une saisie de drogues sur le dos, ça aurait été nettement plus chaud à gérer...
Bon ensuite ça serait pas mal que Néroptic débarque là hein ! Parce que moi, je suis pas autant au courant que lui, et je vais d'ailleurs m'arrêter là, histoire de ne pas parler de choses pour lesquelles je suis mal renseigné
Je vais essayer de le rameuter par là... Après tout, c'est son sujet...
_Fishman_
1819
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
18 Posté le 26/12/2004 à 08:14:54
Pour les prochaines free:
Citation : La saisie de matériel de sonorisation est contraire à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. La France ne manquerait pas d'être condamnée si elle adoptait une telle législation. Au demeurant, la saisie est généralement impraticable car la plupart des musiciens louent des sonos dont ils ne sont pas propriétaires. Et la Déclaration de 1789 interdit d'appliquer une sanction pénale à des tiers, les loueurs.
_Fishman_
1819
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
19 Posté le 26/12/2004 à 08:19:49
De toute façon ils trouvent toujours un truc...
Agentcarotte
25217
Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
20 Posté le 01/02/2005 à 15:14:57
Quelle idée de faire des fêtes vers Gilley aussi. Pourquoi pas à Montlebon?
Ca me fait penser, elle est morte la présidente du saugeais?
J'espere hein.
Ca me fait penser, elle est morte la présidente du saugeais?
J'espere hein.
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