Légalité des clones

jcpanizza

28

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 21 ans

Sujet de la discussion Posté le 13/02/2011 à 14:37:58

Bonjour,

je me pose une question depuis un moment et je pense que cette question concerne bcp de gens sur ce forum!

D'un point de vue légal, quelle est la place du clone? Est-il vu comme une contrefaçon? Les sites qui vendent des clones ont-ils vraiment le droit de le faire?Y a t il des risques a construire des clones ou a en faire commerce? En musique, une oeuvre tombe dans le domaine publique 70 ans après la mort du compositeur; Y-a-t il des règles similaires avec les schemas électroniques (avec une durée moins longue que 70 ans :D )

Je pense que le design du pcb est soumis aux droits a la propriété intelectuelle, mais pas le schéma électrique. Est-ce que je me trompe? En tout cas ca me parait logique que les schémas n'en fassent pas partie, ce serait un peu comme si qq1 déposait le DO# et que plus personne ne pouvait l'utiliser.

J'ai souvent entendu parler du fait que Zachari VEx (le mec qui a crée Zvex) intentait des procès à ceux qui rendaient ses schemas publics ou a ceux qui vendent les clones. Y a t il eu une issue a ces procès? PAs à ma connaissance.

Je ne pense pas qu'on risque grand chose a se balader avec un clone en poche. Surtout qu'il faut quand même avoir quelques connaissances en électronique pour reconnaitre qu'il s'agit d'un clone. Mais je m'interroge quand même la dessus alors vos réponses seront les bienvenues!

Mastering & mix pro à Paris:

www.climax-mastering.com

Anonyme

3800

11 Posté le 16/02/2011 à 10:10:51

J'en sais trop rien, l'année dernière, Gibson à bien porté plainte contre PRS pare qu'une de leur guitare ressemblerais à la lespaul et le consommateur pourrais se tromper. Au final ils ont perdu le procès pendant les 6 mois du procès PRS à dû arrêter la production du modèle... 6 mois de concurrence de gagné.

Si tu vends un clone en te servant de l'image de marque du produit original tu es peut être attaquable aussi. Avant de se lancer dans le clonage, mieux vaux contacter le fabriquant du produit original.

Mais pourquoi cette question? Tu te lances dans la fabrication ou tu veux acheter?

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jcpanizza

28

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 21 ans

12 Posté le 16/02/2011 à 13:19:28

en fait j'ai déja fait pas mal de clones! et je compte continuer à le faire!

Recement on m'a fracturé ma bagnole pour piquer mon pédalier... il y avait des clones dedans donc a ce moment la je me suis demandé si je devais déclarer le vol des clones ou si ca pouvait m'attirer des ennuis! d'ou mon post sur le forum!

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Anonyme

3800

13 Posté le 16/02/2011 à 13:55:29

Oulala, je compatis. Tu peux très bien déclarer le vol en expliquant que c'est du matériel fait par tes soins sans préciser qu'il s'agit de clones! A moins que tu ai reproduis les pédales à l'identique, même design, même sérigraphie ...

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jcpanizza

28

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 21 ans

14 Posté le 16/02/2011 à 15:31:09

merci ;) non je n'ai pas recopié le design :D et j'avais pas mis de nom dessus donc j'ai fait comme tu as dit, j'ai déclaré des pedales home-made et seulement la valeur des composants.

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aris

1276

AFicionado·a

Membre depuis 17 ans

15 Posté le 16/02/2011 à 18:14:54

Dans ce cas là t'es bien couvert, t'aurais plus de problème pour déclarer le vol d'une contrefaçon de montre par exemple.
P'tit Billy, je me demande si notre confusion ne vient pas du mélange entre le droit à la copie et le droit des marques. Je pense que le droit à la copie ne légifère que la distribution et non la possession (malheureusement j'ai pas de référence là dessus).

Le droit des marques est surement un peu plus large (est-ce que ferrari peut te causer des problèmes si tu circules avec une voiture tunée avec des logos ferrari dessus ?). Est-ce que le terme contrefaçon s'applique à la copie illicite ou à l'usage abusif de marques déposées ? Ouf compliqué tout ça...

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litle_rom1

1267

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

16 Posté le 16/02/2011 à 20:25:28

Bon en tout ce qui est sur, c'est que toutes les copies de trucs vintage peuvent être commercialisées sans problème, puisque les brevets sont tombé dans le domaine public.....

par contre un truc récent moins de 20 ou 30 ans attention, la c'est de la contre-façon.

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JohnQ

880