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Légalité des clones

  • 18 réponses
  • 7 participants
  • 2 770 vues
  • 9 followers
Sujet de la discussion Légalité des clones

Bonjour,

je me pose une question depuis un moment et je pense que cette question concerne bcp de gens sur ce forum!

D'un point de vue légal, quelle est la place du clone? Est-il vu comme une contrefaçon? Les sites qui vendent des clones ont-ils vraiment le droit de le faire?Y a t il des risques a construire des clones ou a en faire commerce? En musique, une oeuvre tombe dans le domaine publique 70 ans après la mort du compositeur; Y-a-t il des règles similaires avec les schemas électroniques (avec une durée moins longue que 70 ans :D )

Je pense que le design du pcb est soumis aux droits a la propriété intelectuelle, mais pas le schéma électrique. Est-ce que je me trompe? En tout cas ca me parait logique que les schémas n'en fassent pas partie, ce serait un peu comme si qq1 déposait le DO# et que plus personne ne pouvait l'utiliser.

 

J'ai souvent entendu parler du fait que Zachari VEx (le mec qui a crée Zvex) intentait des procès à ceux qui rendaient ses schemas publics ou a ceux qui vendent les clones. Y a t il eu une issue a ces procès? PAs à ma connaissance.

Je ne pense pas qu'on risque grand chose a se balader avec un clone en poche. Surtout qu'il faut quand même avoir quelques connaissances en électronique pour reconnaitre qu'il s'agit d'un clone. Mais je m'interroge quand même la dessus alors vos réponses seront les bienvenues!

Mastering & mix pro à Paris:

www.climax-mastering.com

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Mon avis d'informaticien : les plans des circuits electroniques sont protégés par le droit d'auteur, que ce soit le design (la manière dont les éléments sont placés sur un circuit physique) que le plan (original).
Un reverse engineering (= plan construit sur base de l'analyse d'un circuit physique, pas une simple photocopie des plans originaux) ne peut pas être illégal. Cela a déjà été testé dans le domaine du logiciel : le code source d'un logiciel propriétaire ne peut pas être distribué, par contre il n'est pas illégal de reproduire ce code source pour en analyser le fonctionnement.
Distribuer cette analyse est déjà un problème un peu moins évident, parce que ça devient un travail dérivé. C'est d'ailleurs pareil si tu distribues (= vends) un clone de cet appareil.
Remaque que le droit de copie (= restriction à la copie) ne s'applique que sur la distribution, pas sur la possession. On ne peut pas te foutre un procès parce que tu possèdes une contrefaçon.

Pour en revenir aux plans : beaucoup de constructeurs réutilisent de toutes façons des circuits qui existent depuis des lustres et se copient entre eux, les chances de se chopper un procès sont nulles, à partir du moment où l'on ne se met pas à enfreindre le droit des marques (vendre un ampli copie marshall avec un faux logo marshall ? risqué !). La plus-value des constructeurs célèbres étant le choix des circuits, le choix et la qualité des composants, et surtout le design externe.
3

Pour du perso, personne ne viendra t'embêter avec une copie. Pour de la revente c'est autre chose. Un schéma c'est comme une partition, les notes sont les composants.

4

personnellement , je m'inspire beaucoup de montages passés dans le domaine publique et de schémas diffusés par des professionnels et des amateurs passionnés sur internet ( merci chimimic et les autres .....) mais j'ai tendance à modifier et à recalculer certaines valeurs de composants , pour ne pas faire pareil que les autre , tout en arrivant au même résulta ou souvent un peu mieux que les autre !

Too many chiefs , not enough indians .

J'essaye l'objectivité , et je roule sur de vieilles MOTOGUZZI et BMW , absurde  , mais j'aime ça !

J'utilise le pingoin sur mes ordis !

MES PHOTOS ICI !

5

En même temps il n'y a pas des millions de manières de monter un ampli op en amplificateur.... tout comme les montages des cellules de filtrage sont assez standardisées. En fait souvent lorsque l'on fait de la conception on fait un truc proche de ce qui existe déjà sans le savoir. Les réelles innovations sont rares finalement (surtout en audio "studio"), après une copie diffère forcément d'un design très proche, déjà rien qu'avec les différences d'habitudes de design....

6

c'est pas 30 ans, un brevet avant de tomber dans le domaine public???

 

[ Dernière édition du message le 15/02/2011 à 00:55:31 ]

7

même peut être 20..

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de plus, avec les circuits intègres , on peut télécharger les datasheets chez les constructeurs qui nous donne un montage standard qui fonctionne à coup sûr .

Too many chiefs , not enough indians .

J'essaye l'objectivité , et je roule sur de vieilles MOTOGUZZI et BMW , absurde  , mais j'aime ça !

J'utilise le pingoin sur mes ordis !

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Remarque que le droit de copie (= restriction à la copie) ne s'applique que sur la distribution, pas sur la possession. On ne peut pas te foutre un procès parce que tu possèdes une contrefaçon.

Faux! en possédant une contrefaçon tu es complice (du moins si tu sais que c'est un faux)

Citation de ouiki :

Les contrefacteurs de marques et les détenteurs de contrefaçons sont présumés les avoir importées en contrebande et s'exposent à la confiscation des produits copiés et des objets ayant servi à dissimuler la fraude. En outre, ils sont passibles d'une amende représentant une à deux fois la valeur des produits authentiques.

 

Mais les clones c'est autre chose, ils ne sont pas fait pour être confondus avec les vrais. On vois beaucoup d'ampli boutique où il est clairement indiqué clone de plexi, clone de fender twin reverb, pour être affiché comme ça ça doit bien être légal!

Par contre sur le site de rat amp on peut lire

 

Citation :

 

'Power Scaling' is a 'London Power' Trade Name.

'RAT' is Licensed to use this Technology.

'Power Scaling' is an Excellent System and Works Well. I have Optimized the System for use in my own Amps and call it 'OPR'.

 

A mon avis ce truc là, tu ne le clones pas comme ça pour en revendre (le DIY pour toi on s'en fout)

La durée du brevet dépends peut être de l'innovation, c'est peut être plus court pour une évolution d'un système qui existe déjà. Puis je crois que dans certains cas, on peut prolonger un brevet en le rachetant. Ensuite, un même brevet n'a pas forcément la même valeur dans tout les pays.

A mon avis c'est un système complexe à prendre au cas par cas. Mais dans le cas général, 20 ans ça me semble probable, on trouve bien des clones de TS9.

10

merci pour vos réponses.

c'est clair qu'il y a pas des millions de façon sde faire une disto avec un ampli op (même si il y en a plusieurs) donc même en faisant ta propre disto tu as des chances d'avoir bcp de similitudes avec des schemas existants.

 

Donc en fait pour résumer, cloner c'est presque légal tant que c'est pas une contrefaçon?

Mastering & mix pro à Paris:

www.climax-mastering.com