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Nuisance sonore

  • 16 réponses
  • 6 participants
  • 1 067 vues
  • 8 followers
Sujet de la discussion Nuisance sonore
Bonjour, je viensnici pour avoir quelques renseignements.

Aujourd'hui je regler mes filtre devant chez moi pendant environ 20min avant que la gendarmerie vienne et me verbalise comme quoi je faisais du tappage a 17h30 ...
J'air regarder un peu sur Internet j'ai vue de tout que c'est interdit, que j'ai le droit.
A savoir mes voisins n'ont pas pu appellé car je les connais tous et il m'aurais appellé moi directement.
Soit la gendarmerie passer par la et a voulue me verbalise soit quelqu'un a vraiment appelé dans le village a plus de 600 voir 700m.

J'en viens a la question, peuvent t'il vraiment me verbalise pour avoir fait du bruit 20 min ? En pleine journée ?
Merci de me donner vos avis.

De plus ils sont partie sans me.donner de papier de contravention. Sans me demander si je souhaiter payer maintenant... Rien

[ Dernière édition du message le 17/09/2017 à 02:30:41 ]

2
... Il faudrai qu'il verbalise aussi a chaque alarmes intempestive qui se déclenche, dans une bagnole, ou un batiment :!:
(et là, des fausses alarmes , il y en a tous les jours , parfois 10 fois par jour, ils ont pas fini de verbaliser , les gars :8O:)

[ Dernière édition du message le 17/09/2017 à 11:29:09 ]

3
Oui on n’appelle ce la le tapage diurne
Citation :
Les nuisances sonores liées aux bruits de comportement peuvent être sanctionnées dès lors qu'elles troublent de manière anormale le voisinage, de jour comme de nuit.

4
Bahh dans ce cas la je vais porter plainte pour l'autoroute a 500m de chez moi ainsi que les travaux au marteau piqueur....
Les karcher que j'entends ainsi qur les camions....
C'est un peu mal.foutue cette loi elle est pas précise et j'ai l'impression que les flic en profite...
5
Surement qu un voisin c'est plein
6
Ils m'ont dit que c'etait quelqu'un a 500m ... Les voisin je les connais donc ils serait venue me voir.
7
J'ai trouvé sa :

Vous pouvez également appeler la police, la gendarmerie ou la police municipale, si l'auteur agit en plein jour et commet des nuisances :

injurieuses ;
intenses, répétées ou longues.

Alors intense sa m'étonnerai deux tête de 250w dirigé a l'opposé et a presque 1 km des plaignant je pense pas qui l'entendrais a l'intérieur.
Répète ce n'est pas le cas. Longue encore moin sa faisait 30 min que tout était allumé et j'ai tester sur deux musique en les écoutant pendant meme pas 1min 30 chacune...

Je pense que j'étais dans mes droit ce jour la et que les flic on simplement abuser comme c'est souvent le cas dans le coin.

[ Dernière édition du message le 18/09/2017 à 00:10:28 ]

8

Le truc c'est que hier c'était Dimanche, t'aurai du attendre aujourd'hui :) . 

Trance is Alive...
9
Attendre aujourd'hui pourquoi ? ^^
10

Ben le dimanche tu as le droit de faire du bruit uniquement entre 10 et 12h, genre passer la tondeuse.

Et de manière général le dimanche, les gens se reposent, et sont moins tolérant au bruit, ça parait logique pourtant.

 

 

Trance is Alive...

[ Dernière édition du message le 22/09/2017 à 11:49:37 ]

11
Ehh non c'était pas dimanche mais vendredi que j'ai fait sa ^^
12

Ah zut, dans ce cas là pas cool... Ils ont pas été très patient tes voisins :( . 

Trance is Alive...
13
C'est meme pas mes voisins qui ont appellé des gens qui doivent etre au minimum a 500m c'est sa le.pire ... Ce genre de gens qui ne travaille pas et qui se plaigne du bruiy ^^
14
C'est pas cool, je serais à ta place je ferais le tour de mes voisins même ceux qui sont un peu éloignés pour expliquer que de temps en temps, mais pas souvent, tu doit "caler" ta sono en employant quelques thermes techniques, pour bien expliquer que ce que tu fait c'est avec sérieux pas quelque chose que les voisins peuvent interpréter juste comme du boom-boum. A la fin tu leur demande quel jour de la semaine et quel horaires peuvent leurs convenir, et normalement la fois suivante tu devrais pas être embêté sauf si dans le lot il y a un imbécile chronique (tu l'auras repéré en allant les voir), dans ce cas la prochaine fois qu'il sort sa tondeuse ou sa débroussailleuse tu sait ce qu'il te reste à faire ...
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Légalement le "tapage" n'est pas seulement nocturne, c'est tout le temps. D'autre part le Droit Immobilier contient la notion de "normalité" et "d'antériorité" : si on habite un quartier où il y a toujours eu du bruit, personne ne peut se plaindre du tapage. Inversement, si le quartier est réputé calme, ce qui se passe dans le quartier "fêtard" n'est pas admis dans le quartier calme.

On a vu des crétins s'installer dans un petit village et obliger le maire à faire couper la fontaine publique parce que ça les empêchait de dormir la nuit ! Même topo avec la cloche de l'église qui sonne les heures. Ces forts en gueule n'auraient jamais du gagner !

En revanche, la sono à fond dans un quartier tranquille, oui, ça romp la normalité et l'antérorité prévue par le Droit.

Après ça, il y a un usage courtois qui s'est perdu, et c'est bien dommage : ça consiste à prévenir ses voisins la veille, avec un petit mot dans lequel on s'excuse pour la gêne occasionnée, et dans quelle fourchette horaire. Généralement, présenté comme ça, c'est bien accepté par les voisins. De plus, si la Police se pointe, on peut montrer qu'on a été prévoyant avec ses voisins.

L'Analogique et la FM en UN SEUL livre, c'est ici : http://www.analog-fm-synth.fr

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Et les alarmes intempestives, au juste, est ce considéré comme nuisances sonore ? et verbalisable ?
(Car , ce genre de choses, y en a énormément ! et c'est parfois bien casse burnes ...sans compter le fait qu'une alarme qui retentis 500 fois par an pour rien...Ne sert plus à rien et perd toute crédibilité !)
17
Dans la lois c'est marquer que toute appareil électronique. J'imagine donc que oui les alarme sont verbalisable. Cette loi et un peu écrit a l’arrache je trouve. Les gendarme verbalise si ils le souhaite. PAs besoin de faire de mesure acoustique chez le plaignant rien. Je peut appeler les flic pour le voisin qui tond la pelouse sans même que sa me gène dans la maison.

La france et c'est lois enfin bref ....