Sujet de la discussionPosté le 22/11/2013 à 09:38:50Utiliser des bruitages et les droits
Bonjour, dans le cadre d'un projet commercial, je vais utiliser des sons récupérer sur différents sites (youtube notamment), comment cela se passe au niveau des droits, et surtout, si je modifie les sons avec des effets par exemple, est ce que l'on peut considérer que les sons sont différents, et donc plus besoin de se soucier des droits ? Voila je demande ça sans aucune connaissance dans les droits donc j'espère ne pas avoir fait de gaffe.Merci d'avance.
Cola verde
2616
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2Posté le 22/11/2013 à 18:27:45
il suffit de contacter les ayants-droits (bon courage)
Il me semble qu'il y a une tolérance en France qui permet d'utiliser un extrait de moins de huit secondes avec des conditions à respecter, par exemple tu ne peux pas prendre le logo sonore d'une marque connu sans leur accord, voir les textes de la sacem et autres compagnies...
C'est une pratique que j'ai côtoyé dans l'audiovisuel, donc pas impossible mais faut comprendre les nuances entre ce que tu as le droit ou pas.. Aucun problème si le son n'est pas reconnaissable.