Se connecter
Se connecter

ou
Créer un compte

ou
Pédago
65 réactions

Comment protéger son œuvre d’un plagiat

Droit et diffusion

Après des heures et des heures de durs labeurs, seul ou à plusieurs, vous avez enfin finalisé votre première compo. L’ivresse de la création vous monte à la tête : ça y est, vous dites-vous, je suis un artiste, je suis un Créateur !

Comment protéger son œuvre d’un plagiat : Droit et diffusion

Tel le Fran­ken­stein moyen, votre aspi­ra­tion est main­te­nant que votre créa­tion s’élance au-dehors, vole de ses propres ailes, bref, vous voulez que des gens écoutent votre musique ! Oui, mais voilà, le monde est cruel, et nul doute que votre morceau génial va très proba­ble­ment être pillé par de vils copieurs dès sa sortie. Vous n’êtes pas si naïf : vous comp­tez bien proté­ger vos droits, c’est-à-dire proté­ger votre musique.

La première étape, c’est de prou­ver la pater­nité de votre œuvre. Pour cela, il convient d’être en mesure de prou­ver l’an­té­rio­rité de votre créa­tion sur celle d’un autre qui s’en inspi­re­rait. Il existe plusieurs moyens de faire cela, et David Lo Pat les a tous cités dans cet article précé­dent.

La seconde étape, c’est de gérer les droits rela­tifs à la diffu­sion de vos œuvres, quel qu’en soit le support. Pour cela, il faut choi­sir quelles seront les diffu­sions possibles pour votre œuvre, et c’est vous en tant que créa­teur qui devez faire ce choix.

Nota : nous ne détaille­rons ici que le droit français, nous nous en excu­sons d’avance auprès de nos lecteurs fran­co­phones, mais non français, et par ailleurs nous vous invi­tons vive­ment à contri­buer en commen­taires, en détaillant les spéci­fi­ci­tés du droit de votre pays si vous le connais­sez. Notons d’autre part que l’en­semble des pays d’ori­gine ou d’in­fluence anglo-saxonne (à commen­cer par les États-Unis et le Royaume-Uni) ne gèrent pas du tout les droits d’au­teur de la même manière.

Les droits patri­mo­niaux et les droits d’usage

Le droit français, en matière de droit d’au­teur, distingue deux niveaux :

  • D’une part les droits de propriété intel­lec­tuelle, ou « droits moraux », qui en France sont inces­sibles et inalié­nables : ils sont à vous en tant que créa­teur, personne ne peut vous en priver, vous ne pouvez pas les céder à quiconque même contre rému­né­ra­tion, et vous n’avez rien à faire pour en béné­fi­cier, ils sont auto­ma­tiques.
  • D’autre part les droits d’usage, ou « droit patri­mo­niaux », qui concernent la diffu­sion des œuvres. Ils appar­tiennent égale­ment à l’au­teur au départ, mais l’au­teur peut agir dessus, défi­nir qui peut ou ne peut pas se servir de l’œuvre, voire céder tout ou partie de ces droits d’usage à quelqu’un d’autre, avec ou sans tran­sac­tion commer­ciale à la clé. Ce sont ces droits qui peuvent géné­rer des reve­nus dits « droits d’au­teur ». En France, ces droits sont valables toute la vie de l’au­teur, puis après la mort de l’au­teur, encore 70 ans au béné­fice de ses héri­tiers ayants droit. Au-delà de cette période, vous êtes toujours (et pour l’éter­nité) l’au­teur de l’œuvre, mais vos ayants droit (puisque vous êtes décédé) ne sont plus les maitres de la diffu­sion de l’œuvre, qui tombe dans le « domaine public ». Une fois l’œuvre dans le domaine public, n’im­porte qui peut s’en servir pour n’im­porte quel usage et plus personne ne peut exiger de compen­sa­tion pour cet usage.

Tous droits réser­vés

Par défaut, le droit français protège vos droits d’usage en tant que créa­teur. Le régime par défaut est donc la réser­va­tion de ce droit d’usage, c’est-à-dire que norma­le­ment, vous seul avez le droit de vous servir de votre œuvre. Vous pouvez auto­ri­ser quelqu’un d’autre à s’en servir, mais c’est vous qui déci­dez à quelles condi­tions (y compris finan­cières) et cela doit faire l’objet d’un contrat qui défi­nit pour quel usage, pour quelle durée, et selon quel degré d’ex­clu­si­vité.

Music copyright

Concrè­te­ment, dans le domaine musi­cal, l’ex­ploi­ta­tion commer­ciale de la musique se fait via des contrats passés avec un ou plusieurs inter­mé­diaires (produc­teur, éditeur, distri­bu­teur) et couvre des aspects tels que la repro­duc­tion (droit de fixer l’œuvre sur un support physique pour ensuite commer­cia­li­ser ce support), la repré­sen­ta­tion (droit d’uti­li­ser l’œuvre pour la diffu­ser publique­ment), la diffu­sion (où et en quelle quan­tité l’œuvre peut être diffu­sée), etc.

Le fait d’ap­po­ser la mention « tous droits réser­vés » sur une œuvre ou son support physique est le rappel de ce statut, il signi­fie que l’au­teur est conscient qu’il possède les droits et le droit de les réser­ver, c’est-à-dire de choi­sir ce qui est fait avec son œuvre. Mais l’ap­po­si­tion de cette mention n’est pas obli­ga­toire, puisque de toute façon le droit français recon­naît ces droits à l’au­teur de manière systé­ma­tique.

Notons que la mention « copy­right » est une mention rela­tive au droit anglo-saxon, qui n’a pas complè­te­ment la même signi­fi­ca­tion que « tous droits réser­vés », et par ailleurs n’est pas appli­cable à un auteur qui serait citoyen français. Ne mettez donc pas un joli © sur vos supports, pour faire comme les pros…

Gestion des droits d’au­teur : la SACEM

La SACEM, ou Société des auteurs, compo­si­teurs et éditeurs de musique, est une société de droit privé qui, en France, possède le mono­pole de la récolte des droits d’au­teur liés à la diffu­sion publique des œuvres.

Sacem

Concrè­te­ment, cela signi­fie que la SACEM récolte l’ar­gent versé par toute struc­ture diffu­sant une œuvre musi­cale, véri­fie à qui appar­tiennent les droits d’au­teurs de l’œuvre, et redis­tri­bue l’ar­gent en ques­tion aux auteurs qu’elle iden­ti­fie comme faisant partie de ses membres. L’adhé­sion d’un auteur/compo­si­teur à la SACEM n’est ni auto­ma­tique ni obli­ga­toire. Une fois adhé­rent de la SACEM, vous lui confiez la mission de récol­ter pour vous l’ar­gent de vos droits d’au­teurs liés à la diffu­sion, et cette adhé­sion est totale, pour toutes vos œuvres futures sans restric­tion. Si vous n’êtes pas adhé­rent, la SACEM ne perçoit rien pour vous, vous pouvez (et devez) gérer vos droits de manière auto­nome.

La SACEM est, il faut le recon­naitre, une struc­ture contro­ver­sée. Vous trou­ve­rez en de nombreux lieux sur inter­net, à commen­cer par les forums d’Au­dio­fan­zine, des témoi­gnages sur des gens qui en sont satis­faits, et d’autres pas du tout. En tout état de cause, la SACEM perçoit les droits pour des diffu­sions réali­sées par des canaux tradi­tion­nels (radio, télé­vi­sion, concerts) et maitrise encore mal les aspects de diffu­sion « modernes » par inter­net, strea­ming, YouTube et autres diffu­sions parfois gérées direc­te­ment par l’ar­tiste lui-même, même si des accords existent avec les prin­ci­pales plate­formes de diffu­sion. En consé­quence, si vous êtes un « jeune » artiste, et que vos diffu­sions sont très limi­tées et peu suscep­tibles de géné­rer des droits impor­tants, la perti­nence de l’adhé­sion (payante et quasi irré­ver­sible) est à bien peser.

Par ailleurs, comme le souli­gnait David Lo Pat dans son article, la SACEM n’est PAS char­gée de gérer les problèmes d’an­té­rio­rité d’une œuvre et de preuve d’un éven­tuel plagiat. Le dépôt à la SACEM peut consti­tuer une preuve d’an­té­rio­rité puisqu’il prouve qu’à la date du dépôt, l’œuvre existe bien, mais c’est un effet colla­té­ral du dépôt à la SACEM. En réalité l’œuvre est proté­gée dès sa créa­tion qui peut être bien anté­rieure à la date du dépôt.

Droits de repro­duc­tion méca­niques : la SDRM

De même que la SACEM gère les droits liés à la diffu­sion publique des œuvres, en France une autre struc­ture est char­gée de gérer les droits liés à la repro­duc­tion sur des supports physiques, c’est la SDRM. Selon le même prin­cipe, la SDRM se charge de véri­fier, pour chaque support physique (CD, vinyle, DVD, Bluray, cassette, Mini­Disc…) fabriqué et vendu en France, à qui appar­tiennent les droits d’au­teur, perçoit les droits des auteurs qu’elle connaît, et redis­tri­bue ces droits.

Record Store

Concrè­te­ment, si vous êtes simple­ment auteur/compo­si­teur, vous n’au­rez pas direc­te­ment affaire à la SDRM. En revanche, si vous endos­sez le rôle de produc­teur, et que vous faites fabriquer un support physique pour votre musique, vous aurez à remplir une décla­ra­tion préa­lable mention­nant le nom des auteurs des œuvres qui figu­re­ront sur le support. A ce moment, deux cas de figure :

  • Si les œuvres appar­tiennent à un auteur déclaré à la SACEM, vous aurez (en tant que produc­teur) à payer des droits pour pouvoir utili­ser ces œuvres (même si c’est vous l’au­teur !), puis (en tant qu’au­teur) vous rece­vrez ces droits qui vous reviennent (moins un certain pour­cen­tage de frais de fonc­tion­ne­ment de l’en­semble de la struc­ture).
  • Si les œuvres n’ap­par­tiennent pas un auteur déclaré à la SACEM, la SDRM répon­dra qu’elle n’a aucun droit à perce­voir, et qu’elle n’est pas concer­née. Atten­tion : cela ne sous-entend pas que les œuvres peuvent être utili­sées gratui­te­ment ! Cela veut dire que la SDRM ne s’oc­cupe pas de faire l’in­ter­mé­diaire entre l’au­teur de l’œuvre et le produc­teur qui fait fabriquer le support. Charge donc au produc­teur et à l’au­teur de s’en­tendre sur les condi­tions de diffu­sion (ce qui est géné­ra­le­ment aisé si c’est la même personne).

On constate à nouveau que, comme pour la SACEM, ce système est pensé pour être adapté aux canaux « tradi­tion­nels » avec un produc­teur distinct de l’au­teur, géné­ra­le­ment un label qui dispose de fonds pour avan­cer les droits auprès de la SDRM puis récu­père son avance en commer­cia­li­sant le support physique, bref, le circuit tradi­tion­nel de la musique diffu­sée commer­cia­le­ment.

En revanche, si vous êtes un auteur diffu­sant vous-même vos œuvres sur un support physique que vous avez payé de votre poche (c’est-à-dire « auto­pro­duit »), le cumul des diffé­rentes casquettes rend le système un peu absurde, à moins de distin­guer les deux rôles sur le papier en passant par le biais d’une struc­ture de type asso­cia­tion, qui joue le rôle de produc­teur. Mais dans ce cas c’est plus facile pour un groupe : en France il faut au moins 2 personnes pour fonder une asso­cia­tion loi 1901.

Licence(s) libre(s)

Creative Commons

Les licences dites « libres » sont un ensemble de licences, issues notam­ment du monde du logi­ciel libre, et dont les plus connues et les plus adap­tées aux œuvres artis­tiques sont le groupe des licences Crea­tive Commons. Chaque licence exprime les choix qui sont faits par le créa­teur sur les diffé­rents points de la diffu­sion par défaut de son œuvre. La licence libre demande que l’uti­li­sa­teur se pose trois (ou quatre) ques­tions sur ce qu’il souhaite ou non auto­ri­ser par défaut pour son œuvre :

  • Attri­bu­tion (critère BY) : cette ques­tion consiste à se deman­der si on exige (ou non) que l’œuvre soit toujours diffu­sée en attri­buant sa pater­nité à son auteur (obli­ga­tion de mention­ner qui est l’au­teur de l’œuvre quand on la diffuse). Cette ques­tion n’a que peu d’in­té­rêt pour un auteur français, étant entendu qu’en droit français il ne peut de toute façon pas renon­cer à la partie « droit moral » de la pater­nité de son œuvre et que la loi française exige qu’on respecte cette pater­nité. On tend donc à consi­dé­rer que pour un auteur français, le critère BY va de soi puisqu’on ne peut y renon­cer jusqu’à son décès.
  • Modi­fiable ou non (ND) : cette ques­tion consiste à se deman­der si on auto­rise (ou non) une autre personne à utili­ser l’œuvre comme base pour faire autre chose (dans le cas de la musique : sampler, réar­ran­ger ou réor­ches­trer, traduire le texte, ou tout simple­ment faire une reprise). Si on souhaite refu­ser cette possi­bi­lité par défaut, on indique que l’œuvre est ND (No Deri­va­tive).
  • Nature de la licence déri­vée (SA) : dans le cas où on auto­rise les créa­tions déri­vées, on peut choi­sir si l’on impose que ces créa­tions déri­vées aient la même licence que celle de l’œuvre d’ori­gine (SA pour Share Alike). Vous pouvez donc par exemple auto­ri­ser par défaut n’im­porte qui à sampler ou reprendre votre musique, mais unique­ment si la nouvelle œuvre est égale­ment en licence libre selon les mêmes auto­ri­sa­tions que votre morceau d’ori­gi­ne…
  • Usage commer­cial (NC) : vous pouvez choi­sir si vous souhai­tez auto­ri­ser ou non par défaut les usages commer­ciaux de votre œuvre (en diffu­sion et sur support physique). Si l’on souhaite refu­ser cette possi­bi­lité par défaut, on indique que l’œuvre est NC (Non Commer­cial).
Cc by nc nd icon

Une œuvre en licence Crea­tive Commons est donc géné­ra­le­ment signa­lée au moyen d’un logo (ci-contre) assorti de sigles comme BY-SA-ND-NC qui, une fois déchif­frés, indiquent clai­re­ment ce que l’au­teur auto­rise ou non au public.

Comme je le disais plus haut, tous ces choix sont ceux qui sont faits par défaut, c’est-à-dire qu’ils défi­nissent ce que le public peut faire sans avoir besoin de deman­der l’au­to­ri­sa­tion. Ensuite, n’im­porte quel usage peut être négo­cié entre l’au­teur et un utili­sa­teur selon le régime d’une auto­ri­sa­tion parti­cu­lière, via un contrat, de manière tout à fait clas­sique.

De même, l’au­teur lui-même reste bien sûr libre de faire ce qu’il veut de sa propre œuvre, puisqu’il a tous les droits dessus, sauf bien sûr s’il a confié l’ex­clu­si­vité de la gestion de ces droits à un orga­nisme tiers.

L’usage commer­cial : incom­pa­tible avec le libre ?

L’un des plus grands débats dans le monde des licences libres est la partie « commer­ciale » de l’usage auto­risé par défaut. Le prin­cipe des licences libres est de favo­ri­ser la diffu­sion des œuvres. Ces licences sont, par défi­ni­tion, contra­dic­toires avec une volonté de restreindre les possi­bi­li­tés de diffu­sion puisqu’il s’agit de fixer à l’avance ce que le public peut faire, dans l’idée qu’en­suite l’au­teur « lâche » son œuvre et la laisse se diffu­ser. Mis à part les restric­tions du type « empê­cher un usage commer­cial » ou « empê­cher les œuvres déri­vées », le prin­cipe de la licence libre est que l’au­teur diffuse son œuvre et auto­rise n’im­porte qui à la diffu­ser à son tour, du moment qu’il n’en­freint pas les restric­tions posées au départ.

Music Sampling

La restric­tion des usages commer­ciaux est alors une arme à double tran­chant. D’un côté, l’es­prit des licences libres est, il faut bien l’avouer, plutôt issue d’un esprit liber­taire qui aurait tendance à favo­ri­ser la libre circu­la­tion des œuvres comme celle des idées, voire des objets, et qui consi­dère que l’ex­ploi­ta­tion commer­ciale et un droit d’au­teur strict et fermé entravent la circu­la­tion des œuvres et l’ému­la­tion qu’elle engendre.

D’un autre coté, l’usage commer­cial d’une œuvre est souvent ce qui permet de soute­nir les moyens physiques de sa diffu­sion : c’est la possi­bi­lité de commer­cia­li­ser un album qui permet d’en­vi­sa­ger qu’il soit rentable de le fabriquer, et c’est la possi­bi­lité de faire payer l’en­trée d’un concert qui permet que la musique et la tech­nique son/lumières soient un métier et pas juste un loisir. En cas d’ab­sence totale de ressources issues d’une poten­tielle exploi­ta­tion commer­ciale de la musique, sa créa­tion puis sa diffu­sion dépen­dra exclu­si­ve­ment de la volonté du créa­teur et du public, et éven­tuel­le­ment du soutien de mécènes ou de subven­tions (mais c’est un autre débat).

Du point de vue d’un auteur, le débat est donc de savoir s’il préfère que son œuvre soit :

  • Avant tout diffu­sée, éven­tuel­le­ment grâce au fait qu’un tiers génère une acti­vité commer­ciale autour de cette diffu­sion
  • Ou avant tout proté­gée, et donc que toute la diffu­sion repose exclu­si­ve­ment sur l’usage qu’en fait l’au­teur lui-même, ou qu’il auto­rise expli­ci­te­ment, et d’autre part sur le bon vouloir du public qui peut diffu­ser, mais n’en reti­rera aucun béné­fice

À vous de jouer : la diffu­sion sur inter­net comme premier pas

Créer ses propres morceaux et les enre­gis­trer dans une qualité accep­table pour une diffu­sion n’a jamais été aussi aisé, un simple télé­phone et une inter­face mini­male suffisent. Avec quelques centaines d’eu­ros devant vous, soit un budget propor­tion­nel­le­ment ridi­cule par rapport au coût des grands studios, vous pouvez enre­gis­trer/créer/mixer/maste­ri­ser avec un niveau de qualité insoupçon­nable il y a ne serait-ce que 15 ans… Songez-y : c’est exac­te­ment dans cette pers­pec­tive qu’a été créé Audio­fan­zine il y a juste­ment un peu plus de 15 ans !

De même, à l’heure des multiples plate­formes de diffu­sion sur Inter­net, de la créa­tion à la diffu­sion le pas n’a jamais été aussi court. Créez en 10 minutes votre nouveau morceau avec une appli sur votre télé­phone, cliquez sur « expor­ter ». Vous êtes main­te­nant un Auteur, et un Diffu­seur donc un Produc­teur. L’en­semble de la machine du droit français vient de se mettre en branle pour vous, et si la créa­tion est simple, le droit reste complexe.

Prendre un instant de réflexion sur le statut que vous souhai­tez donner à vos œuvres, sur ce que vous souhai­tez ou non auto­ri­ser, et le faire assez tôt dans votre chemi­ne­ment, c’est l’as­su­rance de ne pas se retrou­ver devant des impasses plus tard. Viktor Fran­ken­stein n’a pas su en faire autant, son remix de la Vie lui échappa alors tragique­ment. N’en faites pas autant !


Vous souhaitez réagir à cet article ?

Se connecter
Devenir membre