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Sample reverse et droit d'auteur

  • 6 réponses
  • 3 participants
  • 2 616 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion Sample reverse et droit d'auteur
Le fait de reprendre un sample en lecture inversé donne t'il à l'auteur original des droits d'auteur?

(ex: 4 mesures de violons avec des voix en mode reverse)

:???:
System D'uB
2
Oui, peu importe l'usage que tu fais du sample, à partir du moment où tu utilises des extraits d'oeuvres préexistantes, il faudra clearer. voilà pour la théorie. dans la pratique, s'il n'est pas identifiable, laisses tomber.

listen
G-SWING Records
3
Quels peuvent être les peines ou obligations pour le sampleur en cas de reconnaissance par le propriétaire du sample?

Y-a-t'il eu à ce jours des groupes ayant eu ce genre de problème?

Pour ma part je sample de grand classique (bach, vivaldi,etc...) souvent sur 4 à 8 mesures.

Dois-je verser des sous aux musiciens qui ont réalisés le titre original?
Comment peut-on prouver alors que ce sample provient bien de tel ou tel disque?

:D:
System D'uB
4
à mon avis ya peu de chance qu'on t'emmerde , d'ailleurs je me demande même si on ne peut pas sampler comme on veut si les auteurs sont morts depuis plus de 70 ans (en principe il y aussi les droits d'interpréte et ceux du producteur , mais sur du classique à moins d'avoir des cas particulier , il me semble que c difficile de déterminer qui ils sont)
5
Sinon oui il y a eu un paquet de proces pour des histoire de sample non clearé , c arrivé à fatboy slim par exemple
et maintenant les artistes samplé demande énormément , par exemple à la base , pour les samples de in my arms de mylo , chaque artiste demandaient 70% (avec deux samples) des droits d'auteurs ...
6

Citation : Quels peuvent être les peines ou obligations pour le sampleur en cas de reconnaissance par le propriétaire du sample?

bon dejà, si c'est une petite autoprod, tout le monde s'en fout, tu as tres peu de chances d'avoir des problemes.
les soucis peuvent arriver si tu sors sur un gros label, ou si tu as des diffusions radio/tv.

ensuite il faut distinguer les droits des auteurs-compositeurs (les droits d'auteurs), et ceux des interpretes et des producteurs (les droits voisins).

- pour le droit d'auteur, les auteurs-compos (ou leurs ayants-droits, ou leur éditeur, qui est leur mandataire le plus souvent), sont fondés à t'attaquer sur deux aspects: patrimonial et moral.

leur droit patrimonial, c'est d'etre remunéré lorsque on utilise leur oeuvre. ils reclameront le versement des droits d'auteurs qui ne leur ont pas été versé. à la différence que, si tu cleares les samples, ils accepteront probablement (pas toujours) de te laisser une part sur l'oeuvre nouvelle. si ça arrive devant la justice, ils feront moins dans la dentelle et pourront reclamer jusqu'à 100% des droits. pas de négociation, tu es en tort, tant pis pour toi.

plus embetant, le droit moral: l'auteur-compo a seul le droit de decider s'il accepte ou non que l'on utilise des fragments de son oeuvre.
en general, les auteurs-compos attaquent également toujours sur le plan du droit moral. d'une part, parce que ça montre au juge qu'ils sont vraiment offensés que l'on utilise leur oeuvre sans leur avis, ça leur donne une légitimité pour demander 100% des droits.
mais surtout, parce qu'en matiere de droit moral, les réparations sont.. les dommages et interets. et là, danger. si en france, les dommages et interets sont relativement modestes, dans les pays anglo-saxons, ça peut prendre des proportions delirantes.
ce qui compte, c'est le pays d'exploitation. si l'oeuvre est exploitée en france, les A/C porteront le litige devant les tribunaux français et la loi française s'appliquera. si le titre est exploité aux etats-unis par exemple, tribunaux americains/droit US.

probleme annexe mais non des moindres, un ayant-droit réellement offensé peut demander l'arret de l'exploitation, ou le retrait du titre sur le cd. et là, si tu es signé sur un gros label ou une major, celui-ci pourra se retourner contre toi pour se rembourser du manque à gagner (contractuellement, l'artiste est généralement responsable des samples qu'il utilise).

- pour les droits voisins, les producteurs (qui representent aussi generalement les artistes-interpretes) sont fondés à t'attaquer sur l'aspect patrimonial.
sur ce plan en revanche, une négociation est souvent possible avant d'atterir devant les tribunaux. la maison de disque demandera à etre indemnisée du manque à gagner (les royalties qu'elle aurait pu percevoir pour l'utilisation du master), le tout étant bien sur maximisé.
quand aux artistes-interpretes, ils sont remunérés par la maison de disques sur l'aspect patrimonial, donc ils attaquent principalement sur le terrain du droit moral, dommages et interets blablabla.

voilà le tableau.

Citation : Dois-je verser des sous aux musiciens qui ont réalisés le titre original?

théoriquement oui, tu dois demander un accord pour utiliser le master

avis compo requested!
G-SWING Records
7
Un gros merci pour ces réponses claires et précises!! :bravo:


Je crois que je vais continuer à chercher des samples poussiéreux sur de vieux vinyles abandonnés et les modifier un peu. :aime:

Encore un gros gros merci :D:
System D'uB