Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
FR
EN
Notifications
AutoProduction & Business
News
Articles
Médias
Forums
Tutoriels Tutos

Un groupe doit-il abosulement déposer sa marque ?

  • 18 réponses
  • 8 participants
  • 2 432 vues
  • 1 follower
Un groupe doit-il abosulement déposer sa marque ?
#1
Salut à tous...
en train de terminer une démo, je souhaite faire les choses bien avant de sortir quoi que ce soit de chez moi. :P:
Pour les compos, je pense les déposer au SNAC qui m'a l'air parfaitement adapté et pas très cher.

En revanche pour le nom de groupe, je me suis renseigné auprès de l'INPI et ils m'ont confirmé qu'un nom de groupe (ou d'artiste en général) était bien considéré comme une marque... Cela signifierait que je ne pourrais pas utiliser le nom de groupe que je veux s'il existe déjà une marque du même nom.

Ce que je voulais savoir c'est dans la pratique, avez-vous protégé vos noms ?
Pensez-vous que ce soit réellement nécessaire (parce que c'est pas donné : 215 euros ! :( ) ?

d'avance merci pour vos retours d'expérience ! :bravo:

M
signaler
#2
C abusé meme tu veux dire , encore un monopole !!

euh perso je sais que ya le principe de non concurrence , si c pas de la musique tu peux avoir le meme blaze , fais une recherche en antériorité dejà ds ton domaine (30 euros par domaines ) et si ya pas , fais toi vite connaitre , on prends pas le nom d'un groupe un peu connu , pas besoin de deposer qd t'as pas la caillasse...

putain c des oufs , on a rien sorti encore ils voudraient dejà qu'on se ruine pour leur gueule : sacem , inpi etc ... c dingue non ????
signaler
#3
C'est vrai que c'est dingue le pognon qu'on doit claquer si on veut bien faire les choses... :(((
En tout cas merci pour le conseil Mochil, je vais me renseigner plus en détail... :bravo:
a+

M
signaler
#4
Ptite question à propos des noms de groupe..:

peut-on utiliser le titre d'une BD comme nom d'artiste (plutot une BD pas trop connu, j'ai pas envie d'avoir Spirou ou Tintin comme nom de scene... :clin:

j'imagine qu'on peut l'utiliser si le nom n'a pas été déposé..??
:...¨
signaler
#5
Non ca c chaud cf X Men , Smith n Wessun ... etc ... les 4 fantastiques
signaler
#6
Je connaissais un paysan, dans les pyrénées, qui avait donné des noms de politiques à ses chèvres : Arlette, Maggie, etc.

Les Sarkozies ? on peut pas alors ?

Chrizzik

signaler
#7
Si y'a un groupe de death qui trainne, j'ai un bon nom là : BUSHERIE.
signaler
#8
Ben... vi c'est pas glop de devoir payer avant de faire quoi que ce soit mais ça peut éviter beaucoup de soucis... :8O:

donc la recherche d'antériorité... C'est indispensable et c'est pas trop cher (genre éviter qu'un autre gars ou une boite te tombe sur le dos... )

déposer son nom... C'est vite important dés que le groupe gagne des sous ou est un peu connu.. ça évite de voir son nom repompé sans compensation par d'autres (genre une boite de prod qui génère des "stars" par télé interposé...)

une piste à creuser: l'enveloppe soleau (pas sur de l'ortographe) je sais que ça permet de prouver une antériorité et de conserver un droit d'utilisation dans les domaines industriels. je ne sais pas du tout ce que ça donne pour un nom de groupe.. si ça marche ça n'est pas cher.

La lettre recommandée adressée à soi même et jamais ouverte: permet simplement de prouver une antériorité sur une compo, maquette, enregistrement, projet, bouquin, nom.... pas super fiable mais ç'est une pièce juridique valable et ça ne coute pas grand chose...

Utiliser un nom de BD??? pas de problème si l'auteur et l'éditeur ont donné leur accord par écrit (ou alors ç'est une parodie mais C pas gagné à justifier)

allez bonne zic... ça reste le plus important! :bravo:
signaler
#9

Citation : l'enveloppe soleau


C'est bien comme ça que ça s'écrit :bravo:
C'est un des services de l'INPI mais cela ne couvre pas la protection d'une marque.

CF. www.inpi.fr :

Citation : L'Enveloppe Soleau (du nom de son inventeur) est un moyen de preuve simple et peu coûteux.
Elle présente un grand intérêt pour les auteurs, créateurs et inventeurs dans la mesure où elle permet de se préconstituer la preuve de leur création ou invention et de leur donner date certaine

L'enveloppe SOLEAU n'est pas un titre de propriété industrielle.

Elle ne confère pas à son titulaire le droit de s'opposer à l'exploitation de sa création effectuée sans son consentement.



dommage.... :??:

a+
signaler
#10
Re !

en fait, je n'ai finalement pas eu la réponse à ma question de départ :
Est-ce que ceux d'entre vous qui ont un groupe ont protégé leur nom ou pas ?
Quel est votre avis sur la question ?

C'est tout de même cool de pouvoir profiter de l'expérience des autres ! :D:
merci pour vos réponses !!!! :bravo:

M
signaler
#11
Protéger son nom de groupe ? INPI.

par contre, si tu dois déposer par la suite à la SACEM et que tu veux que ça soit fait sous le nom de ton groupe, il faut savoir qu'il y a une cotisation forfaitaire annuelle (encore des sous, ouaiiis !) à payer à cette dernière pour l'utilisation d'un pseudonyme, car le depot "habituel" des titres se fait sous le nom de personnes physiques...

signaler
#12
Moi, j'ai deposé mon nom il y a une dizaine de jours a l'INPI.
Ca m'est revenu a 1000 balles de recherche d'anteriorité plus 1400 F de depot = 2400 F.
C'est pas donné, mais bon je suis tranquille... et j'ai mon adresse Internet (a demander a l'AFNIC).
J'attends desormais que l'INPI valide le Bulletin Officiel et au mois de septembre, tout sera bon (le processus dure quatre mois environ).
Ciao

Bounet - So far trip-hop as we can :8)
signaler
#13
Une petite anecdote que j'ai deja raconté par ici dans un forum, je crois qu'il y avait eu un topic à peu près similaire.
Mon groupe, melatonine (http://www.melatonine.net), a sorti un CD autoproduit en 2001. L'an dernier, un manager de groupe (notemment blankass selon lui) nous contacte par mail en disant qu'il a déposé le nom à l'inpi pour un de ses poulains et que ce serait bien qu'on prenne contact avec lui pour "règler le problème". Bon nous ça nous arrange qu'à moitié bien sur, vu qu'on a un 2e CD sur le feu, et que ça fait un an et demi qu'on se trimballe le nom. On l'envoie ballader une fois, deux fois, mais on a un doute quand même. Alors on appelle l'inpi.
Vu qu'on a déjà sorti un CD commercialisé, l'antériorité est de notre coté, quoi qu'il se passe, même si ils ont déposé le nom... en plus une simple recherche sur internet leur aurait permis de voir que le nom était pris, donc ils ont beau l'avoir déposé, c'est quasiment nous qui pourrions les attaquer.
Comme quoi le dépot INPI est très relatif...

Zero
https://www.zerodegre.net/0

zéro degré | melatonine | DUEL | Reflet.

signaler
#14
C'est pour cette raison qu'il faut
1. une recherche d'anteriorité... et verfier que le nom n'existe pas
2. deposer le nom (ou se l'envoyer par la poste... mais bon, je preferais etre bien nickel tout plein)
Il faut les 2 !
Merci de l'anecdote. Tu n'as jamais eu de nouvelles apres ?

Bounet - So far trip-hop as we can :8)
signaler
#15
Nan plus de nouvelles... et comme notre 2e Cd sort le mois prochain... :clin:
Bon sinon je note que l'InPI enregistre n'importe quoi en fait. Je pensais que quand tu enregistrais un nom, ils faisaient la recherche d'office...

Zero
https://www.zerodegre.net/0

zéro degré | melatonine | DUEL | Reflet.

signaler
#16
Non, ce n'est pas obligatoire.
C'est a toi de la faire.
Si tu n'en fais pas et que personne ne t'attaque, tu economises 1000 balles... :clin:
signaler
#17
Pour répondre simplement à la ?

oui j'ai quelques noms déposés à l'inpi (avec recherche d'antériorité). ça m'est d'autant plus utile que j'ai quelques prod en cours qui ne seront pas diffusées avant plusieurs mois

en fait une antériorité publique prime, le dépot à l'inpi peut la valider, et lorsque l'on a des choses en préparation et pas encore publiques, INPI rulzzzzzzzz
(mais C quand même un peu cher)

@+++ les AF
signaler
#18
Tu as reussi a avoir acces au BOPI ? On m'a dit que c'etait payant.

BOPI : Bulletin Officiel pour la Propriété Industrielle

Bounet - So far trip-hop as we can :8)
signaler
#19
On peut dire que c'est du concret tout ça ! :bravo:
Merci pour vos retours d'expériences !

Bounet> Effectivement c'est pas donné et c'est long ! :(
Mais je pense comme toi qu'il vaut mieux bien faire les choses plutôt que de risquer de le regretter par la suite...
Zero> Merci, là j'apprends un truc !!! En fait si tu commercialise un disque, c'est valable du côté de l'antériorité du nom de groupe et dans ce cas, tu n'as limite pas besoin de déposer quoi que ce soit à l'INPI...

Quoi qu'il en soit dans notre cas, nous ne risquons pas de commercialiser quoi que ce soit avant quelques temps mais le nom va circuler sur internet (pour se faire connaître évidemment :lol: ) donc il vaut mieux déposer le nom (ce qui servira d'antériorité).
C'est un peu le même cas que kravatorf...


Merci encore à tous !!! :bravo: :bravo:

¿cubata?
signaler