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Comment vendre mes compos ? - merci de votre aide ! -

14 réponses
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Zouzou85

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 22 ans

Sujet de la discussion Posté le 29/09/2006 à 14:30:07

Hello !

Je suis auteur compositeur en MAO et jusqu'à présent je me rémunérais par mes droits d'auteur (SACEM), or suite à un changement professionnel, je souhaite pouvoir facturer mes créations, à savoir musiques originales, illustrations sonores... en fournissant des bandes son sur CD (et quelques activités supplémentaire d'enregistrement-mixage-mastering). Il faut donc que j'ai un statut me permettant de pouvoir facturer des compositions musicales, des prestations de technicien audio et de percevoir des droits d'auteur.

J'ai bien du mal à obtenir des informations correctes auprès des instances compétences !

Le statut qui m'est présenté est celui de la micro entreprise individuelle, avec déclaration de bénéfices non commerciaux (BNC) sur ma déclaration de revenus personnelle (Impôts sur le Revenu). Il semble qu'une simple déclaration de début d'activité auprès du centre des impôts suffise (liasse "P0" ). Là où ça se corse, c'est au niveau de l'URSSAF... On me dit d'une part que je ne leur doit rien (je garde une petite activité salariée à 3/4 temps à côté), mais l'URSSAF me dit que tous les BNC leurs sont soumis et que la déclaration de début d'activité doit se faire chez eux...! :???:

Bref, c'est le brouillard... :8O:

Y-a-t-il parmi vous quelqu'un qui fasse ce genre d'activité (composition + prestation de service enregistrement-mixage-mastering) de manière individuelle et qui puisse m'indiquer le bon statut à avoir pour pouvoir facturer mes créations et prestations, auprès de qui me déclarer, et les charges à supporter (impôts, URSSAF, Sécu...), ou tout autre moyen de pouvoir facturer (vendre) mes compos, mes illustrations sonores et mes services de mixage...

Merci milles fois d'avance !!!! :bravo:

Je pense que cela pourrait faire l'objet d'un dossier car je ne dois pas être le seul dans ce cas...

shenzen

860

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 19 ans

2 Posté le 30/09/2006 à 06:06:32

Salut !
Bon dans l'immédiat je vends pas mais je pense que tu peux faire un tour là agessa et ici
Je facture, tu factures, il facture . oui mais comment ?

Zouzou85

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 22 ans

3 Posté le 02/10/2006 à 08:29:02

Merci Shenzen ! :clin:

Tes sites me seront utiles !

MERCI à tous de continuer à m'envoyer vos infos car on entend beaucoup de choses à ce propos et je souhaite éclaircir le sujet pour sans doute pondre un dossier :8)

.

A+

Jmz

343

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 20 ans

4 Posté le 07/10/2006 à 17:45:30

Citation : Il faut donc que j'ai un statut me permettant de pouvoir facturer des compositions musicales, des prestations de technicien audio et de percevoir des droits d'auteur.

C'est peut-être là où les gens de l'URSSAF se confusionnent tous seuls.

En fait, tu veux déclarer sous une même activité deux compétences bien distinctes:

1) Auteur-Compositeur
2) Technicien son

Le principal problème, c'est que ces deux compétences ne relèvent pas des mêmes statuts, ni des mêmes caisses. l'URASSAF s'intéresse au technicien son, producteur, studio, etc alors que l'AGESSA s'occupe des auteurs de livres, d'oeuvres plastiques, de compositeurs et autres chorégraphes (=propriété intellectuelle).

Je connais bien ce dilemme, car je baigne dedans en ce moment...

De ce qu'on m'a dit:

Si tu n'es que l'auteur de ce que tu vends, tu dépends des agessa ambiance "liasse P0, BNC, Centre des Impôts", etc.

Par contre, si tu en es également producteur (enregistrement), tu vends un bien commercial (à opposer à bien intéllectuel), tu dois donc monter une entreprise (ou portage salarial), URSAFF et tout le bazard.

Ce système est assez mal foutu et obsolète. Avant, il y avait le compositeur, l'arrangeur (ou orchestrateur) d'un côté, et le producteur, le technicien son, l'interprête, etc de l'autre.

Avec la MAO et les musiques dites "Actuelles et amplifiées", on est à la fois auteur et producteur de l'oeuvre, car le contenant (phonogramme, mp3, tout support "matérialisant" l'oeuvre) n'est plus séparable de l'oeuvre (à l'époque, partition, point barre).

Le problème existe déjà depuis un moment avec la musique acousmatique: "mon oeuvre est constituée de sons modifiés élect(ron)iquemment, d'échantillons et de synthétiseurs. Mon oeuvre ne peut exister que sous cette forme et est exempte de toute information de hauteur ou de rythme, je ne peux donc pas en écrire la partition. Suis-je donc auteur ou technicien son ?" :oo:

Quelques idées personnelles de solutions:

- Monter une asso 1901 avec laquelle tu factures tes activités "studio" et sur laquelle tu ne seras pas rémunéré (cependant, tu pourras payer du matos -appartenant donc à l'asso- et développer par ce biais ton outil de travail). Et ne te rémunérer QUE sur ton activité de création.

- Demander à ton client qu'il soit producteur de l'oeuvre et lui commander tes besoins pour réaliser sa commande (aller dans tel studio, engager tel interprête, utiliser tel instrument, etc). Ceci dit, dans ce cas de figure, tu ne seras propriétaire que de l'oeuvre intéllectuelle, pas du master (bandes). D'autant que c'est lourd pour le client (d'avoir à régler 50 factures différentes), ça peut même être un facteur décisif pour lui d'aller voir ailleurs.

- Passer par du portage salarial pour toutes les activités techniques et commerciales. Et par l'AGESSA pour les activités de création. Là aussi c'est un peu lourd, parce que ça engendre également plusieurs factures, sans compter que le portage salarial empute tes revenus de moitié et que c'est un bon paxon de paperasses !

- Ecrire à je ne sais pas qui (ministère de la culture, juriste, etc) et clâmer haut et fort que ce système est obsolète et qu'il devrait être revu.

Encore une fois, c'est le bordel. L'émergence des musiciens et des labels indés à du bon, mais on demande à des gens qui n'ont que faire de paperasse, lois, et chiffres de devenir comptables, juristes, etc. Sans compter que le temps passé aux formalités ne l'est pas à exercer son art ! :bravo:

JMZ www.mazamusic.fr

Zouzou85

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 22 ans

5 Posté le 08/10/2006 à 07:09:14

Merci pour la réponse !

Effectivement, c'est là que le bas blesse... :??:

J'ai néanmoins pas mal d'amis qui sont déclarés comme artistes musiciens (liasse P0) est qui ne payent que l'impôt sur les BNC, mais qui font de la compo, des enregistrement, mixages et autres prestations...

Tant que personne ne vient mettre son nez là dedans, pas de problèmes, mais si l'URSSAF ou l'AGESSA jettent un oeil, c'est la mort assurée !!!

En tout cas, merci pour les infos et idées :clin:

Continuez à réagir sur ce sujet car j'ai bien l'impression que chacun fait sa sauce et que rien n'est vraiment très clair :???:

Zouzou

Jmz

343

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 20 ans

6 Posté le 19/10/2006 à 18:38:28

Salut Zouzou,

Je zieute ce sujet depuis ma petite intrusion, toujours rien ...

C'est dommage que personne ne vienne y mettre son grain de sel. C'est pourtant plus intéressant que "t'as quoi comme lampes dans ton ampli" ou encore "comment avoir le son des pros avec un 4 piste à cassettes ?".

Enfin, je suis mauvaise langue, Audiofanzine est vraiment un super site, de loin la meilleure communauté de zicos sur le ouèb !

JMZ www.mazamusic.fr

geraldrobert

254

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 21 ans

7 Posté le 19/10/2006 à 19:40:52

Tu as raison JMZ, on se demande où sont les "vrais" professionnels, ceux qui vont pouvoir nous donner les bons conseils sur le statut à adopter, comment facturer ses prestations, etc...
En attendant, si tu veux, on peux parler toi et moi de la série "FBI : portés disparus". C'est une de mes séries préférées en ce moment...
;-))

Http://www.gerald-robert.com

Jmz

343

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 20 ans

8 Posté le 25/10/2006 à 09:47:53

Citation : En attendant, si tu veux, on peux parler toi et moi de la série "FBI : portés disparus". C'est une de mes séries préférées en ce moment...

Pour perpétuer le sempiternel esprit "bâton merdeux" du zicos "Gibson vs Fender, lampes vs transistors", moi, j'ai une légère préférence pour "Les experts" (merde, je suis pris en flag ! Retournes au boulot feignasse).

Hors-Sujet mais quand même:

L'idée d'Audiofanzine d'avoir des intervenants prestigieux comme David Manley est très bonne, car au moins on est sûrs des informations qu'il file dans ses dossiers. Mais cette "alliance" avec Manley fleure quand même fort la bonne vieille opération commerciale...

Cette idée de "guests" prestigieux, ils devraient la décliner et inviter des juristes renommés, des comptables, bref, des spécialistes quoi !

Heureusement le forum compte beaucoup de membres relativement expérimentés qui peuvent parfois sortir de leur pétrin quelques âmes dites "en galère" ... Mais je pense que quelques écrits "de référence" seraient encore plus utiles. Il ne reste plus qu'à rédiger ces derniers de manière claire et compréhensible par le plus grand nombre. Car ce qui manque après tout, ça n'est pas l'information (nombre de textes sont déjà dispos sur le net pour qui veut bien chercher un minimum) mais la TRADUCTION en langage "monsieur tout le monde" du jargon technique et souvent ésotérique des sus-cités "spécialistes".

Je crois que le terme c'est "vulgarisation" ...

JMZ www.mazamusic.fr