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Sujet Produire un album sans structure

  • 18 réponses
  • 5 participants
  • 7 421 vues
  • 6 followers
Sujet de la discussion Produire un album sans structure
Hello!

une question un peu bête peut etre...mais :

Est ce judicieux de monter une structure pour produire un album ou maxi?
Je m'explique : nous avons un projet de produire (co-produire plus exactement..) notre maxi 6 titres.. bon stud prises + réalisateur + bon stud mix etc.. un budget conséquent..

L'intérêt est de démarcher avec du def, si personne n'en veut, on trouve une distrib indé + vente après les concerts etc..

si on crée une assoc pour faire ca : on peut de toute façon pas récupérer la TVA..Il faut que les membres soit hors groupe apparemment.. et le but d'une asso est pas commerciale..donc il faudrait trouver une "cause" d'intérêt général etc..

SARL ou micro entreprise.. pas les moyens que ca nous coute 2500€ de charges par an minimum, meme s'il y a pas de rentrée d'argent..

Donc si on fait ça sans structure, et si il y a des rentrées de sous, on declare ca tout simplement sur la feuille d'impots..etc..


Les subventions me direz vous... on oublie (adami, sccp, le fair etc... il y a des grosses conditions, genre avoir ete distribué nationalement etc..)

la meilleur solution reste l'asso? ou rien du tout...

merci de m'eclairer!
a++
ec123
2
Encore moi :tourne: .. il y en aun turc qui tourne pas rond quand meme.. (j'ai parcouru les forums, internet etc..)

voila ce qu'on lit tres souvent, meme sur des sites officiels..

Citation : il est fortement déconseillé aux artistes-interprètes de faire partie du bureau ou du conseil d’administration d’une association qui administre et diffuse leurs productions artistiques (spectacles, disques, audiovisuel)



(qq peut m'expliquer pourquoi?)

puis

Citation : l’association doit verser aux artistes-interprètes un salaire en contrepartie du travail en studio. Elle doit donc être soumise à la tenue d’un registre unique du personnel et un registre de paie.



donc je veux produire mon disque, je crée une assoc..enfin c'est plus moi, un pote , un frero etc.. (bon deja ca me plait moins...) J'amene des sous (donations) pour produire le cd..et en plus , il faut que durant les cessions d'enregistrement, il faut que l'asso me paye.. donc quoi.. je dois encore trouver des sous, pour me payer moi meme?


il y a quand meme un gros vide juridique non pour l'autoprod?

a+
ec123
3
Salut
j'espere t'aider un peu car c'est effectivement compliqué mais en fait asse clair (il faut juste que je me rappelle des choses que j'ai apprises).
deja donc un premier post pour te dire qu'evidemmetn au debut tu monte une association, et qu'une assoc peut etre a but lucrative, sans aucun probleme, et que si un jour elle fait trop de benefice tu devra passer en sarl et tout el toutim.
pour le reste je reflechis sur les choses et je te tiens au courant si je retrouve les papier.

"En rêve j'ai plus de cran"  www.parnell.fr

4
Hello faucompra, c'est cool!

ok pour l'assoc.je la monte.. mais meme sur le site de l'irma, ils disent qu'il faut pas y etre membre... et je me vois pas "confier" juridiquement les bandes aux "pseudos" membre de l'asso (meme si ce sont des potes...) alors que qu'on produit (depense de sous) nous... Si on etait simple producteurs ca irait, mais nous sommes aussi les artistes...

voila ce que dit l'irma

Citation : Il convient d’insister sur le fait qu’il est totalement déconseillé aux artistes-interprètes de siéger dans les organes exécutifs d’une association chargée d’administrer et de diffuser leurs productions artistiques (spectacles, disques ou audiovisuel). Cela revient à dire que le ou les artistes engagés dans le projet d’autoproduction doivent absolument éviter de figurer parmi les membres du conseil d’administration et du bureau. En effet, il serait alors difficile de prouver le caractère désintéressé de leur gestion de l’association. Les artistes intermittents du spectacle, percevant des allocations chômage au titre de l’annexe 10 de la convention de l’Unedic se verraient en plus en danger de radiation. En outre, ils se trouveraient en situation de fausse déclaration puisqu’ils s’engagent sur l’honneur lors de la signature de leur « feuillet d’intermittent » à ne pas être mandataire social d’une association. Rien ne leur interdit, par contre, d’être membres de l’association.




merci en tous cas de t'interesser a ca!

a++

ec123
5
J'ai retrouvé les papiers dont je te parlais, j'ai lu tout, et je vais te mettre deux trois extrait! attention ca peut etre long et en fait pas si facile que ca!

"le ou les artistes engagés dans le projet d’autoproduction doivent absolument éviter de figurer parmi les membres du conseil d’administration et du bureau" =ils leur seraient alors difficiles de prouver le caractere desinteressé de leur gestion de l'association

"Les artistes intermittents du spectacle, percevant des allocations chômage au titre de l’annexe 10 de la convention de l’Unedic se verraient en plus en danger de radiation" = ils se trouveraient en situation de fausse declaration puisqu'ils s'engagent sur l'honneur lors de la signature de leur "feuillet intermittent" à ne pas etre mandataire social d'une association.

Meme principe pour le gérant, ou le directeur d'une structure commerciale de spectacle...
mais rien ne leur interdit, par contre, d'etre membres de l'association


principe d'una ssociation:
so le caractere "non lucratif" d'une association implique par principe l'absence de partage des bénéfices entre les societaires, il n'entraine en aucune maniere l'interdiction de realiser des benefices ou de pratiquer une activité commerciale des lors qu'elle est accessoire a l'activité principale de l'association

FONCTIONNEMENT GENERAL
l'organisation est determine par ses statuts, et le cas echeant, precise par un réglement interieur.
-une assemblée générale: composée de l'ensemble des membres de l'assoc, elle decide des grandes orientations, des activités de l'assoc et approuve les comptes et la gestion de l'assiciation. elle a un pouvoir de decision sur les actes touchant au patrimoine (achat ventes echanges...)

-coseil d'administration: organe de fonctionnement, généralment élu par l'assemblée générale, ses pouvoirs de décisions seront variables selon qu'il existe ou non un bureau, et selon les deleguations accordées par le conseil d'administration a ce dernier. ses membres peuvent etre differents des membres dits "fondateurs", ayant eu l'initiative de la création de l'association.

- bureau: organe executif de l'association elu par le conseil d'administration. l administre la marche réguliere de l'assoc mais ses decisions doivent etre validées par le conseil d'aministration. il est composé en général, d'un président, d'un ou plusieurs vice-président, d'un secrétaire general et d'un tresorier.
il peut parfaitement se rédire a un president et à un tresorier.


en fiat je me dit que tu as du bien te renseigner, et que tu sais tt ca, mais ca servira pour les prochains messieurs.
donc en fait c'est fortement deconseillé mais tu peux tres bien le faire. et j'en connais plus d'un qui le font.

de plus, ton assoc sera controle mais pas non comme une folle, c'est a dire que ils viendront pas te voir si ils se disent pas qu'ils peuvent se faire de la tune en te controlant. donc tant que ton assoc ne fait pas trop de bénéfice et tout, tu peux tres bien le faire.

j'espere t'avoir aidé, si tu as d'autre question, n'hesite pas jai encore deux trois pti truc sur l'assoc.

"En rêve j'ai plus de cran"  www.parnell.fr

6
Donc si on est membre de l'asso et qu'on produit l'album comme ca :

avantages : on a une structure legale. On peut demarcher qq subventions etc..

inconveneants : pas possible de deduire aucune tva
on s'enregistre en stud.pour etre en toute legalité il faut se verser des cachets.. mais on peut pas, puisque l'asso est a nous..! ca tourne en rond cette histoire..
Si jamais concert, on peut pas passer par l'asso pour se remunerer. Adieu aussi l'intermittence..


Enfait je voulais dire un chose avec le sujet.. Qu'est qui m'empeche de passer en stud avec nos sous, payer un studio ou real etc..+mastering+pochette.
demarcher avec . si ca prends, on signe une licence pour le faire distribuer tant mieux. (la on crée une structure pour le contrat de licence..)..
plan B..pas de distrib ou quoi. on presse nous meme+promo inde+ on en vends en sortie de concert.. si on gagne des sous avec, ben on declare ca sur la feuille des impots etc...

je veux dire par la, que, si on enregistre sans structure, les bandes nous appartiennent quand meme?? (legalement je veux dire..est ce que on peut demarcher une licence en nom propre par exemple? etc...)

merci!!

edit : personne connait un groupe autorpoduit (avec une asso) qui commence a marcher un peu, qui fait des scenes etc...? je pourrais leur poser ces questions.. merci en tous cas a toi faucompra!

ec123 :boire:
7
Résumons :
Tu payes le stud + mix + mastering avec tes sous. Personne ne pourra te prendre le chou avec ca, puisque c'est toi qui paye, et les bandes t'appartiennent !
(sauf dans le cas de co-prod avec le studio, ou ca devient plus compliqué)
Du coup, je pense que le minimum de précaution à prendre est
1- Faire une demande d'autrisation SDRM (en ligne dans la section "oeuvre par oeuvre" de la SACEM). Ca, s'est pour enregistrer légalement la parution de l'album, le nom des producteurs (producteur = celui qui paye les frais), auteurs, compositeurs, arrangeurs des titres de l'album
2- Etre à jour en tant que compositeur, auteur, arrangeur et/ou editeur auprès de la SACEM. Ca, c'est pour que les droits de diffusion te soient payes.

Après, tu peux vendre tes albums, physiquement, ou numériquement. Il te faudra 1- être au clair avec le fisc (declarer les resources provenant de ces ventes). Il y a une tolérance dans laquelle tu n'auras pas a déclarer ca dans tes revenus... mais je ne sais plus à quelle hauteur elle se situe.
Bien sur, tu ne pourras ni récuperer la TVA que tu auras versé au studio etc.. mais tu n'auras pas non plus à reverser de la TVA aux impots... tout ca dans un cadre fixé par leur barème.
2- être au clair avec les organismes sociaux. Tu n'es pas obligé de retribuer tes musiciens. S'ils sont d'accords pour enregistrer gracieusement pour toi, no prob... le truc à faire gaffe c'est de ne pas dissimuler des salaires, sans payer de charges sociales.

En aucun cas tu n'es obligé de créer une structure type asso ou eurl etc... tant que ca reste dans certaine proportion... tu peux lancer la chose tel quel, et si ca devient plus important - ce que je te souhaite ! - il sera toujours temps d'officialiser, de structurer ton activité, ou de signer avec un label déjà en place.

Tout ca n'est qu'un avis, bien sur, je ne suis pas juriste ni spécialiste fiscal... en espérant que ca te serve
Ed
contact@mobilarts.net
www.mobilarts.net
8
Hello mobilarts

Merci pour ta réponse. je pense qu'on va faire ca au debut.. je vais me renseigner du bareme dont tu parles. Sinon quand tu dis

Citation : Etre à jour en tant que compositeur, auteur, arrangeur et/ou editeur auprès de la SACEM. Ca, c'est pour que les droits de diffusion te soient payes.



etre a jour c'est quoi pour toi? je suis a la sacem en tant qu'auteur / comp. et voila non.. tu veux parler de deposer les titres def une fois qu'ils seront enregistrés? de toute facon, on va signer avec un editeur, il le fera ce taff la..!

pour le paiment des musiciens, ben on est un groupe donc c'est clair entre nous...pas d'autres intervenants que nous pour le studio.. (si un real, mais lui, il est payé!)

et pour les subventions, c'est de grosses conditions donc on rentre pas dans ce cadre la de toute facon..(a part celle de la sacem qui le donne aux adherents, c'est deja ca.)

merci encore
a+
ec123
9
Un truc m'échappe... si tu signes avec un éditeur, c'est son boulot de te filer les renseignements, de parametrer tous ces aspects.. en tous cas, c'est ce que je fais avec les artistes avec lesquels je suis en contrat d'édition.
Notamment la demande SDRM, qui pourait aussi dans ce cas être effectuée par lui
Ed
10
Hello
t'as raison, c'est sur que c'est a lui de le faire, et il va le faire! :o)
mais tout ça se fait en même temps entait.. on a pas encore signés, le contrat se prépare..

Mais de son coté, il veut attendre un peu avant de passer en stud.. (ce que je comprends pas trop d'ailleurs car l'intérêt de l'éditeur est d'avoir du def dans les mains non...? et pas de la "bonne" maquette..)

mais nous on en a plein le !! d'attendre.. surtout qu'on va enregistrer que qq titres def.. et de démarcher avec ça les labels.. mais on veut être actif, pas qu'on ait de l'argent a jeter par les fenêtres, au contraire... mais vu la situation de labels, ben tant pis on prends le risque nous même de produire dans de très bonnes conditions (real assez connu- bon stud prises - excellent stud mix - etc..)
au mieux on signe, le label rachète la prod.. ou nous financent la fin de l'album (on a pas mal de titres derrière..)
au pire personne en veut...a ce moment la on verras..

Et on va le faire sans structure je pense..trop de galere pour pas grand chose..

merci!

ec123