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Sujet Contrat label j'aimerai savoir si le droit exclusif on signié ou pas

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Sujet de la discussion Contrat label j'aimerai savoir si le droit exclusif on signié ou pas
Bonjour tout le monde

je suis compositeur de music et je vais signié sur un label americain mais sur le contrat dans les therme on trouve

CONTRAT EXCLUSIVE 5 ans avec en téte mon nom de scéne et le titre de ma zic

- You authorize ,,,,,,,,,,,,,,,,,,, and to use freely the Master Recording or a part of the Master Recording as well as the Artist’s name and approved photographs for advertising and promotional purposes relating to the the above agreement.
- You warrant that you have the right to enter into this agreement and that you have the right to license this Master Recording to a third party.
- You guarantee that the Licensee’s use of the Master Recording shall not violate the rights of any third party, and you warrant ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,against any claims in this respect


j'ai pas envie d'avoir mon nom coincé et dependre de ceux label pendant 5 ans donc un peu d'aide merci
2
J'ai lu ta question, c'est impossible d'y répondre avec un degré de certitude suffisant pour t'aider.

On ne peut pas donner une opinion sur la portée de ton engagement sur la seule base de ces quelques lignes; un contrat (inclus éventuelles annexes et éventuels avenants, addenda, etc) a pour objectif d'organiser la relation entre deux personnes (physiques ou morales). Un contrat doit se lire dans son intégralité + éventuellement les correspondances qui l'ont précédé et celles échangées pendant sa durée. Bref, sans vouloir être trop trivial dans l'imagerie, personne n'irait acheter une maison en ne voyant que la cuisine, ou plus proche de nous, personne ne pourrait donner un avis sur la qualité technique de l'écriture d'un morceau sur la seule base de 3 mesures d'intro avec la moitié des pistes en mute.

Une clause est souvent négligée d'ailleurs, elle se trouve le plus souvent en toute fin de contrat (en anglais le titre est souvent "Applicable Law and Jurisdiction"), elle fixe l'accord des parties sur le droit qui sera retenu pour l'interprétation du contrat (dans ton cas, le label a sûrement dû mettre le droit US et en précisant le nom de l'Etat) ainsi que les tribunaux qui seront compétents pour résoudre les éventuels litiges entre vous dans le futur; et à leur place je choisirai le tribunal le plus proche de chez moi (histoire que ce soit toi qui hésite à les assigner vu ce que ça risque de te coûter en cas de procès, frais d'avocats aux US, déplacement éventuels et autres frais annexes).

NB : Le droit US ne permet généralement pas l'exercice du droit moral; pas de possibilité pour toi par exemple de t'opposer à une utilisation de ton morceaux dans un reportage qui serait contraire à tes convictions.


Bref, sur les seuls 3 alinéas que tu donnes, impossible de te donner un avis sur la durée et l'exclusivité que tu leur accorde ou non, ni l'une ni l'autre ne sont mentionnées (sauf ce que tu indiques en capitales). J'attire ton attention sur ce que ces trois alinées veulent dire (et surtout sur ce que le 1er ne dit pas explicitement). Ensuite, je ne vois absolument aucune contrepartie, c'est gratos ou quoi ??? Enfin, tu dois avoir une clause de confidentialité qui doit trainer qq part, gaffe sur la diffusion donc.

Dans l'alinéa 1 ça dit que tu leur permets d'utiliser ce qu'ils appellent le Master Recording ou seulement une partie de celui-ci, ainsi que ton nom et les photos approuvées (par qui d'ailleurs ?) pour de la pub et de la promotion. Pas de durée indiquée.
Tu remarqueras qu'ils n'ont pas l'OBLIGATION d'utiliser le Master Recording,ou partie ou ton nom ou les photos; mais JUSTE la possibilité pour eux de le faire; s'il y a effectivement une exclusivité ailleurs dans le contrat, ben t'as deviné, t'es collé pour la durée précisée (avec des possibilités d'insérer une clause disant que tu pourras retrouver ta liberté dans tel ou tel cas ou moyennant paiement d'une indemnité). En général, quand on concède une exclusivité, la contrepartie doit être une obligation d'exploitation, mais là on est dans le rapport de négociation, si ça marche, on l'écrit dans le contrat.
Par les alinées 2 et 3 tu garantis à titre personnel que l'utilisation qui pourra être faite du Master Recording ne porte pas atteinte aux droits de quelqu'un d'autre (ce qui est visé je pense ici, ce serait un co-compositeur qui aurait été omis dans le deal ou un autre compositeur à qui tu aurais piqué une idée musicale protégeable, consciemment ou même inconsciemment); si c'était le cas, ils déclineraient toute responsabilité et viendraient sûrement te chercher en responsabilité aux côtés de la ou des personnes lésées. Bref que du bonheur.

Ne soit pas non plus inquiet à outrance, certaines clauses sont sensibles et il faut -dans la mesure du possible- les négocier (l'alinéa 1 est un bon exemple), d'autres n'ont rien de choquant; il est normal que tu garantisses que tu n'as pas piqué le travail de qq'un d'autre.

Voilà tout ce qu'on peut te dire sur les bouts de clauses que tu as recopié.
Je ne te propose pas de relire l'intégralité, un parce que ça prend du temps, quelques heures pour un travail sérieux pour un contrat un peu dense, deux parceque je ne suis pas expert en droit de la propriété artistique US de l'Etat considéré (en plus d'ôter le pain de la bouche de la personne compétente) et enfin parce que la clause de confidentialité qui doit sûrement se trouver dans le contrat te permet de montrer ce contrat à un conseil (ie avocat) mais pas à la Terre entière (ce qui inclus bien sûr l'ensemble des Afiens.
3
Un grand merci legavince pour tes conseils

donc tu me suggére de revoir avec le label le paragraphe artist name photo etc pour que je ne dépend pas du label durant les 5ans

je n'ai copier coller qu'un bout des clausses les paiment etc sont présent
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Un grand merci legalvince pour tes conseils

donc tu me suggére de revoir avec le label le paragraphe artist name photo etc pour que je ne dépend pas du label durant les 5ans

je n'ai copier coller qu'un bout des clausses les paiment etc sont présent
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Une fois encore, difficile de te dire ce qu'il faut faire ou ne pas faire sur la vue d'un petit bout. A considérer cette seule clause (ie alinéa 1), tu peux envisager plusieurs possibilités plus équilibrées que celle proposées :

version 1: tu leur dit ok pour l'exclusivité de 5 ans (pour les seuls titres du Master Recording s'entend) mais dans ce cas vous avez l'obligation de l'exploiter dans un délai d'un an à compter de la signature du contrat (exploitation continue sur les 4 ans suivants) [j'imagine que s'ils n'exploitent pas, pas de sous qui viennent sur ton compte bancaire);

version 2 : refus de l'exclusivité; je reste libre pendant toute la durée du contrat de passer un contrat avec un autre label pour les mêmes titres.

version 3 : Je peux signer un contrat avec un autre label si à la date de signature de ce deuxième contrat vous n'avez pas commencé l'exploitation, ou avez interrompu l'exploitation pendant une durée supérieure à (disons) un an.

Tu peux imaginer toutes les versions que tu veux, l'objet c'est pas de se faire plaisir mais de les négocier et de les obtenir sur le papier.

Good luck
6
Ok merci pour ta reponses

je vais te donner quelque renseignements je veux pas que mon nom soit en exclusivité pour ceux label car j'ai plusieur morceaux en attente et donc j'aimerai d'ici quelques mois pouvoir demarché d'autre labels avec mon nom et des compos ayant un tout autre style bref

je veux pas étre coincé par cette exclusivité la solution j'espére la trouver
comment puis je faire, changer mon nom sur le contrat le tourner différament


sur mon contrat mon nom s'annonce de cette facon la

GREG...... FOR LABEL MANAGER

Exclusive - Digital , Vinyl , Cd mixes and Ring Tones



merci merci pour ton temps legalvince
7
Bon, c'est maigre, mais ça m'en donne un peu plus; disons que je devine (et vraiment, ondit pas jouer à deviner quand on parle de contrats; on sait ou on sait pas) que l'exclusivité ne porte QUE sur le Master Recording et seulement pour une exploitation sur tous supports digitaux, vinyls, Compil CD et Ring Tones, si c'est bien le cas, l'alinéa suivant pourrait spécifier clairement que le reste est non exclusif (au pire ça fera juste double emploi avec une autre clause ailleurs dans la contrat, sans doute la clause "Object of Agreement" ou "Purpose of Agreement" et si cet ajout les gène ils préfèreront sans doute clarifier avec toi plutôt que de laisser une contradiction dans le contrat):

Je mets l'alinéa original puis celui avec les modifs:

Original:
You authorize ,,,,,,,,,,,,,,,,,,, and to use freely the Master Recording or a part of the Master Recording as well as the Artist’s name and approved photographs for advertising and promotional purposes relating to the the above agreement.

Modifié:
You authorize ,,,,,,,,,,,,,,,,,,, and to use freely the Master Recording or a part of the Master Recording as well as, on a non exclusive basis, (i) the Artist’s name and (ii) approved photographs for advertising and promotional purposes relating to the the above agreement.

Avec ça, tu devrais pouvoir utiliser ton nom et les photos que tu auras préalablement approuvé (si je comprends bien) pour d'autres projets.
8
Tu es au top vraiment impek je pense que la meilleur solution elle et la dans ton message je demande un petit changement cette solution simple ne m'avais que surplombé l'esprit m'est avec tes conseils elle se confirme ,tous les contrat sont toujours compliquer enfin :bravo: :bravo: :bravo: heureusement on trouve toujours des personne sympatique pour nous donner de l'aide merci infiniment pour ton temps consacré merci
9
Sure.
Bon, ben relis quand même tout le contrat avec l'esprit le plus critique possible, et tu lâches pas tant que t'es pas certain d'avoir tout compris; c'est pas ta langue maternelle, c'est pas le droit de ton pays, mais ce sera déjà ça.
Quelques heures d'extase juridique en perspective... veinard va !
10

Citation : tu lâches pas tant que t'es pas certain d'avoir tout compris

Gras et souligné pour être bien certain que le message est passé. Le milieu de la musique grouille de requins. J'en connais pas mal qui se sont mordus les doigts d'avoir fait l'économie de ne pas faire relire leur contrat par un avocat ou un juriste avant de signer.

Tu es juriste Legalvince?

Ex-producteur retraité de la musique en 2016