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Sujet Droit de cession?

  • 6 réponses
  • 4 participants
  • 972 vues
  • 3 followers
Sujet de la discussion Droit de cession?
Bonjour tout le monde,

bon voilà, depuis peu j'écris la musique d'un spectacle pour une compagnie...
Il me parlent de droit de cession, mais je ne sais pas du tout ce que c'est (bien sûr j'ai fait ma recherche internet mais bon bof, c'est pas bien clair)

pour info je jouerai la musique sur scène en temps réels avec eux (donc je vais déposé les morceaux à la sacem...)


merci pour les infos que vous pourrez m'apporter!
2
Droit de cession ou cession de droits??

Attention! La cession peut concerner tous les droits, y compris les droits d'auteur. S'il s'agit d'une oeuvre de commande et que le contrat prévoit la cession des droits, ce n'est même pas la peine de les déposer à la sacem. Tu n'auras même plus le droit d'utiliser ta propre composition sans l'autorisation de la compagnie.

Il y a aussi un cas intéressant décrit là : https://fr.audiofanzine.com/autoproduction-business/forums/t.316849,p.2,cession-de-droits.html

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


[ Dernière édition du message le 12/09/2009 à 14:38:19 ]

3
merci pour la réponse epebe.

donc si je comprends bien, je me dés-déshérite de mes compos en les vendant
et je ne touche plus de droits d'auteur, c'est légal ça? ça se négocie ou il existe des chartes?
4
Je pense qu'on te parle plutot de droit de cession dans le sens "Autorisation de diffusion de ta musique" et je t'invite à te rapprocher de l'AGESSA pour ça

Citation :
Attention! La cession peut concerner tous les droits, y compris les droits d'auteur. S'il s'agit d'une oeuvre de commande et que le contrat prévoit la cession des droits, ce n'est même pas la peine de les déposer à la sacem. Tu n'auras même plus le droit d'utiliser ta propre composition sans l'autorisation de la compagnie.

Alors là attention il y a beaucoup de confusion... Tu peux lâcher à un client l'intégralité des droits d'exploitations (ce qui veut dire que seul la compagnie à la droit d'utiliser cette musique, même toi tu ne peux le faire sans leur autorisation) mais par contre, tu peux le déposer à la sacem, tu en reste le propriétaire pour ce qui est de la partie des droits qui ne peuvent être cédés (Le droit moral)
5
bon j'ai réussi à me renseigner quelque peu sur le sujet...j'ai compris que c'etait finalement positif pour moi (ca me faisait flippé) en effet je garde la sacem pour moi (normal puisque quand on est societaire on est obligé de passé par eux pour chaque morceau exploité....)

ca veut donc die que pour la rémunération je toucherais :
-le cachet
-les roits de cession (pour diff/com etc...)
-les droits sacem

maintenant ce que j'aimerais savoir c'est quel sont les ratio appliqué et en fonction de quoi(matériel de diff/nombre de spectateur...la je ne sais pas...) ?

merci pour les infos en tout cas!
6
Le montant des futurs droits perçus est calculé sur la billetterie déclarée par le théâtre.

Plutôt que la Sacem, il est préférable de déposer son oeuvre à la SACD qui est spécialisée dans le spectacle vivant, de plus, les taux y sont plus avantageux et les répartitions plus rapides.

Tout est expliqué ici.

Laurent Juillet - Livre des têtes... - Soundcloud

7
hey Laurent!



Citation :
Le montant des futurs droits perçus est calculé sur la billetterie déclarée par le théâtre.
tu connait le calcul à réaliser?



merci pour le lien je lis tout ça et je reviens!