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Projet musical avec guests : quel contrat utiliser?

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Sujet de la discussion Projet musical avec guests : quel contrat utiliser?
Bonjour à vous.

Je me suis lancé dans un projet musical où j'ai convié des gens talentueux à officier comme invités.  Bref une sorte de Star Mania ou d'Enfoirés...  dans un autre style musical.  Pour les connaisseurs, 'est dans le style des projets d'Arjen Lucassen.
Donc je compose, musique, textes, mélodies et ils chantent, grattent, frappent les peaux.  Bon il y a des chances pour que ça ne rapporte rien du tout mais sait-on jamais.  Pour éviter les problèmes il vaut mieux que les choses soient claires.  Y a-t-il des contrats types pour ce genre de collaboration? 

Merci. 

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tu parles de concerts ou d'un projet d'album? 
PU74iN m4I2 pUI5kw3 J3 V0u2 di2 Kw3 J3 5Ui2 p42 un 933k 37 KW3 j'3n 4i h0Rr3uR, C'357 CL4IR???

 

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D'un projet d'album. 
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flag
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Bon bin il semble que personne n'ait jamais bossé de cette manière... mrgreen

J'ai envoyé un courrier à la SABAM (équivalent SACEM) et je vais voir si j'obtiens une réponse... 

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Normalement le producteur rémunère les invités pour les séances d'enregistrement (en particulier s'il sont instrumentistes) et leur fait signer une cession/un contrat de reversement des droits d'exploitation de l'oeuvre. Les invités conservent (ou non) leurs droits d'auteur/interprête s'ils auteurent/intrepretisent...

+ d'infos ici

PU74iN m4I2 pUI5kw3 J3 V0u2 di2 Kw3 J3 5Ui2 p42 un 933k 37 KW3 j'3n 4i h0Rr3uR, C'357 CL4IR???

 

[ Dernière édition du message le 23/09/2009 à 13:41:05 ]

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Je vais lire ça calmement...  Grand Merci!!!
Personne n'a d'expérience à raconter à ce sujet? 

Il semble qu'il faille aussi faire attention au contrat qu'on les artistes invités avec leur propre label... Pff quel casse-tête...  J'ai de quoi m'occuper

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Réponse de la SABAM

Votre question a été transmise au service juridique.

En réponse à celle-ci, je vous informe que nous ne disposons pas de contrats types pour ceci.
Vous pouvez éventuellement consulter Uradex, la société de gestion des droits des artistes-interprètes, à ce sujet.

Pour votre bonne information, les personnes qui exécutent des oeuvres protégées par le droit d'auteur ont la qualité d'artiste-interprète et disposent à cet égard de droits voisins sur leur prestation.
Par conséquent, ces interprètes peuvent recevoir un pourcentages sur les ventes de l'enregistrement (royalties).  Vous pouvez également convenir que les interprètes recevront un paiement forfaitaire et unique.

En espérant avoir répondu à votre question,
Bien à vous,

J'avais également contacté Lori Linstruth qui s'occupe du management d'Arjen Luccassen.  Elle a également dit qu'elle n'avait pas de contrat type, que tout se négociait au cas par cas.  Par contre elle a insisté sur la nécessité d'avoir un écrit pour éviter les problèmes.

Je me renseigne chez Uradex et je vous reviens.
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Pas tréussi à trouver un template "tous usages".  Je vais en faire un moi-même, en espérant être complet, je le ferai vérifier par le service juridique de la SABAM.  Je le mettrai à disposition de ceux qui le désirent.