Sacem protection avant la declaration comment faire ?

Anonyme

271

Sujet de la discussion Posté le 05/02/2010 à 01:36:33

bonjour,

je me suis rapprocher de la SACEM afin de declaré ma musique pour la protéger et la j'apprend que ma musique doit avoir été diffusé plusieurs fois en public et radio sur une durée de plusieurs mois et que je doit pouvoir en justifier afin de pouvoir être enregistrer au prés de la SACEM.

Question:

si je fait diffusé un titre le nombre de fois sur la durée nécessaire pour pouvoir le protégé tout le monde peux me volé l'idée ?

Que pourais-je y faire, existe t' il un moyen de protéger avant le dèpôt à la SACEM ?

le procédè de ce faire parvenir le cd par la poste est il vraiment fiable ?

doit on deposé chez un notaire ou chez copyright ?

comment justiffier du passage d'un titre en discothèque, la ou il n' y a pas de fiche SACEM à remplir comme dans une radio ou une soirée organiser ?

Merci d'avance...

Zikmao

436

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 17 ans

26 Posté le 08/02/2010 à 11:34:32

Citation :

ok je vais donc voir de coté du SNAC

Surtout n'hésite à demander si ton dépôt chez eux couvre les USA, et n'hésite pas à coller la réponse...cela pourrait servir, aussi pour le "maoiste Trolleur" de 20 années d'expérience

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Hit !

24783

Vie après AF ?

Membre depuis 20 ans

27 Posté le 08/02/2010 à 13:59:24

0

Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).

rossignol85

1415

AFicionado·a

Membre depuis 18 ans

28 Posté le 09/02/2010 à 10:25:35

Bonjour
De toute façon au bout du compte, si il doit y avoir bagarre d'avocat, mieux vaut avoir beaucoup de sous qu'un truc juridique imparable.

0

Frédo

https://rossignol-studio.fr/

https://www.facebook.com/fredo.begnon/

Anonyme

271

29 Posté le 09/02/2010 à 10:47:08

c'est très moche pour moi car je n'est pas une tune !

0

vincejack

179

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 20 ans

30 Posté le 03/03/2010 à 15:42:43

Bonjour à tous,
je viens de lire ce sujet.
Dans le cas de fichiers informatiques ( .wav ou .mp3 après mixage en Home Studio..etc ) les propriétés du fichier ( date de création, infos contenues ) peuvent-elles prouver que j' en suis l' auteur / compositeur ?
Musicalement.

0

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

31 Posté le 03/03/2010 à 16:20:14

Non, la date de fichier est une donnée numérique, trop facile à manipuler. Aucune valeur légale.

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Ex-producteur retraité de la musique en 2016

aneliza

5

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 15 ans

32 Posté le 07/03/2010 à 19:26:34

bonsoir a tous,
je prend la discution en cour,et qui m interesse beaucoup.
je n y connait rien du tout et j ai besoin d y voir un peu plus clair svp.
je suis deja allé voir les sites snac et sacem mais ca ma pas avancer a grand choses.
dc si j ai bien capter:
-le snac il faut une sorte d abonnement a renouvelé tous les six mois
-la sacem c est seulement si tu as deja diffusé en boite,en concert ou autre.et est ce que l abonnement et "a vie"ou il faut le renouvelé si nouveau morceau ou le rallonger touts les ans?
-le notaire avez vous un idée des tarif?et est ce que n importe quel notaire peu le faire?
-et le coup du courrier ou de s envoyer un mail c pas trés fiable.
-et pour copyright comment ca fonctionne?

dons apparement pour protéger ses morceaux il faut forcément payer ou s abonner a un organisme?
y a t il d autre possibilités?

merci pour vos réponses......

0

Anonyme

271

33 Posté le 07/03/2010 à 19:33:24

Bonjour aneliza

Si j'ai bien tout compris (car moi aussi je ram) la SACEM c'est a vie pour environ 150 euros

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aneliza

5

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 15 ans

34 Posté le 07/03/2010 à 19:36:29

ok merci,et pour autant de morceaux que tu veux?
et si les morceaux sont sur internet,genre youtube,my space ,zikpot....ca compte comme "diffusion"?

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Anonyme

271

35 Posté le 07/03/2010 à 21:47:35

oui normalement c'est limiter une fois le droit d'adhésion payer.

pour pour youtube et myspace je ne suis pas sur que cela puis conté car tu doit pouvoir justifié des passage comme avec la radio ou il y a les fiche de SACEM qui font fois ! Le mieux a ce sujet est de leur téléphoner, car c'est quand même eux les mieux placé pour répondre.

N'hésite pas a m'envoyé un MP, si je peux t'aidé...

0

Anonyme

65640

36 Posté le 08/03/2010 à 10:39:45

Citation :

ok merci,et pour autant de morceaux que tu veux?
et si les morceaux sont sur internet,genre youtube,my space ,zikpot....ca compte comme "diffusion"?

Seules comptent les diffusions sur des medias eux mêmes inscrits à la sacem.

Allez faire un tour sur le site de la sacem.

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pkczinski

2

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 16 ans

37 Posté le 11/03/2010 à 21:39:52

Bonjour je prends moi aussi la discution en cours de route et que pensez vous de cette idée
Enregistrez vous sur video en train de jouer votre compo avec à vos coté un enfant .
Un enfant changeant d'aspect assez rapidement il serait difficile de contrefaire cette video.
Les moyens d'expertises d'aujourd'hui sont assez poussés je pense.

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aneliza

5

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 15 ans

38 Posté le 11/03/2010 à 21:54:45

bonsoir,
pourquoi pas, C vrai que j avais pensé aussi a filmer , mais je sais pas si sa a une valeur juridique!?

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aneliza

5

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 15 ans

39 Posté le 11/03/2010 à 21:55:54

on m a aussi parlé de l INPI,quelqun connait?

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Anonyme

271

40 Posté le 11/03/2010 à 22:22:18

oui l'INPI est l'institut national de la propriété industriel il son surtout sollicité pour le dépôt de brevet ou de marque commercial et je ne sais pas du tout si il s'occupe de la musique.

de plus, pour exemple pour le dépôt d'une marque coute environ 250 euros aux quelle il est très conseil d'ajouté une recherche d'antériorité pour une 50 d'euros cela nous fais donc un total de 300 euros a déboursé a chaque dépôt

en ce qui s'agit de filmé je ne suis pas sur non plus de la valeur juridique.

pour ma par après réflexion je pense deposé chez copyright afin de protéger mes compos le temps de pouvoir être sociétaire de la SACEM. le cout du depot a l'unité chez copyright est 12 euros et il est valable plus 70 ans*
dans 164 pays.

quant l'on vois que des société comme Microsoft bloc tout ce qu'il font avec ce systeme je pence que cela est fiable pour attendre les 6 premier mois de vie des 5 compos a déposé...

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#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

41 Posté le 11/03/2010 à 22:39:40

Citation de anelysa :

C vrai que j avais pensé aussi a filmer , mais je sais pas si sa a une valeur juridique!?

En Europe une oeuvre est protégée par le droit d'auteur dés sa création. Le problème est celui de la preuve d'antériorité en cas de conflit et si certains éléments ont une très faible valeur juridique (genre date de création de fichier) c'est souvent un ensemble d'éléments qui permet au juge de trancher. Donc par exemple une date sur une vidéo n'a pas de valeur en soi, mais si cette vidéo a été enregistrée lors d'un concert, avec une affiche ou une annonce dans un journal annonçant le concert du groupe dans le lieu filmé à cette date, alors la date de la vidéo a une valeur certaine.

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Ex-producteur retraité de la musique en 2016

aneliza

5

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 15 ans

42 Posté le 11/03/2010 à 23:04:17

tout a fait d accord je vais aussi me renseigner un peu plus sur copyright ,c clair qu en attendant ca sera mieu que rien!!!Mais si quelqu un a d autres idées....!!
merci pour vos reponse,si jamais j ai d autres questions je viendrais vous les posez.

dja1000tone:je sais pas envoyer des mp(c est bon,je sort....)mais si ca te dit,tien moi au courant de comment ca se passe de ton coté avec copyriht.

0

Anonyme

271

43 Posté le 11/03/2010 à 23:13:04

Hors sujet :

les MP s'envoie a partir de ta boite de message perso qui se présent comme un web mail, pour y accédé tu a juste a cliqué sur la petit enveloppe blanche juste a coté de la barre de recherche AF.

j'ai déjà utilisé copyright pour protéger mon nom d'artiste et sais tees simple a faire

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Zikmao

436

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 17 ans

44 Posté le 12/03/2010 à 17:30:17

Citation :

pour ma par après réflexion je pense deposé chez copyright afin de protéger mes compos le temps de pouvoir être sociétaire de la SACEM

C'est sans doute mieux comme ça

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