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Sacem protection avant la declaration comment faire ?

  • 43 réponses
  • 13 participants
  • 10 057 vues
  • 11 followers
Sujet de la discussion Sacem protection avant la declaration comment faire ?

bonjour,

je me suis rapprocher de la SACEM afin de declaré ma musique pour la protéger et la j'apprend que ma musique doit avoir été diffusé plusieurs fois en public et radio sur une durée de plusieurs mois et que je doit pouvoir en justifier afin de pouvoir être enregistrer au prés de la SACEM.

Question:

si je fait diffusé un titre le nombre de fois sur la durée nécessaire pour pouvoir le protégé tout le monde peux me volé l'idée ?

Que pourais-je y faire, existe t' il un moyen de protéger avant le dèpôt à la SACEM ?

le procédè de ce faire parvenir le cd par la poste est il vraiment fiable ?

doit on deposé chez un notaire ou chez copyright ?

comment justiffier du passage d'un titre en discothèque, la ou il n' y a pas de fiche SACEM à remplir comme dans une radio ou une soirée organiser ?

Merci d'avance...

2
Salut. Cette question a du être posée 50 fois sur le forum...

Avec à peu prêt toujours la même réponse : ce n'est pas la SACEM qui protège les oeuvres !!!!!

Du moment ou une oeuvre est créée la propriété intellectuelle est ainsi faite que ça t'appartient. C'est à toi, ayé.

Forcément se pose la question "Peux-tu prouver que c'est à toi, c'est à dire que tu es le premier".

Par exemple tu vas chez un notaire déposer tes partitions, et hop, la SACEM on s'en fout.

Donc la SACEM ne sert pas à protéger ses oeuvres.

Tu peux utiliser des enveloppes spéciales pour t'envoyer les partitions (tu n'ouvres pas l'enveloppe quand tu la reçois).
Ou tu déposes les fichiers sur un coffre fort numérique.
Ou tout autre moyen qui te permet de prouver que tu en es le créateur à tel moment.

Si tu veux plus de détails tu cherches "sacem"
3
Citation :
le procédè de ce faire parvenir le cd par la poste est il vraiment fiable ?

Ne fais absolument pas ça.
C'est comme qui dirait une légende urbaine ; je veux dire que ce truc n'a pas la moindre valeur juridique en cas de litige.
4
Citation de youtou :
le procédè de ce faire parvenir le cd par la poste est il vraiment fiable ?

Ne fais absolument pas ça.
C'est comme qui dirait une légende urbaine ; je veux dire que ce truc n'a pas la moindre valeur juridique en cas de litige.

Le problème c'est que si tu envoies ça dans une enveloppe normale, n'importe quel avocat expliquera qu'elle a pu être ouverte et refermée sans qu'on puisse le détecter.
Après il y a des enveloppes spéciales mais bon, c'est pareil, il faut qu'elles soient inviolables. Et il y a donc le risque qu'un petit mariole arrive à violer l'inviolable et du coup ben du coup même pour ces enveloppes inviolables, juridiquement, on pourra dire qu'elles valent rien.


5
Je pense que je vais faireca avec un notaire cela ma l'aire plus sur les amis.

Merci a tous
6
Non mais le coup du Notaire c'était un exemple.

Juste pour dire qu'il n'y a pas besoin de passer par la SACEM.

Ca me parait un petit peu disproportionné. Mais bon.
7
Oui cela est disproportionné, mes on vis dans un monde ou l'on ferra tout pour t'entubé dans tout les sens du thrène.

Si je bosse 6 mois sur un son et que sa marche, je n'est pas envie de me faire samplé au voire volé la compo par ce que je n'aurais pas pris de précaution.
8
Oui, bof... qui va lui voler quoi que ce soit !?... A la limite, si tel est le cas, c'est plutôt bon signe .

Du reste, même les oeuvres déposées se font plagier, c'est pas nouveau mais c'est un autre débat...

Cela étant, pour répondre à la question d'origine, il y a effectivement moyen de protéger ses oeuvres, notamment en contactant le SNAC (je pense qu'ils sont encore rue Taitbout, à Paris, mais contrairement à la Sacem, c'est payant par renouvellement car limité dans le temps).

Le coup de l'enveloppe auto-postée ne marche pas partout, loin de là, bien que certains cas ont été avérés.
La raison en est simple :
Imaginons que je m'envoie aujourd'hui une enveloppe vide à mon nom. Je ne la colle pas au dos; la Poste me l'envoie évidemment.
Fort bien.  
Dans un an, AC/DC ou Anaïs sort un tube. Moi, je me l'enregistre alors vite fait avec une guitare à peine accordée sur un support de fortune (une bête cassette dans un enregistreur suffit), je glisse l'enregistrement dans mon enveloppe qui est estampillée au 05/02/2010 par la Poste, je referme mon enveloppe et je vais à la Sacem ou devant un juge en disant : regardez : j'ai la preuve que c'est moi qui l'ai composé !   
C'est difficilement recevable !

La meilleure des choses, c'est de demander avant tout à la Sacem un carnet de fiches de diffusion des oeuvres, qui témoigneront (si ça n'a pas changé) que 5 oeuvres ont été jouées publiquement 5 fois : en cas de litige ultérieur (et particulièrement dans le cas d'une diffusion radiophonique qui concerve souvent les preuves sonores et datées des émissions), l'attestation de diffusion constituera toujours un début de preuve.  

Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).

9
@ Dja1000tone

Tu as un thread ouvert sur le sujet :

La SACEM, le SNAC, la protection de ses oeuvres



Citation :
moyen de protéger ses oeuvres, notamment en contactant le SNAC

Malheureusement la Snac ne prend pas en compte une protection aux USA..chez eux il n'y a que le copyright


Citation :
Juste pour dire qu'il n'y a pas besoin de passer par la SACEM

S'il est déjà sociétaire Sacem, en principe l'inscription de la date de cette dernière peut faire office d'une preuve, à confirmer auprès d'un bon juriste du droit d'auteur

Zikmao.net : Portail Musical Configuration PC Mao Autoproduction, Audition, Optimiser son PC XP Vista Seven 32/64

Le Forum

10

Citation de Zikmao :
Malheureusement la Snac ne prend pas en compte une protection aux USA..chez eux il n'y a que le copyright

Ah ben je suis surpris d'apprendre que l'auteur du sujet soit régit par des legislations américaines. Ou, selon une seconde interprétation possible de cette citation, que le titre en question fût déjà diffusé ou promis de suite à l'ensemble de la planète (voir + bas).
Moi qui le prenais pour un Rouennais en quête de renseignements édiffiants, je dois dire qu'il ne faisait mention nulle part ni du premier ni du second aspect.

Cela étant, le SNAC (-non pas "la" comme je viens de le lire-), le SNAC est l'une des pistes de protections.

Je reste tout autant perplexe devant ta conclusion. Qui dit en effet "s'il est déjà sociétaire (de la) Sacem"... alors même que j'avais cru comprendre que l'auteur du thread demandait comment "protéger" ses oeuvres avant que d'y être inscrit...

Ou alors, bah c'est moi qui n'ai rien compris du tout

Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).