Sujet Votre avis sur mon premier contrat

1: Fonction et Attributions

Interprétation Vocal

2: Rémunération et Droit D'auteur

Tout projet musical seras déclarer à la SACEM par le producteur en respectant les pourcentages décider au préalable avec chaque artiste participant au projet musical chaque artiste percevras donc au minimum une rémunération de la part de la SACEM .

L'artiste ce verra rémunérer de la somme de (Somme dû a l'artiste) pour la prestation citer dans la clause de fonction et attributions

L'artiste percevra un pourcentages déterminer au préalable sur les recettes des ventes du projet musical avec une périodicité également définie au préalable .

L'artiste ne pourras en aucun cas demander une rémunération au producteur en dehors de celle prévue par les clauses de ce présent contrat

3: Confidentialité

L'artiste a un devoir de discrétion concernant le projet musical.

Il est strictement interdit à l'artiste de diffuser le projet musical avant son terme et sans accord préalable du producteur du projet musical et ce sur quelques canal de communication quel qu'il soit.

Le producteur ce réserve un droit de diffusion à titre exceptionnel du projet musical afin de déterminer la pertinence et la qualité du dit projet face à un public.

4: Distribution

Le producteur ce réserve une liberté total concernant la distribution de la production , du ou des canaux de diffusion afin d'assurer la promotion du produit .

Le producteur ce réserve le droit de stopper à tout moment et sans préavis la distribution et la commercialisation du produit .

5: Exclusivité

Ce contrat et un contrat non exclusif qui vous donnent la possibilité de travailler avec n'importe quel autre producteur a la seule condition que le contrat signer avec cette autre personne ou organisme ne vienne perturber ou empêcher le bon fonctionnement de notre collaboration.

6: Pourcentage et Périodicité

L'artiste ce verra percevoir (pourcentage dû a l'artiste)% des recettes sur les ventes

Soit avec une périodicité de (nombre de jours) jours.

Soit à compter du moment ou la somme dû à l'artiste dépasse (Nombre d'euros à dépasser) euros

7: Exploitation

L'artiste a l'autorisation d'utiliser ces textes , vocal ou enregistrement avec d'autres collaborateur ou producteurs extérieur au projet.

Il est strictement interdit à l'artiste ou le producteur de vendre les droits d'auteurs et d'exploitations à un tiers sans l'accord préalable de tout les participants du projet

Le producteur ce réserve tout droit d'utilisation et d'exploitation de n'importe quelle parties du projet musical.

L'artiste n'a nullement le droit de demander l'arrêt de l'exploitation d'un produit au producteur sur lequel il perçoit ou doit percevoir une rémunération .

Confirmez votre accord sur les différentes clauses du contrat en portant votre signature en bas de ce document précéder de la mention « lu et approuvé ».

Producteur Artiste

Nom Nom

« lu et approuvé » « lu et approuvé »

Signature Signature