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Sujet à vos meulon !!!! signature et label

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Sujet de la discussion à vos meulon !!!! signature et label

Bonjour,

Etant particulier sans structure (SARL, auto entrepreneure) je viens de faire un titre, étant Co- compositeur sur le titre + un auteur + une interprète (en invité sur le titre) que je n’ai pas payé, car pas de sous : €

Je lui et proposer 5% de droit d’auteur  Elle et d’accord ainsi que l’auteur.

bref mais ça se complique pour moi, car j’ai envoyé le titre à  un gros label allemand qui du coup décide de signé le titre en digital (itunes, beatport, ect )

Jai reçu le contrat ce matin jusque la tous va bien ^^

Quel contrat dois je faire signer à la chanteuse qui accepte la rétribution en doits d’auteurs  mais renonce aux royalties ?

Le label  me  prends 50%  sur les vente Digital  Il reste donc 50% Comment tout cela doit t il se repartir ?

Est ce le label qui dispatche  en sachant que La chanteuse à 100% des droits d’interprétation  à la SPEDIDAM + 5% des droits d’auteur SACEM mais nous souhaitons conserver les droits des ventes DIGITAL Téléchargement

En gros

les questions ou je ne trouve pas de réponse sont :

1)      comme nous somme 2 dj compositeur (chapi & chapo) doit ton faire signer l’interprète sur le contrat label ?

2)      l’interprète (invité) doit remplit un formulaire de présence  spedidam  pour ses droit, doit ton faire un contrat entre elle et nous (contrat d’autorisation d’exploitation et diffusion commercial)

3)      du faite qu’on lui cède des droits d’auteur elle devra se déclaré à la SACEM pour la perception des droits d’auteur mais pour L’adami (perception des droit voisin d’auteur) ?

4)      ou trouver un contrat type d’autorisation d’exploitation et diffusion commercial ?

Je vous remercie pour cette lumière qui à disparue du melon ^^

 



ALLER XOUUU

[ Dernière édition du message le 27/04/2010 à 02:06:22 ]

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Oups! Je suppose que sur les documents sacem il n'y a que toi et l'auteur? Donc c'est le label qui va payer la sacem (enfin, plus exactement les distributeurs pour le digital) et la sacem qui va vous payer les droits. Selon votre accord ce sont les auteurs/compositeurs qui vont céder 5% de leurs droits à la chanteuse mais la sacem n'a rien à voir là-dedans, à moins qu'elle ne soit inscrite en tant que co-auteur, co-compositeur ou arrangeur, ce qui me paraît un peu bizarre. Sinon soit vous allez la payer en black soit elle doit pouvoir vous facturer.

Quand aux droits producteurs (ce que le label va payer, 50% de ce qu'ils reçoivent des distributeurs - qui eux paient les droits d'auteurs et droits voisins) ils reviennent à qui est le propriétaire de l'enregistrement (toi seul?)

Pour ses droits voisins c'est à la chanteuse de s'inscrire. Elle n'est pas considérée comme l'artiste (il n'y a pas de contrat d'artiste à ce que j'ai compris et ne touche donc pas de royalties directes sur les ventes) mais est dans la même position qu'une choriste de session.

L'alternative, plus logique me semble-t-il que de rémunérer la chanteuse en droits d'auteur, serait que tu signes un contrat d'artiste avec l'interprète par lequel tu lui cèdes des royalties sur les ventes. Il n'y pas besoin de contrat avec le label pour ça, c'est toi, producteur, qui la rémunère.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


3
Epebe je te remercie vivement pour ces informations, clairs et précises, car j'ai pas mal ramé. mrgreen

Une dernier petite chose ^^ peux tu m'indiquer, ou trouver un contrat type, car je n'en ai pas trouvé sur le net qui correspondent à ce cas.

Merci.
ALLER XOUUU
4
Citation de : epebe
Quand aux droits producteurs (ce que le label va payer, 50% de ce qu'ils reçoivent des distributeurs - qui eux paient les droits d'auteurs et droits voisins) ils reviennent à qui est le propriétaire de l'enregistrement (toi seul?)


ba le titre à été enregistrée et composer chez moi, donc dans la logique oui, mais le label chez qui je signe je pense que c'est lui qui deviendra le producteur ?
ALLER XOUUU
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Non.
Soit le producteur vend la production (propriété du master et droits)  au label (+éventuel petit pourcentage à négocier) et le label devient producteur.
Soit, et il me semble que tu es plus dans ce cas, le producteur reste propriétaire du master et cède ce qu'on appelle une licence, cad un droit d'exploiter commercialement un enregistrement, droit en général limités sur certains critères comme le territoire, la durée, le mode d'exploitation, la quantité, etc, contre un pourcentage des recettes (parfois avec une avance sur recettes)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016