Arnaque d'un producteur

fanch333

30

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 19 ans

30 Mai 2010 à 23:12

#1

Bonjour,

j'ai réalisé l'enregistrement et le mastering d'un cd live, que le producteur a fait presser et distribuer, et ce sans que j'ai été payé.
Quels sont les recours possibles, dois-je le signaler à la SDRM, et dans ce cas suis-je le propriétaire du master puisque aucune somme ne m'a été versée?
Par avance merci

tricky

913

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

31 Mai 2010 à 11:49

#2

Non tu n'es pas propriétaire....

En plus le producteur peut dire que ce n'est pas ton enregistrement ou ton master qui sont utilisés....

Tu n'as pas trop de recours mais si tu as de l'argent à gaspiller, attaques le et tiens nous au jus....

Good luck

Araftu Music www.araftu.com

arkanovoid

2257

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

31 Mai 2010 à 12:12

#3

Et le fait d'avoir les pistes séparées sur tes disques dur ne constituent-elles pas une preuve? (quoi qu'en écrivant ça je me dis que ça risque de faire maigre et qu'il aurait été possible de fossoyer ça aussi... Ca ne risque pas de représenter une preuve valable....)

Pour ce qui est de le signaler à la SDRM et autres je me dis que ça ne coute rien et qu'ils pourront t'indiquer quoi faire...

Enfin bon.....

Je suis désolé pour toi, sincèrement, il y a vraiment des gens qui sont de gros ¨°²~*-;µ%¨^§ .........

Bon courage en tout cas.

http://soundcloud.com/meltmusicofficial/sets/melt-opener-full-album

Roycool

1767

AFicionado·a

Membre depuis 23 ans

31 Mai 2010 à 12:16

#4

A vrai dire, il n'y a pas vraiment de solution !.. a part celle de la crier haut et fort pour que cela lui fasse une mauvaise publicité..
Ceci dit, cela servira de leçon de ne plus lâcher un produit avant d'être rémunéré ...

La SDRM sert de gestion de droits d'auteur, aucun rapport avec ton cas...
Car dans ton cas tu es ingé son sur le projet, point barre et tu aurais du être rémunéré pour ta prestation d'ingé son...

Bonne chance...

www.vladimirkar.com

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

31 Mai 2010 à 12:19

#5

S'il est le producteur de l'artiste que tu as enregistré et dispose d'un contrat avec cet artiste tu n'as pas vraiment de recours pour réclamer des droits sur l'enregistrement. Mais tu peux toujours lui facturer comme prestataire de service si tu as des preuves que tu as réalisé ce travail ou qu'il te l'a commandé. Ou négocier à l'amiable une part des royalties.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

Anonyme

436

31 Mai 2010 à 12:19

#6

moi je dirai que si tu etait ing du son , tu attaques au prud homm ca coute que dalle

ur-quell

1308

AFicionado·a

Membre depuis 20 ans

31 Mai 2010 à 12:21

#7

http://www.brillerensociete.fr/wp-content/uploads/2009/02/molotov_cocktail_flam.jpg

bricolages en image par ici > Instagram

WebRadio experimentale -> Friture

rroland

27499

Modérateur·trice thématique

Membre depuis 21 ans

31 Mai 2010 à 14:18

#8

Qu'est-ce qui était convenu avec lui au départ? Un paiement ou un % sur les ventes? Le contrat était verbal ou écrit?

Rroland www.studiolair.be

fanch333

30

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 19 ans

31 Mai 2010 à 14:53

#9

Ce qui était convenu au départ était un paiement, qu'il n'a pas effectué, et dans ces conditions, je pense que le master m'appartient toujours, mais j'aimerai en avoir la confirmation d'un point de vue juridique, afin de faire valoir mes droits, de récupérer mon dû, car celà s'apparente à du vol

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

31 Mai 2010 à 15:26

#10

Le problème est que tu n'as pas de contrat avec l'artiste. Le producteur si. Donc tu ne peux rien faire du master. Si tu peux facturer, envoie une facture, c'est le plus simple. Si tu as des preuves que c'est ton travail il n'aura pas d'autre choix que de payer (même s'il peut contester le montant en l'absence de devis) faute de quoi tu peux entreprendre des démarches pour récupérer l'argent.
Mais si tu ne peux pas facturer et que tout à été fait en black c'est plus compliqué. Dans ce cas il aurait mieux valu ne pas céder le master avant d'avoir l'argent sur la table.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

fanch333

30

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 19 ans

31 Mai 2010 à 17:59

#11

Rien n'a été fait au black, j'ai pignon sur rue et je suis respectueux de la loi, ce qui n'est pas le cas de tout le monde!
D'après ce que j'ai pu lire ici où là, lorsque l'on fait la demande SDRM , le producteur est censé être en règle quant aux émoluments dûs, studio etc, et justement ne pas utiliser de techniciens et autres au black,or ce n'est pas son cas.
Est-ce que la SDRM peut intervenir à ce niveau là? dois-je les prévenir?
Merci pour votre patience!

Roycool

1767

AFicionado·a

Membre depuis 23 ans

31 Mai 2010 à 21:15

#12

La SDRM, encore une fois, est l'organisme qui reverse les droits d'auteurs au compositeur,auteur et éditeur...
Rien à voir avec le producteur !

www.vladimirkar.com

Roycool

1767

AFicionado·a

Membre depuis 23 ans

31 Mai 2010 à 21:18

#13

si le producteur paye la quote part pour droits d'auteurs, la SDRM est contente, le reste à savoir si il a payé le studio, musiciens and co..., la SDRM ,...ce n'est pas son probleme !

...Désolé...

Envoie, effectivement une facture la plus précise possible....appelle X jours après et tu vois ce qu'il en dit !

www.vladimirkar.com

jeriqo

1969

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

31 Mai 2010 à 21:37

#14

C'est un simple service.
Tu peux l'attaquer au même titre qu'un médecin qui n'aurait pas été payé par un patient.
Il n'y a pa d'histoire de droits d'auteurs là dedans.