Sujet separation d'un groupe.. ca se passe comment pour les droits sacem??

ouais grosso modo ce que tu veux c'est utilisé toute l'énergie mise par chacun des membres du groupe dans ces titres et les exploiter à tes fins personnelles en douce LOL  genre je change 2 ou 3 trucs sur la matière première des morceaux et ensuite tchaoo bye bye les autres les titres sont à moi  MDR  

 je compte bien repartir les droits a chaques membres

 c'est pas toi qui décide mec , à partir du moment ou tout à été crée en groupe tu as besoin de l'accord de chacun

bon meme si j'ai tente d'etre le plus precis possible sur mes intentions, je m'attendais quand meme a avoir ce genre de message facile, et non constructif...

relis bien ce que je dis s'il te plais, il n'est pas du tout question de sortir les morceaux en douce! puisque justement je precise que je veux prendre contact avec tous les membres meme si je possede les separes des titres!

je suis compositeur, et j'ai enormement travaille ces morceaux, meme si les autres membres ont aussi travaille en tant que musicien. chacun se regarde dans le blanc des yeux en attendant que l'argent tombe mais personne ne prends les devants, je veux donc juste Investir sur ces morceaux et etre producteurs, les credits ainsi que les droits d'auteurs seront, comme je l'ai precise, rendu a leurs auteurs!

je crois enormement a ces morceaux et j'ai aussi conscience qu'on ne peux pas "attendre que l'argent tombe du ciel" donc il faut bien qu'il y en est un qui continu a bosser, et je ne veux pas une fois les morceaux sortis, ce soit la guerre et que chacun veuille tirer la couverture de son cote!!

Citation :

existe t'il un contrat que chaque membre pourrait signer, les engagent a ne pas s'opposer a la sortie des titres, en echange de leur droits sacem, dont les pourcentages seraient deja predefinis sur le contrat.

Il faut que les morceaux soient déposés à la SACEM et chacun des ayant droits est noté en face de chaque morceau. Ensuite, c'est la Sacem qui se charge de répartir les droits de diffusion.

Pour ce qui est de l'utilisation des morceaux, oui, il te faut l'autorisation de chacun des ayants-droits (sauf toi-même, bien sûr) et la SACEM ne gère pas ça. Chacun des créateurs des morceaux peut te demander de l'argent pour l'utilisation, ou bien un pourcentage. Cela bien sûr, indépendemment des droits SACEM. Il existe des contrats, certes, mais un contrat type ne t'aidera sans doute pas (enfin, à ma connaissance) parce qu'il faut qu'il soit spécifiquement adapté à ton cas.

oui, biensur, on peux negocier sur d'enventuels royalties.

le fait de faire signer un feuillet sacem ne suffit pas, c'est bien ca.

il faut faire la part des choses entre droits sacem et royalties c'est bien ca?

est ce que tu aurais le nom d'un tel contrat, que je puisse regarder sur le net. pour l'instant je tape "cession de droits d'auteur" mais je tombe sur des contrats d'editeurs.

Ben c'est ça... c'est bien un contrat d'édition

Salut Bete2zoo

Autrement il y a une autre solution, peut être pas la meilleure mais en tout cas la plus simple à mettre en place, tu rachètes les droits d'auteur des anciens membres du groupes accompagné d'un contrat de cession de droits d'auteur pour chacun, après tu fais un copyright de l'ensemble du projet à ton nom tu te déclares le seul et unique compositeur à la sacem.

J'ai fonctionné ainsi pour mon album, bien que la situation était un peu différente de la tienne, j'ai fais intervenir des musiciens sur mon projet solo que j'ai rémunéré dans le cadre de leur association loi 1901, il ne s'agissait pas d'une séparation de membres mais techniquement ça revient au même que toi, jusqu'à aujourd'hui je n'ai pas eu de problèmes.

Euh... pas vraiment d'accord Phoenix. Ils doivent comme tu le dis dans ton message précédant déposer en commun la déclaration sacem s'ils sont co-auteurs (avec la répartitition des droits pour chacun) mais ne sont pas obligés d'avoir un éditeur et de passer par un contrat d'édition.

Puis cela ne concerne que les droits d'auteur (la compo) et pas les droits producteurs (les droits et royalties qui découlent de l'utilisation de l'enregistrement)

Le contrat dont il parle est un contrat de co-production mais étant donné qu'ils sont les artistes ce n'est à mon avis pas nécessaire. Il suffit qu'ils signent tous deux en deux exemplaires un document libre par lequel ils se déclarent co-propriétaires du master en proportion de ce que chacun a apporté (proportion librement négociée)

Pour ce qui est de la promo ils peuvent dans le même contrat définir que les investissements se feront dans la même proportion, pour des sommes à définir de commun accord. Et pour la signature avec un label ils devront évidemment signer tous les deux.

L'autre option est que Bete2zoo soit le producteur unique, seul propriétaire du master et signe un contrat d'artiste avec l'autre musicien (en lui cédant X% de royalties) Dans ce cas il sera seul à négocier avec un label et aussi seul à investir dans la promo. Mais il lui faut une personnalité juridique de producteur pour cela.

@Gegelile: oui, la situation dans le fond est la meme! sauf que de ton cote il a jamais ete question de former un groupe alors que de mon cote, l'entente n'est pas vraiment au beau fixe! mais est ce possible de racheter des droits d'auteur?? aux USA je sais que c'est possible mais en france? quand tu dis racheter, tu veux dire que tu verse une somme ou c'est juste contractuel? et le contrat de cession de droits cela ressemble a quoi? est il different des contrats d'edition? car au final ce sont aussi des droits que  tu cedes.

@epebe: cela concerne effectivement pas les droits producteurs, car ils ne seront pas producteurs, c'est moi qui vais faire les demarches pour co produire avec une maison de disque, et donc forcement l'investissement sur la promo sortira entierement de ma poche.

Quand tu dis document libre, ce n'est donc pas sous la forme d'un contrat mais pluto quelque chose du genre : "je soussigne mr..... m'engage...." c'est bien ca? car justement j;ai contacte plusieurs avocat, et il y en a un qui m'a dit qu'un tel document servirait de preuve en cas de litiges.

"céder" des droits d'auteur signifie que l'auteur renonce à s'attribuer le morceau. Il est comme un "nègre" en littérature. Et effectivement, en Europe, il n'est plus possible de céder ses droits une fois qu'ils ont été enregistrés auprès d'une société de perception de droits. Il me semble donc préférable et plus correct que vous déposiez les titres ensemble auprès de la sacem. Mais en cas d'adaptation, réarrangement, remix (mais pas simple reprise) l'accord de tous les co-auteurs sera nécessaire.

Bete2zoo, à part la possibilité de contrat d'artiste pour lequel tu dois avoir la personnalité juridique de producteur de phonogrammes tu as deux possibilités :

Même si tu es de fait le seul producteur et propriétaire du master tu as le droit de céder une part de cette propriété à d'autres membres du groupe pour leur participation. Soit tu le fais de manière transparente comme je te l'ai proposé mais il faudra aussi l'accord des deux pour toute utilisation de l'enregistrement, soit tu restes officiellement le seul producteur et tu lui cèdes un pourcentage via une convention privée. Avec dans ce deuxième cas un autre inconvénient : Si ce document est légal devant un tribunal en cas de conflit, il est illégal pour le fisc. Tu ne pourras sortir cet argent officiellement et pour l'autre membre du groupe ce sera un revenu en noir.