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Exclusivité et durée d'un contrat de licence pour un phonogramme.

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Sujet de la discussion Exclusivité et durée d'un contrat de licence pour un phonogramme.

Bonsoir-Bonjour,

j'ai pas mal d'interrogations sur diverses clauses d'un contrat de licence,

et pour commencer celles sur l'exclusivité et la durée.

En principe la durée varie de 3 ans à 5 ans (d'après ce que j'ai pu lire à droite à gauche) donc que se passe-t-il:

-après: pour les exemplaires non vendus, ils restent au catalogue du label si les deux parties sont d'accord? Faut-il à nouveau refaire un contrat?

 

-pendant: si un autre label (plus gros) est intéressé pour commercialiser à son tour le phonogramme (ou juste certains morceaux), comment se passe les tractations ? Négocie-t-on au cas par cas, ou bien est-ce que cela doit être stipulé dans le contrat? Est-ce dans ce cas là que l'on parle de sous-licence?

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s'ils sont dans le commerce c'est qu'à priori ils ont le droit d'y être. des fois tu peux trouver un disque que tu as acheté il y a 10 ans, qui a la même pochette mais le label n'est plus le même, le code barre a changé ; c'est un exemple de changement de contrats.
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Le truc vicieux avec la mondialisation du commerce c'est que tu peux céder une licence au Mexique par exemple, et quand même le retrouver "dans le commerce" en France en l'achetant en import sur Amazon

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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clair ! et ne parlons pas du numérique...
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ok, mais ça me semble juste un boulot énorme pour un label au catalogue conséquent, de refaire signer des contrats entre le label et les producteurs tous les 5 ans (en moyenne) pour chaque phonogramme restant disponible dans le commerce...

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T'inquiète, si le disque se vend, le producteur trouvera toujours le temps...
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Certainement, mais je pensais à des maisons de disques disons plutôt "marginales", et dont les ventes sont très sommaires.

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Bah, si c'est un petit label indé, vu la crise, l'artiste a aussi inté^ret à ce que ses disques figurent toujours sur un catalogue parce que trouver un nouveau label pour disque qui a plus de 5 ans et qui ne vend plus trop grand chose, accroche-toi aux branches ! du moment que le groupe est payé, je crois qu'il préfèrera encore cette solution... et le label de son côté aussi ; alors à mon avis, un petit email est c'est reparti... je crois pas qu'il y ait beaucoup de formalisme à faire.
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Ok. Et oui, un e-mail peut avoir une valeur contractuelle.

Et si par contre, un plus gros label est intéressé pour ressortir les enregistrements alors que la période d'exclusivité n'est pas révolue, les tractations se négocient directement entre les deux labels pour racheter les droits d'exclusivité? Ou le 1er label ne cède qu'une partie de droits et garde un pourcentage? Tout les configurations sont possibles?

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Tout se négocie, tout est possible. En général, si le disque vend bien, le 1er label va demander une indemnisation pour la période d’exclusivité rachetée par l'autre label ; soit du cash, soit des points.
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Ok, merci. Ca s'éclaircit dans ma tête. icon_cool.gif