Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 70 70
Articles 39 39
Médias 478 478
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 098 5,1k

réactions au dossier Autoprod : L'association loi 1901

  • 5 réponses
  • 6 participants
  • 1 892 vues
  • 7 followers
Sujet de la discussion Autoprod : L'association loi 1901
Autoprod : L'association loi 1901
Nous avons vu dans le dossier consacré à l'autoproduction la méthode pour produire un disque en plusieurs centaines d'exemplaires. Mais sous quel statut le vendre ?

Lire l'article
 


Ce thread a été créé automatiquement suite à la publication d'un article. N'hésitez pas à poster vos commentaires ici !
-=-=-=-=-=-=-=-= Label Neuronexion : http://www.neuronexion.fr ou http://www.myspace.com/neuronexion =-=-=-=-=-=-=-=- -=-=-=-=-=-=-=-=-=-= Fabrication de Badges Bouton : http://www.neuronexion.fr =-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
2
Ne pouvant avoir sa propre association, un intermittent du spectacle peut-il vendre ses CD autoproduits en direct sans perdre son statut ? Sinon, quelle solution pour lui ? Merci
3
Bonjour,
Sur ce sujet il y a un truc que je n’arrive toujours pas à comprendre ???
OK on prend 3 personnes et on crée une association qu’on appel par exemple « ABC »
TOUT EST OK le statut, l’ouverture d’un compte bancaire, etc.
Mais au niveau de la SACEM qu’en est ’il ?
Comment cela se passe-t-il ???
Doit-on déclarer que l’on vend et diffuse des CD audio, clip vidéo etc.(salle de concert, radio, tv etc..) pour finir par leur payer des redevances alors que l’on est à l’origine de la création des CD comme de ces œuvres ?
Comment cela se passe-t-il en réalité à ce niveau-là ???
Parce que je ne voudrais pas payer des redevances à la SACEM comme tout autres organismes qui y dépendent alors que le suis à l'origine le principal créateur de ces œuvres comme cette association.. Comprenez -vous la question ?
Je vous remercie de votre réponse car ceci pourrait en éclairer bien d’autres que moi-même.

4
Je déterre un peu mais ça peut en aider d'autres;

Lors du pressage des CDs, il faut s'acquitter d'une redevance, la SDRM qui sert à payer les droits de reproduction mécanique à la SACEM. Une fois cette redevance payée (sans quoi pas d'autorisation et donc pas de pressage possible), tu peux vendre tes CDs sans avoir autre chose à payer côté SACEM.

Pour ce qui est des diffusions, c'est au diffuseur de payer la redevance envers la SACEM (radio, bar, tv etc..) donc tu n'auras normalement rien à débourser côté droit d'auteur, mais si tu es inscrit à la sacem, tu toucheras des revenus sur la SDRM, sur les diffusions etc..

A+

Plug in, rock on

http://malcolm-berthou.fr

5
qu'est ce que tu appelles des revenus sur la SDRM ?
6
Bonjour,
je déterre aussi....

pour faire simple, et comme Malcolm l'a dit, pour presser un CD, il FAUT s'acquitter d'une redevance à la SDRM.

Cette redevance est gratuit si les oeuvres ne sont pas enregistrées à la SACEM. Du coup, rien à payer, mais aucun revenus envisageables.

Dans le cas contraire, il FAUT payer la redevance SDRM (c'est pas donné....), mais là, tu toucheras (normalement) des revenus sur la SDRM etc...

:clin: