votre avis sur ce contrat
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Alberix
j'ai participé à une chanson qui intéresse un label indépendant qui souhaite la vendre en mp3.
J'aimerais avoir votre avis sur ce "contrat de licence exclusive" qu'ils m'ont envoyé, savoir si c'est honnête ou pas. Le voici ( j'ai retiré les parties dénominations et signatures, et gommé 2-3 noms ) :
page 1 : http://zupimages.net/viewer.php?id=3/226352016.jpg
page 2 : http://zupimages.net/viewer.php?id=3/1035337008.jpg
Merci d'avance !
[ Dernière édition du message le 17/10/2013 à 23:13:30 ]
#Houba
La durée 5 ans c'est dans la norme
50% en numérique c'est le tarif d'un contrat de licence, pas d'un contrat de distribution. Or le contrat demande (exige) que l'artiste s'occupe lui-même de la promotion alors que le label ne s'engage à rien. Quel est dans ce cas l'intérêt par rapport à une distribution via un agrégateur?
40% des royalties payées par des labels licenciés (en fait en sous-licence) mwouais bof. Il pourrait très bien céder en licence à 50% à un label avec qui il travaille habituellement et prendre ses 10% au passage en restant dans son fauteuil.
L'exclusivité en remix je suis contre. Tu es le producteur, la master t'appartient, tu dois pouvoir en sortir librement d'autres produits.
Les relevés de ventes et paiement une fois l'an c'est limite. 2 x l'an est plus habituel. Et sans limitation de montants. Parce que s'il a 200 artistes qui vendent 90 euros, il se garde 18000 euros tranquille sans rien verser.
Enfin, est-ce que ce label a une réputation? Parce que c'est la première question a se poser. Laisser 50% soit mais faut les mériter. Ces 50% c'est son travail de commercial. S'il ne vend pas 2 fois plus que tu n'aurais vendu sans son aide tu es perdant.
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
noizydon
phoenix (was acapela)
(enfin bon, c'est un détail dans le texte)
[ Dernière édition du message le 18/10/2013 à 17:32:03 ]
Jimbass
Un document qui a valeur contractuelle devrait au moins être relu par quelqu'un qui sait écrire, voire par un juriste ...
Je m'attendrais à voir quelques engagements de la part du label (pas forcément obligation de résultat, mais obligation de moyens).
Il y a aussi des inexactitudes sur des points de détail techniques, comme le fait d'opposer CD et digital : le premier qui trouve un CD analogique, ca m'intéresse
Je n'y connais rien en music-business, mais un label qui écrit un tel contrat me donne l'impression d'être très "indépendant", presque "amateur".
Musikmesser 2013 - Bullshit Gourous - Tocxic Instruments - festivals Foud'Rock, Metal Sphère et la Tour met les Watts
TC Hotrod
Outre le fait que c'est un torchon, ça ressemble à tout sauf à un document émanant d'une entité maitrisant quelque peu les aspects juridiques d'un business quel qu'il soit.
Je n'ai pas le temps de démonter son "contrat" , alors un seul exemple :
l'artiste s'engage à faire un maximum de promotion convenable
Ça se compte en litres, en kilomètres? ça se justifie avec des copies d'écran de ton Facebook devant un tribunal ????
Je t'assurer un contrat un tant soit peu sérieux, quel qu'il soit, ça ne ressemble pas à ça.
Non, vraiment, ton interlocuteur est un baltringue. Peut-être pas foncièrement malhonnête d'ailleurs, c'est presque pire.
Si nos propos te laissent un doute, pose toi la question que EPE be mettait en avant : qu'est-ce que le mec met à ton service en contrepartie ? Quelles sont ses références ? Un bon deal ça marche dans les 2 sens.
Là, ça penche bizarrement à son avantage, du moins en théorie seulement, car il ne semble pas être à même de générer beaucoup de retour pour toi ensuite.
My 2 cents (que je ne mettrai pas dans son juke-box).
Jeremi D.Luis
Tout a été dis par EPE BE, JIMBASS et TC HOTROD.
Avant même d'analyser le contrat, l'orthographe et la longueur de celui-ci (2 pages) sont de gros signes d'alerte. Un contrat bâclé n'annonce rien de bon pour la suite... De plus il semble y avoir une belle confusion de ton interlocuteur concernant les formats de diffusion, ce n'est pas très rassurant^^.
Anonyme
En plus de ce qui est mis plus haut, il est inquiétant que ce contrat ne donne aucune clause de rétractation (qui vaudrait pour les 2 parties), si ce n'est devant les tribunaux (pas besoin de le stipuler ça...) ; même si ça semble devenu une norme, comme on dit ça n'est pas parcequ'ils sont nombreux à avoir tort que ça leur donne raison.
Bref, un contrat ne stipulant aucune clause clairement définie de libre rétractation = méfiance maximale.
#Houba
la longueur de celui-ci (2 pages) sont de gros signes d'alerte
si ce n'est devant les tribunaux (pas besoin de le stipuler ça...)
Bref, avant même d'analyser un contrat, la première chose à faire est de se renseigner sur le sérieux et la réputation de celui qui le propose. Un label ça doit bosser, sinon ça ne sert à rien.
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
Alberix
Vous me confortez dans mon ressenti, je vais proposer le titre à d'autres labels. Il mérite mieux je pense.
[ Dernière édition du message le 19/10/2013 à 14:38:07 ]
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