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Royalties, Droits d'auteurs à l'étranger.

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Sujet de la discussion Royalties, Droits d'auteurs à l'étranger.
Bonjour à toutes et à tous,

Je me permet de créé un topic ici car il m'arrive quelque chose de plutôt nouveau et je ne sais pas vraiment comment m'y prendre.

Une de mes musiques a été choisi par un "client" étranger (une TV).

J'ai trouvé ce "client" (je n'aime pas ce mot) grâce à Audiodraft Publishing, un éditeur américain.

Si j'ai bien compris voilà comment "l'argent" va circuler :

Le radiodiffuseur ("client") va reporter l'utilisation de ma musique à sa Performance Rights Organization (PRO) locale et va ainsi les payer pour utiliser le morceau.
Ensuite ce PRO locale va reporter l'utilisation de la musique à Audiodraft Publishing qui aura enregistrer au préalable la musique concerné au près de l'ASCAP (https://www.ascap.com/) - La SACEM américaine si on veut -.
Ce PRO locale va payer l'ASCAP pour pouvoir utiliser la musique concernée et l'ASCAP délivrera ensuite les royaltees à Audiodraft Publishing.
Enfin, Audiodraft Publishing me les reversera via la SACEM.

Ce schéma est celui que m'a exposé un des mecs qui bossent chez Audiodraft Publishing.

Donc si je veux toucher mes droits comme il se doit, je dois m'inscrire à la SACEM. Cependant, existe-t-il une formule spécifique pour ce genre de cas internationaux (et majoritairement web) ? Peut être que l'ADAMI est plus recommandable (même si je ne pense pas ici...).

Est-ce que cette façon de fonctionner n'est pas un peu une arnaque ? Sachant que je suis bien conscient que dans ce cas, je vais surtout ramasser les miettes vu le nombre d'intermédiaires qu'il y a...

Voilà, c'est la première fois que je tombe sur un cas international et sachant que je suis peu novice dans la matière...


Merci beaucoup à vous tous pour votre aide, sachez que je suis novice, donc cela explique en partie pourquoi mes interrogations peuvent vous paraître simplettes.

A très bientôt :) !


Will.
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Up ^^"
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Tu peux t'inscrire à l'ASCAP si tu ne veux pas passer par la sacem.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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@EPE_be. J'y ai pensé, mais c'est l'éditeur qui me demande de m'inscrire à la SACEM. Comme ça l'ASCAP lui vers les royaltees et il touchera un petit pourcentage... Mais c'est vrai que je pourrais m'inscrire à l'ASCAP, ce serait un peu le controuner mais bon ^^.