précisions pour dépôts sacem
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the bubble
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Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 21 ans
noizydon
505
Professionnel·le de l’audio
Membre depuis 22 ans
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Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
Pourquoi te fatiquer ? Tu peux même désormais déposer sur une simple cassette, mini-disc ou tout autre support.
Avant ça, j'ai toujours déposé le texte seul + le bulletin de déclaration et piano (mais simplifié : une basse (main gauche) et un accompagnement restreint (main droite).
En gros, 15 bonnes minutes de boulot par chanson (de 4 minutes environ) et encore, en présentant du travail propre (qui m'a du reste valu des félicitations du gars qui me recevait, moi qui te cause
).
Ca n'a jamais empêché de générer des droits, même si tout l'arrangement n'était pas inscrit, car ce n'est pas ce qu'ils demandent.
[ed] : Si tu fais un cd du commerce avec arrangements joués en studio, ça ne coûte rien de les déposer en même temps : une fois payés, les scores -le "papier", donc- sont ta propriété (même si l'orchestrateur touche, lui, lors des diffusions).
Avant ça, j'ai toujours déposé le texte seul + le bulletin de déclaration et piano (mais simplifié : une basse (main gauche) et un accompagnement restreint (main droite).
En gros, 15 bonnes minutes de boulot par chanson (de 4 minutes environ) et encore, en présentant du travail propre (qui m'a du reste valu des félicitations du gars qui me recevait, moi qui te cause
).Ca n'a jamais empêché de générer des droits, même si tout l'arrangement n'était pas inscrit, car ce n'est pas ce qu'ils demandent.
[ed] : Si tu fais un cd du commerce avec arrangements joués en studio, ça ne coûte rien de les déposer en même temps : une fois payés, les scores -le "papier", donc- sont ta propriété (même si l'orchestrateur touche, lui, lors des diffusions).
the bubble
4074
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 21 ans
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25561
Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
Ben si tu veux aller au + vite, juste 3 choses :
- le bulletin de dépôt (8 mesures de couplet et 8 mesures de refrain, juste la mélodie en clé de sol avec les accords chiffrés sous chaque mesure -je l'ai toujours fait, même s'il ne le demandent pas-).
- le support sonore (cd, usb, cassette audio, mini-disc ou que sais-je encore)
- et le texte (seul, sans mention des accords ni rien).
Basta
A noter que tu peux évidemment déposer 10, 20, 30 oeuvres (et même +) sur un même support.
- le bulletin de dépôt (8 mesures de couplet et 8 mesures de refrain, juste la mélodie en clé de sol avec les accords chiffrés sous chaque mesure -je l'ai toujours fait, même s'il ne le demandent pas-).
- le support sonore (cd, usb, cassette audio, mini-disc ou que sais-je encore)
- et le texte (seul, sans mention des accords ni rien).
Basta
A noter que tu peux évidemment déposer 10, 20, 30 oeuvres (et même +) sur un même support.
-Livingroom-
6738
Je poste, donc je suis
Membre depuis 15 ans
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25561
Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
Ah oui. C'est vrai, Liv'.
Jamais fait.
Il faut bien dire que je ne suis pas de la génération qui fait facilement confiance à ces machins-là. Pire : on a assisté à tous les bugs de démarrage
Jamais fait.
Il faut bien dire que je ne suis pas de la génération qui fait facilement confiance à ces machins-là. Pire : on a assisté à tous les bugs de démarrage
-Livingroom-
6738
Je poste, donc je suis
Membre depuis 15 ans
Pour l'avoir fait ça roule sans souci 
the bubble
4074
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 21 ans
je les ai toutes déposées via internet. ça va bien plus vite! Jamais eu aucun soucis ou bug, a part moi qui me suis trompé en entrant le code de signature par téléphone (c'est arrivé lors d'un dépôt). Du coup j'étais en retard d'un nouveau code a chaque fois qu'il m'en proposait un nouveau! le boulet!
toilb: je vais appliquer ta procédure plus courte par internet, 8 et 8, audio, texte sans accords. J'vais gagner un sacré temps
Ok merci à tous pour toutes les précisions, sujet clos.
toilb: je vais appliquer ta procédure plus courte par internet, 8 et 8, audio, texte sans accords. J'vais gagner un sacré temps
Ok merci à tous pour toutes les précisions, sujet clos.
Hit !
25561
Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
Spouf42
79
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 9 ans
07 Mai 2017 à 12:42 
#11
#11Bonjour à tous,
Je suis entrain de m'inscrire à la SACEM. Je suis absolument nulle pour remplir les formulaires, et du coup je bloque sur pas mal de points... j'espère que vous pourrez m'aider, je vais essayer d'être la plus claire possible
Tout d'abord, pour l'item 3 de la demande d'amdmission. Il est écrit "Je déclare être dans une des situations décrites à l'article 2 du règlement général"
Paragraphe 2 :
OUI / NON
Paragraphe 5
OUI / NON
Or je n'ai pas vraiment compris de quoi il est question dans ces paragraphes, quelqu'un pourrait-il m'éclairer ?
Ensuite, pour la fiche "désignation des oeuvres du postulant", on est d'accord que cette fiche sert à "vérifier" que j'ai bien écrit minimum 5 compos et qu'elles sont exploitée commercialement ? (j'ai donc juste à remplir 5 titres, mais pas noter strictement toutes mes oeuvres sur cette feuille qui contient 10 cases ?)
De plus, que mettre dans la case "éditeur" ? C'est moi qui est entièrement produit mes CD, je suis donc l'éditeur je suppose ? Je ré-écrit mon nom même si je postule uniquement en tant que compositeur ?
Cela pose également un soucis au niveau du contrat de cession et d'édition qui est à fournir, puisque j'ai moi même tout auto-produit, je n'ai aucun contrat de cession, que dois-je faire ?
Que mettre dans "Lieu ou Diffuseur" en dessous de "date de la 1ere diffusion" sur le bulletin de déclaration, sachant que la date de 1ère diffusion correspond à la sortie du CD ?
Suis-je obligée de compléter les portées vierges, et d'écrire les 8 premières mesures de chaque thème, ou puis-je simplement joindre un CD ?
Merci à vous pour votre aide
Je suis entrain de m'inscrire à la SACEM. Je suis absolument nulle pour remplir les formulaires, et du coup je bloque sur pas mal de points... j'espère que vous pourrez m'aider, je vais essayer d'être la plus claire possible
Tout d'abord, pour l'item 3 de la demande d'amdmission. Il est écrit "Je déclare être dans une des situations décrites à l'article 2 du règlement général"
Paragraphe 2 :
Citation :
Les Membres de la société admis en plusieurs catégories (auteur, auteur-réalisateur, compositeur, éditeur) ne pourront être nommés Sociétaires professionnels et Sociétaires définitifs qu'en une seule catégorie. Ils ne pourront bénéficier qu'une seule fois et à un seul titre des avantages attachés à leur qualité de Membre (Sociétaire professionnel, Sociétaire définitif).
OUI / NON
Paragraphe 5
Citation :
Les membres admis à adhérer à la SACEM alors que, étant Sociétaires professionnels ou Sociétaires définitifs, ils avaient précédemment retiré totalement leur apport en application du 2- de l’article 34 des Statuts, adhèrent en la même qualité.
OUI / NON
Or je n'ai pas vraiment compris de quoi il est question dans ces paragraphes, quelqu'un pourrait-il m'éclairer ?
Ensuite, pour la fiche "désignation des oeuvres du postulant", on est d'accord que cette fiche sert à "vérifier" que j'ai bien écrit minimum 5 compos et qu'elles sont exploitée commercialement ? (j'ai donc juste à remplir 5 titres, mais pas noter strictement toutes mes oeuvres sur cette feuille qui contient 10 cases ?)
De plus, que mettre dans la case "éditeur" ? C'est moi qui est entièrement produit mes CD, je suis donc l'éditeur je suppose ? Je ré-écrit mon nom même si je postule uniquement en tant que compositeur ?
Cela pose également un soucis au niveau du contrat de cession et d'édition qui est à fournir, puisque j'ai moi même tout auto-produit, je n'ai aucun contrat de cession, que dois-je faire ?
Que mettre dans "Lieu ou Diffuseur" en dessous de "date de la 1ere diffusion" sur le bulletin de déclaration, sachant que la date de 1ère diffusion correspond à la sortie du CD ?
Suis-je obligée de compléter les portées vierges, et d'écrire les 8 premières mesures de chaque thème, ou puis-je simplement joindre un CD ?
Merci à vous pour votre aide
[ Ce message faisait initialement partie de la discussion "Inscription SACEM" qui a été fusionnée dans ce sujet le 07/05/17 ]
phoenix (was acapela)
2809
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 21 ans
Hit !
25561
Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
Salut !
Concernant le chapitre des sociétaires définitifs, tu n'es pas concernée pour l'heure (en gros, il faut avoir fait un gros carton médiatique ou être diffusé très régulièrement sur les grosses radios par exemple) -du coup, je ne comprends pas bien le commentaire "OUI/NON" que tu proposes tant au paragraphe 2 qu'au n°5
.
Oui, il faut déclarer 5 oeuvres minimum et qu'elles soient diffusées (soit en spectacle, soit en radio) avec la/les preuves qu'elles l'ont été. La seule sortie du disque n'a rien à voir dans cette affaire.
Non, tu n'es pas éditrice de facto de tes oeuvres. Si tu n'as ni éditeur ni ta propre maison d'édition, tu ne remplis rien dans cette case. Tu rayes. Idem pour les contrats de cession, tu n'en n'es pas là.
Sur ton bulletin de déclaration, tu dois fournir pour chaque oeuvre le "piano" * des 8 premières mesures avec le "texte de départ" sous la mélodie du chant (à noter, elle aussi)de ces 8 premières mesures (ou le couplet : ne tient pas compte de l'intro : en écrivant un couplet et un refrain, tu es largement dans les clous).
Ceci fait, tu auras probablement rempli de 2 à 4 portées (ne connaissant pas ton style, c'est variable); laisse toutes les autres vierges.
N'oublie pas de joindre, à part, copie du texte intégral.
Si tu ne veux pas fournir les scores intégraux (c'est à dire la partition de tous les instruments de la première à la dernière mesure de toute la chanson), tu adjoints juste un enregistrement.
Ton cd fera évidemment l'affaire, mais pour parfaire ajoutons, pour des chansons à venir par exemple, qu'un simple grattouillage sur guitare (avec une voix cassée sur un bête magnéto à cassettes) aurait suffi.
* (contente-toi du + basique : main gauche -bassz-, main droite -accompagnement-; pour ma part j'ai toujours pris le "pli" de chiffrer aussi les accords de ces mesures, mais je ne pense pas que ce soit une obligation).
Voilà-voilà.
Bienvenue au club !
Concernant le chapitre des sociétaires définitifs, tu n'es pas concernée pour l'heure (en gros, il faut avoir fait un gros carton médiatique ou être diffusé très régulièrement sur les grosses radios par exemple) -du coup, je ne comprends pas bien le commentaire "OUI/NON" que tu proposes tant au paragraphe 2 qu'au n°5
.Oui, il faut déclarer 5 oeuvres minimum et qu'elles soient diffusées (soit en spectacle, soit en radio) avec la/les preuves qu'elles l'ont été. La seule sortie du disque n'a rien à voir dans cette affaire.
Non, tu n'es pas éditrice de facto de tes oeuvres. Si tu n'as ni éditeur ni ta propre maison d'édition, tu ne remplis rien dans cette case. Tu rayes. Idem pour les contrats de cession, tu n'en n'es pas là.
Sur ton bulletin de déclaration, tu dois fournir pour chaque oeuvre le "piano" * des 8 premières mesures avec le "texte de départ" sous la mélodie du chant (à noter, elle aussi)de ces 8 premières mesures (ou le couplet : ne tient pas compte de l'intro : en écrivant un couplet et un refrain, tu es largement dans les clous).
Ceci fait, tu auras probablement rempli de 2 à 4 portées (ne connaissant pas ton style, c'est variable); laisse toutes les autres vierges.
N'oublie pas de joindre, à part, copie du texte intégral.
Si tu ne veux pas fournir les scores intégraux (c'est à dire la partition de tous les instruments de la première à la dernière mesure de toute la chanson), tu adjoints juste un enregistrement.
Ton cd fera évidemment l'affaire, mais pour parfaire ajoutons, pour des chansons à venir par exemple, qu'un simple grattouillage sur guitare (avec une voix cassée sur un bête magnéto à cassettes) aurait suffi.
* (contente-toi du + basique : main gauche -bassz-, main droite -accompagnement-; pour ma part j'ai toujours pris le "pli" de chiffrer aussi les accords de ces mesures, mais je ne pense pas que ce soit une obligation).
Voilà-voilà.
Bienvenue au club !
Spouf42
79
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 9 ans
Je me rends compte que je n'ai pas pris le temps de répondre à ce message, et comme on vient de me demander en MP si j'avais finalement réussi à remplir ce dossier, je pense qu'il est opportun de venir apporter les précisions que m'a donné la SACEM elle même
Alors en fait concernant ces deux paragraphe, la SACEM m'a répondu : "Si vous ne travaillez pas dans une société d'édition, ou bien à la télévision, la radio, etc, vous cochez "NON" aux deux cases."
Voilà tout simplement.
Pareil, la SACEM m'a dit qu'il suffisait de fournir l'enregistrement, pas besoin de fournir les partitions, ni même les 8 premieres mesures de mélodie si on joint un enregistrement.
D'après ce que je lis sur pas mal de forum, en fait les démarches pour la SACEM se sont un peu simplifiées ces derniers temps, c'est pas plus mal
Du coup une petite question je rebondis la dessus :
Du coup pour déposer une oeuvre, une enregistrement guitare/voix ça suffit ? Pour un dépot définitif je veux dire (pas le dépot provisoire), je ne suis pas obligé de fournir l'arrangement complet ?
Citation de Hit :
Salut !
Concernant le chapitre des sociétaires définitifs, tu n'es pas concernée pour l'heure (en gros, il faut avoir fait un gros carton médiatique ou être diffusé très régulièrement sur les grosses radios par exemple) -du coup, je ne comprends pas bien le commentaire "OUI/NON" que tu proposes tant au paragraphe 2 qu'au n°5
Alors en fait concernant ces deux paragraphe, la SACEM m'a répondu : "Si vous ne travaillez pas dans une société d'édition, ou bien à la télévision, la radio, etc, vous cochez "NON" aux deux cases."
Voilà tout simplement.
Citation :
Euh ben pour le coup si, la SACEM m'a clairement dit qu'il suffisait que 5 titres soient sortis sur CD pour qu'ils soient considérés comme diffusés. Ils considère qu'a partir du moment ou c'est reproduit et commercialisé, c'est diffusé. Mes 5 titres ne sont pas tous diffusés en radio, et pas tous joués en concerts, et pourtant ça a suffit pour que je sois inscrite en tant que compositrice à la SACEM.Oui, il faut déclarer 5 oeuvres minimum et qu'elles soient diffusées (soit en spectacle, soit en radio) avec la/les preuves qu'elles l'ont été. La seule sortie du disque n'a rien à voir dans cette affaire.
Citation :
Sur ton bulletin de déclaration, tu dois fournir pour chaque oeuvre le "piano" * des 8 premières mesures avec le "texte de départ" sous la mélodie du chant (à noter, elle aussi)de ces 8 premières mesures (ou le couplet : ne tient pas compte de l'intro : en écrivant un couplet et un refrain, tu es largement dans les clous).
Pareil, la SACEM m'a dit qu'il suffisait de fournir l'enregistrement, pas besoin de fournir les partitions, ni même les 8 premieres mesures de mélodie si on joint un enregistrement.
D'après ce que je lis sur pas mal de forum, en fait les démarches pour la SACEM se sont un peu simplifiées ces derniers temps, c'est pas plus mal
Du coup une petite question je rebondis la dessus :
Citation :
Ton cd fera évidemment l'affaire, mais pour parfaire ajoutons, pour des chansons à venir par exemple, qu'un simple grattouillage sur guitare (avec une voix cassée sur un bête magnéto à cassettes) aurait suffi.
Du coup pour déposer une oeuvre, une enregistrement guitare/voix ça suffit ? Pour un dépot définitif je veux dire (pas le dépot provisoire), je ne suis pas obligé de fournir l'arrangement complet ?
noizydon
505
Professionnel·le de l’audio
Membre depuis 22 ans
Hit !
25561
Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
Citation :
Du coup pour déposer une oeuvre, une enregistrement guitare/voix ça suffit ?
Je l'ai fait plusieurs fois. Mais en étant déjà membre.
Du reste, par habitude je leur livrai le piano simple (8 ou 12 mesures, c'est pas non plus un exploit) et un tirage du texte (rien de bien compliqué là non plus...).
Hors sujet :
Mais bon, dis; tu nous poserais tes questions précisément à chaque coup en indiquant l'étape à laquelle tu te situes, qu'on serait certain de ne pas te répondre à côté; wouaf !.
Même si les réponses antérieures restent valides, elles ne t'étaient pas nécessairement adaptées : si tu en es au stade d'avoir pressé un album, pas besoin de t'enquiquiner. A moins bien-sûr qu'il n'y ait un arrangeur et que son orchestration tienne une grande part dans tes oeuvres.
Spouf42
79
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 9 ans
Citation de Hit :
Citation :Du coup pour déposer une oeuvre, une enregistrement guitare/voix ça suffit ?
Je l'ai fait plusieurs fois. Mais en étant déjà membre.
Du reste, par habitude je leur livrai le piano simple (8 ou 12 mesures, c'est pas non plus un exploit) et un tirage du texte (rien de bien compliqué là non plus...).
Hors sujet :Mais bon, dis; tu nous poserais tes questions précisément à chaque coup en indiquant l'étape à laquelle tu te situes, qu'on serait certain de ne pas te répondre à côté; wouaf !
Même si les réponses antérieures restent valides, elles ne t'étaient pas nécessairement adaptées : si tu en es au stade d'avoir pressé un album, pas besoin de t'enquiquiner. A moins bien-sûr qu'il n'y ait un arrangeur et que son orchestration tienne une grande part dans tes oeuvres.
Ben là en gros, je suis membre depuis 6 mois à peu près, j'ai fini la composition de plusieurs nouveaux morceaux, c'est moi qui vais tout arranger d'ici aout 2018, pour enregistrement en octobre, mais comme je vais faire quelque concerts d'ici là, je voulais déposer ces morceaux. Donc l'arrangement ça va consister à quoi, ajouter des percus ou une batterie, des solo de flute et de violon, et voilà.
Et donc je me demandais si mes enregistrements acoustiques guitare/voix pouvaient suffire pour un dépot définitif à la sacem
the bubble
4074
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