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Sujet Contrat entre producteur et artiste indépendant.

  • 18 réponses
  • 10 participants
  • 7 758 vues
  • 9 followers
1 Contrat entre producteur et artiste indépendant.
Bonjour,

Je compose depuis pas mal de temps et n'étant pas chanteur j'ai toujours composé pour les autres. J'ai déjà produit pour des artistes mais c'est les labels qui se chargeaient de tout, j'avais quasiment plus qu'a signé et terminer.

J'ai contacter un chanteur anglais et nous avons créé une musique (il a écrit et chanter et j'ai composé la musique, fait l'arrangement, le mixage et le mastering). Maintenant nous voudrions publié cette musique (streaming et ventes digitales uniquement). Nous avons choisi de le faire de façon indépendante et nous avons choisi Distrokid comme distributeur.

Maintenant j'aimerais "officialiser" l'accord entre nous avec un contrat (pour les droits, rôles, royalties, etc) mais je ne sais pas du tout comment mis prendre…

C'est quelque chose de classique aujourd'hui mais je n'ai jamais publié de musique indépendamment.
Pouvez-vous m'aidez pour le contrat ainsi que sur la démarche globale. (Il suffit juste de faire un contrat entre moi et lui, publié la musique par le biais du distributeur et c'est tout ?)

Merci

EDIT : Pour le contrat, j'ai essayer de rédiger quelque chose de correct en m'inspirant de plusieurs exemples : http://www55.zippyshare.com/v/0ZaMEOyt/file.html
Je ne sais pas si la clause concernant la durée est vraiment nécessaire (si oui je pense étendre la durée à vie au lieu de 5 ans) et est-il nécessaire d'ajouté une clause pour le territoire et la juridiction ?

[ Dernière édition du message le 31/01/2018 à 21:10:14 ]

2
C'est une simple collaboration donc la durée n'est pas utile. Vous êtes justes copropriétaires de l'enregistrement original et il n'y a pas de limite de durée au droit de propriété. Ce serait peut-être bien de préciser qui peut percevoir les droits et comment il rétrocède sa part à l'autre. Et aussi effectivement quelle est la juridiction compétente en cas de conflit. Mais sinon c'est un simple contrat de droit privé.

Pour les droits d'auteur ou copyright il y a un auteur et un compositeur donc c'est basique.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


[ Dernière édition du message le 06/02/2018 à 12:39:37 ]

3
Super! C'est ce tout ce que j'avais besoin ;)

Merci !

[ Dernière édition du message le 08/02/2018 à 17:34:36 ]

4
Je squatte, mais c'est une urgence.

Je vais réaliser l'album d'un musicien. Je ne fais pas seulement la prise de son et mixage : le gars joue d'un instrument acoustique et je dois rajouter de l'électro sur ses morceaux.

Le gars me paye, mais c'est un petit prix compte tenu du travail. Je suis donc réalisateur, arrangeur etco-producteur. Je cherche viteuf un modèle de contrat simple pour graver tout ça dans le marbre.

Simple parce que les probabilités de gain du projet sont de toutes façons bien faibles. Mais comme toujours, il vaut mieux faire un contrat.

>>>>>>> La fabrique du crétin digital ? <<<<<<<<<

======== Peut-on planer sous terre ? =========

===== des drones et des leds pas vilaines ======

5
Pareil que ce que j'ai répondu au-dessus, contrat de collaboration, à 50/50 ça me paraitrait correct d'après ta description. Éventuellement tu peux inscrire ce qu'il t'a payé comme une avance non récupérable sur ta part de recettes, s'il y en a. Le lien de max2309 n'est plus actif mais tu peux peut-être lui demander son modèle de contrat. De mémoire ce n'était pas mal foutu.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


6
Merci.

Max ? :bravo:

Citation :
Éventuellement tu peux inscrire ce qu'il t'a payé comme une avance non récupérable sur ta part de recettes, s'il y en a

C'est ce qu'on a convenu, oui.

>>>>>>> La fabrique du crétin digital ? <<<<<<<<<

======== Peut-on planer sous terre ? =========

===== des drones et des leds pas vilaines ======

7
Bonjour
Je suis artiste musicien indépendant
Je suis a la sacem et j ai déjà sortie plusieurs morceau
Je souhaite savoir comment faire un contrat sur mesure pour un morceau ou je chante avec un autre artiste qui débute totalement .on sait entendu ainsi :je suis le producteur complet du projet (studio,photo,clip,distribution,promo) et lui pose seulement ça voix et prend 20% comme auteur.
8
Je crois que la question essentielle, qui vient avant celle du contrat, est celle de la structure juridique.

Qui paye qui ? Une structure juridique (asso, société) ou un individu ?

Comment payer les cachets d'enregistrement légaux qui permettent de déclarer le disque à l'ADAMI ou la SPEDIDAM ?
Ça m'intéresse en tout cas, si quelqu'un à des éléments à ce propos (même si il s'agit d'une simple référence bibliographique ou sur le net).

J'ai acheté pas mal de bouquins récemment, et celui qui approche le plus près cette question ("Je monte mon label" édité par l'IRMA) est vraiment TRÈS mal écrit et mal conçu, et enfonce un paquet de portes ouvertes sans rien poser de façon concrète...

De mon côté, la question se pose concrètement à l'occasion de la signature d'un contrat de licence avec un label étranger. Nous finançons donc l'enregistrement, mais qu'est ce que cela signifie concrètement en termes juridiques (faut-il qu'on se paye des cachets pour l'enregistrement histoire d'officialiser les choses concernant les droits voisins ? Sachant que tous les musiciens ne sont pas du tout impliqués de la même façon dans le groupe), d'autant que le label ne peut pas nous aider juridiquement vu que la France a son propre environnement juridique concernant ces problèmes...

[ Dernière édition du message le 22/10/2018 à 20:46:43 ]

9
Bonjour Max,

Je cherchais à lire le contrat producteur-artiste dont tu parles ds un tes posts. Je suis dans le même cas que toi.
Pourrais-tu me l'envoyer ?
J'aimerai y jeter un coup d'oeil pour voir quels sont les indispensables à y mettre.

Merci d'avance,
Bien à toi,

Fred
10
Frédéric Pilotta, tu veux le lire combien de fois de suite ??? :volatil:

Ne laisse pas trainer ton adresse mail sur le site, tu vas te faire spammer dans tous les sens...:roll: Max pourra te contacter par MP.