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Sujet Sacem Vs Autre ?

  • 8 réponses
  • 7 participants
  • 1 190 vues
  • 9 followers
Sujet de la discussion Sacem Vs Autre ?
Bonjour à tous,

Je viens de lancer un premier extrait de mon prochain EP sur internet et il va bientôt également atterrir sur l'ensemble plateformes de streaming.
En parallèle je souhaite contacter plusieurs radios afin de le diffuser, seulement il y a un problème c'est que je ne suis pas déclaré à la SACEM, donc si je comprends bien je ne toucherais pas de droits sur ces passages ? Il vaut donc mieux que j'attende ?

J'ai un contact qui bosse dans une maison d'édition musicale au Canada et il me dit de voir si ce ne serait pas mieux de de m'inscrire plutôt à la SOCAN.
Sachant que les procédures administratives sont plus simples et que l'inscription est gratuite.

Qu'est ce que vous en pensez ? Y a -t-il beaucoup d'inconvénients si j'effectue cela ?
J'ai chercher des info sur le sujet sur tout le net mais je ne trouve pas. J'ai l'impression que les gens ne se posent pas trop la question et qu'il s'inscrivent toujours à la SACEM si ils sont en France.

D'avance, merci pour votre aide !
2

Hello

Je ne vois pas bien comment tu pourrais t'inscrire à la SOCAN si tu n'es pas domicilié au Canada, mais c'est plus une supposition qu'autre chose. La démarche logique serait de t'inscrire à la SACEM. Par contre, il faudra que tu justifies d'un passage radio (ou de diffusions publiques), donc tu ne pourras t'inscrire qu'après diffusion de ton titre. Tu toucheras quand même tes droits sur ces passages, si les oeuvres ont bien été déclarées par le diffuseur (radio), la SACEM récolte les droits peu importe que les auteurs soient affiliés ou non, et les répartit ensuite dès que l'auteur s'inscrit (=les droits sont rétroactifs).

En résumé, ne pas s'inscrire à la SACEM si tu as des passages radios ou autres est une aberration, vu qu'ils récolteront dans tous les cas les droits pour toi... autant en profiter :) A noter que les passages en concert, etc, comptent aussi comme des diffusions publiques. A titre d'exemple, lorsque je me suis inscrit à la SACEM, j'ai touché l'équivalent des droits d'inscription (+/- 150 euros si je me souviens bien), en répartition des droits sur une dizaine d'oeuvres de mon groupe que j'avais jouées en concert dans des salles qui déclaraient à la SACEM sur les deux années précédentes (2/3 concert, pas plus). Il faut par contre bien évidemment déposer les titres en question lors de l'inscription :)

https://soundcloud.com/iamdejavu

3
Bonjour FlooJobb,
Merci beaucoup pour ta réponse !
En fait si je demande ça, c'est que justement je crois qu'on a pas besoin d'être domicilié au Canada pour s'inscrire à la Socan. On part du principe qu'on s'inscrit dans la société de droit d'auteur de notre pays de résidence mais je pense qu'on peut très bien faire autrement.
Pour ceux qui est de l'inscription à la Sacem je me suis déjà renseigné avec eux, et ils m'ont indiqué que même un titre sur youtube avec plus de 1000 vues est considéré comme un titre commercialisé, il suffit de faire une capture. Etant donné que j'ai des titres qui ont plus de 6 mois dont c'est le cas et qu'il en faut au moins, plus 5 titres prêt à être commercialisés, je peux déjà m'inscrire.
Je me posais la question surtout car les démarches administratives sont beaucoup moins lourdes avec la Socan et l'inscription est gratuite.

En tout cas dans ta réponse tu m'apporte un élément vraiment non négligeable, c'est que les droits sont rétroactifs et que quoi qu'il arrive même si je m'inscris plus tard je toucherais mes droits. Je ne le savais pas et c'est pour ça que j'attendais avant de contacter les radios.
Merci beaucoup et bonne journée à toi !
4

Pas de quoi :)

Petit ajout : si tu prévois de diffuser ton titre sur des radios française, la SACEM est bien plus indiquée que la SOCAN, qui mettra, au mieux plusieurs années à répartir tes droits, au pire, ne le fera jamais... C'est le problème des diffusions monde. L'inverse est aussi valable (si ton titre est diffusé au Canada, la SACEM ayant des accords, pourra récupérer les droits, mais ce sera long, et imparfait).

Bonne journée à toi aussi !

https://soundcloud.com/iamdejavu

5
Salut,
Il y a déjà eu plusieurs discussions sur ce forum au sujet de la SACEM et/ou des autres société de gestion collectives.
Je te conseille de les consulter.
La principale question, à mon sens, revient à savoir si c'est le modèle français ou anglo-saxon qui convient le mieux à ton business.
--
Il ne faut tout de même pas exagérer la lourdeur des démarches administratives concernant l'adhésion d'un compositeur à la SACEM…
Il y a bien pire, crois-moi !!
@+
6
Salut,

J'avais trouvé aussi beaucoup d'infos sur AF a ce sujet.

L'une, très importante est que tu peux adhérer a autant de sociétés de gestion et répartitions des droits d'auteurs que tu veux, du moment que tu spécifie pour quelle zone géographique. ( par exemple, SACEM pour la france uniquement et Socan pour le reste du monde )

Tu peux d’après ce que j'ai lu sur AF, très bien être inscrit a la SACEM et a la SOCAN.

N'hésite pas a faire des recherches sur le forum, y'a plein d'infos intéressantes a ce sujet.

++
:)
7
:|Dans le cas de la musique, le premier réflexe lorsqu’on est jeune (ou vieux..) compositeur, lorsqu’on monte un petit groupe en potes dans son garage pour jouer lors des Fêtes de la Musique, etc… est de s’empresser d’aller déposer les droits de ses créations à la Sacem, pour empêcher les autres de reprendre ses musiques à leur compte et de réussir à émerger dans le difficile milieu de la musique aux dépends des premiers.HostGator DreamHost Bluehost

[ Dernière édition du message le 05/12/2018 à 20:19:32 ]

8
Non.
La SACEM n'a jamais empêché quiconque de faire des reprises. Et même si elle leur ponctionne des droits, si tu es inconnu il y a de bonnes chances pour que tu n'en voies pas la couleur.

Musikmesser 2013 - Bullshit Gourous - Tocxic Instruments - festivals Foud'Rock, Metal Sphère et la Tour met les Watts

9
J'ai déjà à plusieurs reprise répondu sur ce sujet et je m'y recolle car je suis un ardent défenseur de la SACEM.
Déjà un point qui me semble énorme c'est qu'à travers les répartition que tu vas toucher la SACEM prélève à la source tes cotisations sociales en gros celle d'un travailleur indépendant (ursaff,vieillesse entre autre).
En ce qui concerne la soi disante lourdeur administrative si ceux qui t'ont renseigné la dessus pensent qu'écrire son nom son prénom sa date de naissance etc en faisant bien attention de respecter une lettre par case est d'une lourdeur administrative incommensurable je pense qu'ils doivent vivre à l'instant même dans une grotte à l'écart de la civilisation .
Concernant le dépôt des oeuvres 1 seule oeuvre suffit pour devenir membre la réglementation a changée effectivement avant c'était 5 mais cela date d'un temps que les moins de 20 ans vous connaissez la chanson.
Dans ma trop lointaine jeunesse il fallait fournir les partitions main droite et main gauche piano et de plus si on était plusieurs co-auteurs il fallait passer un examen de musique.
Bien heureusement tout cela est terminé un titre suffit de justifier du début d'exploitation de l'oeuvre,pour justifier ce début d'exploitation
-une capture you tube au moins 1000 vues
-la preuve d'une diffusion radio ou d'une éxécution publique (avant c'était 5 ou 6 mais cela est fini)
-Concert, spectacle, télévision, radio, attente téléphonique et autres exécutions publiques : une attestation de diffusion publique.
-Support phonographique ou vidéographique : une copie de la jaquette du support du commerce sur laquelle est fait mention du titre de l’œuvre.
-Plateformes de distribution, streaming, téléchargement (Deezer, Spotify, Apple Music…) : une capture d’écran du site établissant la mise à disposition de l’œuvre.
Donc si j'ai bien compris tu sors un EP donc en lui même il justifiera du début d'exploitation d'une oeuvre.
Je te conseille d'attendre la sortie de ton CD car pour faire presser celui ci tu dois impérativement t'acquitter de droits SDRM (aucune boite ne pressera si tu n'as pas fourni la preuve du paiement SDRM)
Si les oeuvres sont inconnu au répertoire de la SACEM les droits SDRM sont dérisoires par contre si les oeuvres sont déclarées l'addition peut se révéler lourde à titre d'exemple le dernier EP sorti sur le label dont je m'occupe
est un 6 titres 1 des titres avait fait l'objet d'une décla SACEM total 172 euros de droit SDRM pour 300 exemplaires.En réalité 200 car 100 étaient destinés à la promo (mention légale "interdit à la vente") donc il vaut mieux attendre,si tu préfère ne pas attendre la sortie de ton CD sache qu'une partie de la somme collectée par la SDRM te reviendra au titre des répartitions.
Pense à t'inscrire aussi à l'adami.
Le seul bémol à tout cela est que tu ne pourras plus participer à des projets libre de droits,la SACEM devait corriger le tir mais j'avoue ne pas avoir de renseignement la dessus.
Si tu envisage un fort potentiel de diffusion il te faudra travailler avec un éditeur ce n'est pas obligatoire mais aller chercher les preuves de diffusions c'est un vrai boulot,
Dans mon sacerdoce d'accompagnateur artistique j'ai accompagné ces 4 derniers mois 5 artistes dans leur démarche SACEM
aucun ne le regrette.