Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 65 65
Articles 37 37
Médias 477 477
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 074 5,1k

Sujet Revenus streaming et impôts ?

  • 6 réponses
  • 3 participants
  • 3 852 vues
  • 3 followers
1 Revenus streaming et impôts ?
Salut,

Je suis étudiant en Belgique et je vais commencer à percevoir quelques revenus avec Spotify et les plateformes de distrib'.

J'aimerais savoir à quelle mesure je dois déclarer ces revenus, comment m'y prendre ?
Est-ce que je dois me déclarer comme indépendant et créer mon entreprise, avec les galères que ça implique ? Sachant que je ne travaille pas "pour" quelqu'un mais que je ne fournis pas non plus un travail pour le compte d'un client...
Est-ce qu'il y a un autre moyen plus simple de déclarer ce type de revenus ?


Bien à vous

[ Dernière édition du message le 30/10/2018 à 20:01:25 ]

2
Salut,

attends déjà de voir à combien monte la recette. Les revenus sont modestes sur ces plateformes, même pour des gens connus.
3
Citation de King :
Salut,

attends déjà de voir à combien monte la recette. Les revenus sont modestes sur ces plateformes, même pour des gens connus.


Le truc c'est que je suis censé déclarer le moindre revenu...

[ Dernière édition du message le 21/12/2018 à 21:55:10 ]

4
Ah Ok.

Sinon pour info spotify rapporte environ 0,004 dollars pour chaque écoute. (a se partager entre artistes, éditeurs, etc...)
Bref avec 10 000 écoutes la somme monte à 40 dollars.... :(((

[ Dernière édition du message le 31/10/2018 à 20:18:18 ]

5
Citation de King :
Ah Ok.

Sinon pour info spotify rapporte environ 0,004 dollars pour chaque écoute. (a se partager entre artistes, éditeurs, etc...)
Bref avec 10 000 écoutes la somme monte à 40 dollars.... :(((


Oui je sais, encore une fois, d'où ma question :-D
6
hello, je up avec les infos que j'ai trouvée mais qui ne m'aide pas vraiment : en Belgique, ça semble rentrer dans des "revenus mobiliers".

Le soucis, c'est que la distinction droits d'auteurs/voisins et "royalties" est très floue par ici. Mais ce sont deux catégories de revenus mobiliers qui sont imposés différemment. (15% et 30% respectivement). Aussi, l'un est assujetti à la TVA, l'autre non.

Donc, je ne sais toujours pas si je suis censé disposé d'un statut particulier par rapport à ces rentrées. J'ai consulté un "expert TVA" qui n'a pas su me répondre, parce qu'on ne semble pas assez avancé en Belgique pour catégoriser ce genre de moyen de rémunération... :oo:

Bien que, d'après ce que lu à plusieurs reprises :

Citation :

Les sommes versées à un artiste-interprète (auteur, compositeur, et/ou interprète - conteur, comédien ou musicien) sur la VENTE d'un enregistrement commercialisé sur tout support tel que, entre autres, CD et cassettes, se nomment REDEVANCES ou (Royalties) mais en aucun cas ce ne sont des Droits d'Auteur.

Seules les Sociétés d'Auteurs (SACEM, SACD, SCAM, et autre) sont habilitées à verser des Droits d'Auteur à leurs membres lorsque les oeuvres de ceux-ci font l'objet d'une diffusion (radio, TV , etc.) ou d'une représentation (spectacles) ou d'une reproduction (droits SDRM).


Donc, pas d'assujettisement TVA et taux d'imposition de 30% ?

[ Dernière édition du message le 11/03/2019 à 06:50:26 ]

7
Tu as effectivement une rubrique avec royalties, revenus de licences ou termes équivalents et une autre droits d'auteurs.
Pour les droits d'auteurs si tu es affilié à la sabam tu reçois une fiche fiscale avec les revenus à déclarer. Sinon laisse tomber et déclare tout en royalties si tu y tiens, mais personne ne viendra te chercher pour 40 euros par an.

Si ça devenait des rentrées régulières et plus importantes là ça deviendrait une activité commerciale et tu devrais t'inscrire comme indépendant, au moins en activité complémentaire (ton activité principale étant étudiant) A une époque c'est ce que j'ai fait vu l'avantage de pouvoir déduire des frais (par ex matériel de musique) ... supérieur à mes rentrées, donc je déduisais mes "pertes" des revenus de mon activité principale :-D Ce qui a fini par déranger le fisc qui considérait que c'était... un loisir. Comme quoi ils considèrent les revenus de la musique dans le sens qui les arrangent vu qu'ils n'y comprennent rien :facepalm:

Ex-producteur retraité de la musique en 2016