Devenir membre
Devenir Membre

ou
Continuer avec Google
Connexion
Se connecter

ou
Se connecter avec Google

Sujet Compil sur CD gravé + droits

  • 2 réponses
  • 3 participants
  • 476 vues
  • 1 follower
biboul.morpain

biboul.morpain

12 posts au compteur
Nouvel AFfilié
Premier post
1 Posté le 08/11/2004 à 09:06:28
Je souhaite sortir une compilavec un asso 1901 avec des groupes locaux. les morceaux me sont offerts par les groupes sans droits d'auteur
Vu le petit budget, il n'y a pas de pressage mais gravage à ma maison. En me renseignant sur la Sacem, SDRM, SNAC... je n'ai rien trouvé concernant les cd gravés. Est il interdit de vendre des CD gravés? sachant que la vente se ferait par correspondance, aux concerts, pas de vente en fnac furet.

Au niveau des droits, est il utile de rediger un contrat avec chaque groupe précisant que le groupe m'offre le titre, et que moi de mon coté je n'ai deposé aucune autorisation?

Vu le petit nombre d'exemplaires(+ou- 300), on risque de faire ca a la rock n roll(pas de declaration sacem ou autre...) pas de risque?

[ Dernière édition du message le 30/11/-0001 à 00:00:00 ]

rroland

rroland

26098 posts au compteur
Modérateur thématique
2 Posté le 12/11/2004 à 23:58:46
Hello,
Il n'est nullement obligatoire de payer les droits, si les groupes ou auteurs/compositeurs ne les demandent pas. Mais pour cela il faut :
1) qu'ils n'aient pas déjà déposé les oeuvres (sinon il y a pas de logique : un coup tu te protèges, un coup tu te protèges pas)
2) qu'ils signent tous un papier disant que cette oeuvre est libre de droit

Tu peux te renseigner à la Sacem, en expliquant le truc, ils te donneront les infos.

[ Dernière édition du message le 30/11/-0001 à 00:00:00 ]

Martis

Martis

15813 posts au compteur
Drogué à l'AFéine
3 Posté le 13/11/2004 à 00:14:17
Deja qu'avec la sdrm dans un cas comme ça tu fais ce que tu veux dans le cadre d'un pressage, c'est pas pour t'emmerder si y'a pas de sdrm derriere et que tu fais tout at home

[ Dernière édition du message le 30/11/-0001 à 00:00:00 ]

cookies
Nous utilisons les cookies !

Oui, Audiofanzine utilise des cookies. Et comme la dernière chose que nous voudrions serait de perturber votre alimentation avec des choses trop grasses ou trop sucrées, sachez que ces derniers sont fait maison avec des produits frais, bio, équitables et dans des justes proportions nutritives.
Ce que cela veut dire, c’est que les infos que nous y stockons ne visent qu’à simplifier votre usage du site comme à améliorer votre expérience sur nos pages (en savoir plus).

Nous tenons à préciser qu’Audiofanzine n’a pas attendu qu’une loi nous y oblige pour respecter la vie privée de nos membres et visiteurs. Les cookies que nous utilisons ont en commun leur unique objectif qui est d’améliorer votre expérience utilisateur.

Tous nos cookies
Cookies non soumis à consentement
Il s'agit de cookies qui garantissent le bon fonctionnement du site Audiofanzine. Le site Web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies. Exemples : cookies vous permettant de rester connecté de page en page ou de personnaliser votre utilisation du site (mode sombre ou filtres).
Google Analytics
Nous utilisons Google Analytics afin de mieux comprendre l’utilisation que nos visiteurs font de notre site pour tenter de l’améliorer.
Publicités
Ces informations nous permettent de vous afficher des publicités qui vous concernent grâce auxquelles Audiofanzine est financé. En décochant cette case vous aurez toujours des publicités mais elles risquent d’être moins intéressantes :) Nous utilisons Google Ad Manager pour diffuser une partie des publicités, des mécanismes intégrés à notre CMS pour le reste.

Nous tenons à préciser qu’Audiofanzine n’a pas attendu qu’une loi nous y oblige pour respecter la vie privée de nos membres et visiteurs. Les cookies que nous utilisons ont en commun leur unique objectif qui est d’améliorer votre expérience utilisateur.

Tous nos cookies
Cookies non soumis à consentement

Il s’agit de cookies qui garantissent le bon fonctionnement du site Audiofanzine. Le site Web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies. Exemples : cookies vous permettant de rester connecté de page en page ou de personnaliser votre utilisation du site (mode sombre ou filtres).

Google Analytics

Nous utilisons Google Analytics afin de mieux comprendre l’utilisation que nos visiteurs font de notre site pour tenter de l’améliorer. Lorsque ce paramètre est activé, aucune information personnelle n’est envoyé à Google et les adresses IP sont anonymisées.

Publicités

Ces informations nous permettent de vous afficher des publicités qui vous concernent grâce auxquelles Audiofanzine est financé. En décochant cette case vous aurez toujours des publicités mais elles risquent d’être moins intéressantes :) Nous utilisons Google Ad Manager pour diffuser une partie des publicités, des mécanismes intégrés à notre CMS pour le reste.


Vous pouvez trouver plus de détails sur la proctection des données dans la politique de confidentialité.
Vous trouverez également des informations sur la manière dont Google utilise les données à caractère personnel en suivant ce lien.