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AutoProduction & Business

litige avec studio-label

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litige avec studio-label
Bonjour,

je rencontre un litige avec un studio d'enregistrement-label: en gros je suis venu avec mon son pour enregistrer les voix dans le studio d'un ami, mais après des désaccords sur la prod, nous avons décidé de plus bosser ensemble, aucun contrat signé, aucunes factures ni paiements, mais a présent "cet ami" refuse que j'utilise les pistes, malgré le fait qu'il me les avait envoyées, et en plus me réclame un dédommagement financier pour me céder les pistes;

Est il dans son droit? car il me dit être propriétaire des pistes qui ont été réalisées dans son studio, et me menace de me dénoncer auprès des plateforme de distribution
ou puis je utiliser les pistes de mes voix et en faire ce que je veux ?

Merci de vos retours
Tu avais un accord, ne serait-ce que verbal, pour utiliser son studio gratos ?

Si c'est le cas, rien ne peut t'être réclamé après coup, si le studio voulait que ce soit une séance payante, il fallait le décider avant, et signer un accord (ou présenter une facture). Là ça me semble trop tard pour dire "Mmh nan, finalement tu vas raquer" !

Je ne comprends pas très bien ce que tu veux dire par "désaccord sur la prod" est-ce que cette prod était une collaboration, dans le but de remplir un contrat ou une demande précis pour un client tiers ? Ou est-ce que cette prod est à la base une de tes compositions, que tu es venu finaliser dans ce studio ?

Si c'est toi le compositeur / auteur, rien ne peut t'être réclamé après coup, il fallait le décider avant ! Si tu es le créateur, tu es propriétaire de ton œuvre selon la Convention de Berne.

- Tiffeine -            ...Poésie ?...

Avec les éléments que tu donnes je vois d'abord une chose:

Sans contrat écrit, on doit partir du principe que personne n'a rien cédé à personne. Une cession de droits ne peut jamais être présumée, même à la suite d'un "accord entre amis" oral.

Il reste donc a déterminer qui possède quoi. De ce que tu dis, à la fois l'instrumental et la voix sont tes créations et le propriétaire du studio n'est que le propriétaire du matériel qui a servi à produire l'enregistrement. En droit, le propriétaire d'un phonogramme est la personne qui a "l'initiative et la responsabilité de la première fixation d'une séquence de son" (Legifrance (art. L213-1) donc à moins de démontrer qu'il est à l'origine de l'oeuvre, il ne peut pas prétendre à être propriétaire de ce qui a été enregistré dans son studio.

La 2e chose importante est que même si ton "ami" pouvait démontrer qu'il a une part de propriété dans la création en démontrant par exemple que le résultat mixé par ses propres soins apporte quelque chose de très significatif dans le rendu artistique (ce qui est possible en théorie mais tu ne sembles pas décrire dans ta situation) il reste le fait que tu serais considéré comme interprète ce qui oblige le propriétaire du studio à obtenir ton accord écrit pour la diffusion d'une oeuvre qui comporte ta voix.

S'il démontre qu'il a une part de production dans l'histoire: vous parlez alors d'un master (qui est bien sûr plus que des pistes de voix) la sitiuation est bloquée, vous ne pouvez rien faire sans l'accord de l'autre.

Conclusion: si comme tu l'expliques il n'a fait que mettre son matos à disposition et fourni une piste non travaillée, il ne peut pas bloquer quoi que ce soit, tu restes propriétaire et tu en fait ce que tu veux.

Perso je ferais quand même en sorte de le créditer dans les notes du projet, ou si vous n'êtes vraiment plus raccord, prend cette galère comme une opportunité pour te poser la question de savoir si les prises de voix sont les meilleures que tu peux faire :clin: Si ça se trouve tu as une autre opportunité de faire tes pistes de voix chez toi ou ailleurs et le résultat te plairas encore plus, qui sait ?
:D:

Tomas Granet, compositeur et producteur

https://artemus.net/

Citation de Metalloïd (voir le message) :
Tu avais un accord, ne serait-ce que verbal, pour utiliser son studio gratos ?

Si c'est le cas, rien ne peut t'être réclamé après coup, si le studio voulait que ce soit une séance payante, il fallait le décider avant, et signer un accord (ou présenter une facture). Là ça me semble trop tard pour dire "Mmh nan, finalement tu vas raquer" !

Je ne comprends pas très bien ce que tu veux dire par "désaccord sur la prod" est-ce que cette prod était une collaboration, dans le but de remplir un contrat ou une demande précis pour un client tiers ? Ou est-ce que cette prod est à la base une de tes compositions, que tu es venu finaliser dans ce studio ?

Si c'est toi le compositeur / auteur, rien ne peut t'être réclamé après coup, il fallait le décider avant ! Si tu es le créateur, tu es propriétaire de ton œuvre selon la Convention de Berne.


Merci pour la réponse ;

Cette prod était en effet une collaboration dans le but de la sortir sur les plateformes de streaming et nous aurions signé un contrat dans ce sens.
Je lui ai amené le son, et lui m'a offert son studio pour que j'enregistre les voix.
J'ai même la preuve du mail où il m'envoie les pistes bossées ensemble.

Si j'utilise malgré son interdiction écrite d'utiliser cette prod, pourrait il exiger auprès du distributeur le retrait de celle ci?

merci
Citation de Tomas Granet (voir le message) :
Avec les éléments que tu donnes je vois d'abord une chose:

Sans contrat écrit, on doit partir du principe que personne n'a rien cédé à personne. Une cession de droits ne peut jamais être présumée, même à la suite d'un "accord entre amis" oral.

Il reste donc a déterminer qui possède quoi. De ce que tu dis, à la fois l'instrumental et la voix sont tes créations et le propriétaire du studio n'est que le propriétaire du matériel qui a servi à produire l'enregistrement. En droit, le propriétaire d'un phonogramme est la personne qui a "l'initiative et la responsabilité de la première fixation d'une séquence de son" (Legifrance (art. L213-1) donc à moins de démontrer qu'il est à l'origine de l'oeuvre, il ne peut pas prétendre à être propriétaire de ce qui a été enregistré dans son studio.

La 2e chose importante est que même si ton "ami" pouvait démontrer qu'il a une part de propriété dans la création en démontrant par exemple que le résultat mixé par ses propres soins apporte quelque chose de très significatif dans le rendu artistique (ce qui est possible en théorie mais tu ne sembles pas décrire dans ta situation) il reste le fait que tu serais considéré comme interprète ce qui oblige le propriétaire du studio à obtenir ton accord écrit pour la diffusion d'une oeuvre qui comporte ta voix.

S'il démontre qu'il a une part de production dans l'histoire: vous parlez alors d'un master (qui est bien sûr plus que des pistes de voix) la sitiuation est bloquée, vous ne pouvez rien faire sans l'accord de l'autre.

Conclusion: si comme tu l'expliques il n'a fait que mettre son matos à disposition et fourni une piste non travaillée, il ne peut pas bloquer quoi que ce soit, tu restes propriétaire et tu en fait ce que tu veux.

Perso je ferais quand même en sorte de le créditer dans les notes du projet, ou si vous n'êtes vraiment plus raccord, prend cette galère comme une opportunité pour te poser la question de savoir si les prises de voix sont les meilleures que tu peux faire :clin: Si ça se trouve tu as une autre opportunité de faire tes pistes de voix chez toi ou ailleurs et le résultat te plairas encore plus, qui sait ?
:D:


Merci pour ta réponse !

Son but n'est clairement pas de pouvoir utiliser mes voix, mais plutôt me faire ch*** pour que moi je ne les utilise pas,
Comme je disais, j 'ai la preuve qu'il m'a envoyé les pistes, alors certes il a bossé dessus, mais si j'utilise ces pistes et que je les fait mixer et masteriser par une autre personne, ça débloquerait peut être le truc non?

Ma seule crainte, est que je sorte le son sur les plateformes et qu'il le fasse retirer puisque c'était sa menace...mais du coup serai je dans mon droit de le sortir ?

merci
Ce que tu décris ressemble de plus en plus à un cauchemar pour demain ! :mrg:
Si tu as affaire à quelqu'un qui souhaite seulement faire ch**, bé moi dans ton cas je me poserais très sérieusement la question de savoir si le travail qui a été effectué vaut vraiment la peine de tout ça.

Attention: je ne dis pas connaitre la réponse, je dis juste que dans mon expérience c'est très souvent un signe que le projet en lui-même mérite mieux !

Tu serais à priori dans ton droit... mais l'art n'étant pas qu'une affaire de droit heureusement, on peut aussi considérer que le son que tu cherches à produire contient une partie de ton histoire et qu'il y a des chances que sortir un son dans un contexte tendu traduise aussi le fait que le son lui même n'est pas abouti comme il devrait / pourrait l'être. Peut-être que derrière votre désaccord il y a une leçon qui se cache ?

Tu peux garder tes prises et aller travailler avec quelqu'un d'autre pour finir le projet bien sûr, mais est-ce que refaire et possiblement améliorer tes prises de voix représente beaucoup de travail supplémentaire ? Est-ce que le résultat que tu as pour le moment est vraiment celui que tu veux ? Tu concèdes qu'il a travaillé dessus, tu te mets donc dans la situation d'avoir quelqu'un sur ton dos pour réclamer sa part, qu'il soit de bonne ou de mauvaise foi, peu importe, tu prends le risque d'avoir quelqu'un qui viendrait polluer ton expérience de ton propre projet...

Tomas Granet, compositeur et producteur

https://artemus.net/

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2 réactions
  • M Sc
  • Metalloïd
Juste une précision : tu parles des pistes qu'ils t'a envoyé, mais ces pistes, est-ce que c'est lui qui les a créées ?
Si c'est lui qui a créé les instrus, ça change tout : il a le droit de t'interdire de les utiliser.

Par contre, si tes voix sont 100% originales et créées par toi (y compris les paroles, très important !) dans ce cas tu peux en faire ce que tu en veux, les réutiliser dans un autre morceau, à partir du moment où ce nouveau morceau ne ressemble pas au précédent.

- Tiffeine -            ...Poésie ?...

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1 réaction
  • M Sc
Les pistes c'est bien lui qui les a crées mais les instru existaient déjà elles ne viennent pas de lui. Mais lui joue sur le fait qu'elles sont crées sur son pro tools et que donc lui appartiennent.

Moi mon but serait de le faire remixer et remasteriser ailleurs et de le faire distribuer sur les plateformes, refaire les voix tout ça me parait fastidieux car on y a déjà passé pas mal de temps... et d'un côté j'aime pas me faire avoir et qu'on utilise ma non connaissance du droit pour me faire entuber d'ou mon post ici :clin:
Citation de M Sc (voir le message) :
Les pistes c'est bien lui qui les a crées mais les instru existaient déjà elles ne viennent pas de lui. Mais lui joue sur le fait qu'elles sont crées sur son pro tools et que donc lui appartiennent.

Moi mon but serait de le faire remixer et remasteriser ailleurs et de le faire distribuer sur les plateformes, refaire les voix tout ça me parait fastidieux car on y a déjà passé pas mal de temps... et d'un côté j'aime pas me faire avoir et qu'on utilise ma non connaissance du droit pour me faire entuber d'ou mon post ici :clin:


Quand tu dis que tu y as passé du temps et que ça serait fastidieux de refaire, ça me fait penser qu'il ne s'agit peut-être pas juste de "prise de voix" et que ce qu'il t'a fourni c'est plus que "ce qui est sorti du micro". A-t-il participé au montage, à la décision des choix de prises, a-t-il fait du "bricolage" pour nettoyer les imperfections de mise en place, ajustements de pitch, des effets, etc... A-t-il suggéré des idées sur la façon de poser/chanter ? etc... Ce sont des questions à trancher avant de pouvoir affirmer que tout t'appartient à 100%. Si tu es l'auteur des paroles c'est une chose, mais dans beaucoup de cas le son d'un enregistrement de voix peut-être considéré comme un élément artistique au même titre que le texte.

"Juste pour faire ch***" ça peut vouloir dire qu'il réclame une part de la production car son travail n'aurait pas été simplement de mettre à disposition les moyens mais qu'il a été au moins partiellement à "l'initiative et avoir eu la responsabilité de la première fixation d'une séquence de son" - définition légale du travail du producteur.

C'est toi qui sait tout ça, pas internet ! :clin:

Ce n'est pas le fait que ça été fait sur son Pro Tools qui compte, c'est en quoi le travail qu'il a fourni (son expertise, sa sensibilité artistique etc...) ont contribué au son dont tu disposes maintenant.

C'est délicat à trancher, d'où l'utilité de travailler avec de l'écrit dès que possible lors d'une collaboration entre 2 artistes

Tomas Granet, compositeur et producteur

https://artemus.net/

Citation de Tomas Granet (voir le message) :
Citation de M Sc (voir le message) :
Les pistes c'est bien lui qui les a crées mais les instru existaient déjà elles ne viennent pas de lui. Mais lui joue sur le fait qu'elles sont crées sur son pro tools et que donc lui appartiennent.

Moi mon but serait de le faire remixer et remasteriser ailleurs et de le faire distribuer sur les plateformes, refaire les voix tout ça me parait fastidieux car on y a déjà passé pas mal de temps... et d'un côté j'aime pas me faire avoir et qu'on utilise ma non connaissance du droit pour me faire entuber d'ou mon post ici :clin:


Quand tu dis que tu y as passé du temps et que ça serait fastidieux de refaire, ça me fait penser qu'il ne s'agit peut-être pas juste de "prise de voix" et que ce qu'il t'a fourni c'est plus que "ce qui est sorti du micro". A-t-il participé au montage, à la décision des choix de prises, a-t-il fait du "bricolage" pour nettoyer les imperfections de mise en place, ajustements de pitch, des effets, etc... A-t-il suggéré des idées sur la façon de poser/chanter ? etc... Ce sont des questions à trancher avant de pouvoir affirmer que tout t'appartient à 100%. Si tu es l'auteur des paroles c'est une chose, mais dans beaucoup de cas le son d'un enregistrement de voix peut-être considéré comme un élément artistique au même titre que le texte.

"Juste pour faire ch***" ça peut vouloir dire qu'il réclame une part de la production car son travail n'aurait pas été simplement de mettre à disposition les moyens mais qu'il a été au moins partiellement à "l'initiative et avoir eu la responsabilité de la première fixation d'une séquence de son" - définition légale du travail du producteur.

C'est toi qui sait tout ça, pas internet ! :clin:

Ce n'est pas le fait que ça été fait sur son Pro Tools qui compte, c'est en quoi le travail qu'il a fourni (son expertise, sa sensibilité artistique etc...) ont contribué au son dont tu disposes maintenant.

C'est délicat à trancher, d'où l'utilité de travailler avec de l'écrit dès que possible lors d'une collaboration entre 2 artistes


Oui c'est délicat de trancher je te l'accorde !
Oui en effet, on y a passé du temps a deux...
cependant il m'a bien dit qu'il se désolidarisait de cette production, d'ou mon expression "pour me faire ch**"
Il est en co production apparemment, ta solution est de tout réenregistré comme Taylor Swift pour être maître de tes masters

Beat Thang iz Dead 

Citation de C.i.r.c.u.s. (voir le message) :
Il est en co production apparemment, ta solution est de tout réenregistré comme Taylor Swift pour être maître de tes masters


Co production orale oui mais rien a été signé concrètement
Il a les pistes sur son ordi et pas toi, il a un avantage

Beat Thang iz Dead 

Citation de C.i.r.c.u.s. (voir le message) :
Il a les pistes sur son ordi et pas toi, il a un avantage


Il mes les avait envoyées :clin:
Oui mais il a une date antérieure logiquement si il sait ce qu'il fait 😉
Et les pistes dans un fichier protools

Beat Thang iz Dead 

Citation de C.i.r.c.u.s. (voir le message) :
Oui mais il a une date antérieure logiquement si il sait ce qu'il fait 😉
Et les pistes dans un fichier protools


non une fois la séance terminée justement
Il a le fichier protools avec les fx... sur tes pistes brutes... honnêtement, c'est pas déconnant de le payer vu qu'il est en co production

Beat Thang iz Dead 

Citation de M Sc (voir le message) :
Citation de C.i.r.c.u.s. (voir le message) :
Il est en co production apparemment, ta solution est de tout réenregistré comme Taylor Swift pour être maître de tes masters


Co production orale oui mais rien a été signé concrètement


Pas d'écrit = pas de supposition de cession de droits.
Tu as l'air de reconnaître qu'il a une part de co-production, donc tu reconnais qu'il ne t'a pas cédé sa part de co-production.

Il est donc toujours supposé posséder cette part et en jouir comme bon lui semble....:??:

Plus on creuse plus je me dis que tu vas devoir faire une Taylor Swift comme dirait C.i.r.c.u.s. ! :mrg: ou si tu tiens absolument à utiliser le travail que vous avez fourni ensemble, bé... euh, oui c'est pas déconnant de payer quelqu'un pour un travail...

Tomas Granet, compositeur et producteur

https://artemus.net/

Il n'est pas compositeur ni interprète de ces pistes de chant : elles devraient te revenir. Il est malhonnête et veut te soutirer de l'argent. C'est du chantage. Soit tu as les moyens de lui intimer physiquement de te les donner (seul ou accompagné) soit ce qui est probable il les gardera pour te faire ch… donc laisse tomber malgré la rage que cela doit te procurer. Aucune action en justice ni intervention policière n'est envisageable dans ce cas-là. :(