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Sujet Une asso qui joue les webmasters: TVA ?

  • 41 réponses
  • 6 participants
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  • 1 follower
Sujet de la discussion Une asso qui joue les webmasters: TVA ?
Hello tout le monde.

IL est question qu'on monte un petit label associatif. Son but n'est évidemment pas de réaliser des sites, mais comme nous sommes un peu compétent dans ce genre d'activité il peut arriver occasionellement qu'une telle prestation de service à des organismes tiers nous permettent d'engranger une petite trésorerie qui nous permettrait de faire vivre l'asso (elle est en cours de constitution).

Et on nous demande d'ores et déjà un devis pour la réalisation d'un petit site.

Ma question angoissée est donc: purée, on fait comment avec les taxes ? Est-on assujetti à la TVA ? Comment exprimer le montant du devis ?

Voila ... merci d'être compréhensif si la question vous parait incongrue, ch'uis assez ignare dans tout ce qui est juridique ... mais c'est urgent !
Un peu de musique ?
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11
Tu peux aussi faire le site toi même anonymement et gratuitement, par simple sympathie avec les gens de la boite.

la boite peut aussi faire des dons à votre asso à titre de mécénat de votre action artistique.

si c'est une ou deux fois... ça peut passer...



si c'est plus... ça peut ne pas passer (avec redressement etc...).
12
Hélas, je doute que ca passe, vu la config.

Vu les délais je crois que je vais laisser tomber ... :((( trop dangereux ...
Un peu de musique ?
13
... ou alors je trouve une bonne âme qui me fait un super breafing de la question et me donne l'assurance que c'est pas dur à gérer administrativement ... j'ai UN pote comptable, il est en train de se marier ... 'va pas apprécier que je lui prenne la tête avec ça en pleine lune de miel ...

Et les potes AFiens comptables ! Vous êtes où ? Vous en pensez koua ? :(((
Un peu de musique ?
14
... en gros, qu'y at-til à faire pour gérer les impôts commerciaux dans une asso ?


TVA, IS, taxe pro ... j'ai une idée de tout ça, je connais les fiches de l'IRMA !
Mais comment on le gère ? :???: :???: :???: :???:
Un peu de musique ?
15
De toute façon, je ne vois pas comment un "label" associatif pourrait facturer la réalisation d'un site pour un entreprise tierce puisque ce n'est pas son but (promotion de groupe donc pour un label).
Sinon pour une asso loi 1901 tu peux choisir au moment de ta déclaration fiscale (voir avec les impôts) de ne pas recupérer/reverser la TVA, donc de facturer TOUJOURS hors-taxe. Donc pas d'achat hors-taxe non plus.
Ton problème serait plus que tu rentres dans un champ concurrentiel et que tu sors de "but" de ton asso pour lequel un n° INSEE t'a été attribué. Pour rappel, le n° INSEE est oligatoire pour tous les assos, il est donné après le dépot des statuts.

Chuuuutt!

16
Gérer une asso: simple, c'est une comptabilité simplifiée (entrées/sorties) à mettre sur un journal de compte. Un petit bilan en fin d'année, une visite aux impôts et voiloù. C'est quand on manie des sommes énormes (avec de l'immobiier par exemple) que cela se complique. De toute façon t'es obligé d'avoir un trésorier.
Pour ton coup "internet", tu devrais le faire en ton nom en passant par une entreprise de portage salarial qui s'occupera de te le reverser en salaire (après déduction des charges et de leur %). S c'est facturé 2000euros, tu en recupéreras 1000 environ.

Chuuuutt!

17
Euh ... l'asso peut pas être prestataire d'un service qui lui permet de faire rentrer du fric utile à son exercice propre ?

Oui, mais ... si c'est une asso à caractère "artistique" au sens large, et que le site concerné ait entre autres une vocation artistique ?... :???: J'ai pas bon ?

Je peux mettre dans les statuts que l'asso peut effectuer tout travail artistique ou de communication pour acquérir des fonds en vue de son objet ? non ?


Par contre Tournicotti, cette histoire de chosir de ne pas récupérer la TVA qui permet de facturer hors-taxe .... tu pourrais développer ? Je sais pas si tu es de la prtie mais moi je nage toujours dans ces trucs là ...
Un peu de musique ?
18
Bin, pour le plan du partage salarial, moi y'en a pas pouvoir ... moi y'en a prof ...
Un peu de musique ?
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... c'est pour ça que je peux pas le faire en mon nom, c'est délicat ...
mieux vaudrait que ce soit l'asso qui soit prestataire, vu que c de l'argent pour l'asso...

Au fait, pour les visiteurs égarés sur ce thread, un petit lien, outre la fiche de l'IRMA sur la fiscalité des assos, qui expose bien les choses: https://www.associanet.com/docs/princ-gest.html

... mais ca m'explique toujours pas trop comment organiser au plus simple et sans risque la gestion comptable.

J'en ait marre d'être handicapé du lobe administratif ! :furieux:


Hors sujet : Argh ... Tournicotti .. ton violoncelle electrique ... tu m'le prêtes ? :mdr:

Un peu de musique ?
20
Ben c'est pas compliqué, tu prends un cahier, tu fais deux colonnes, une pour ce qui rentre et l'autre pour ce qui sort (recettes/dépenses). Et tu tiens ça à jour !
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