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Dépot de nom à la sacem, problèmes éventuels.

  • 12 réponses
  • 6 participants
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  • 1 follower
Dépot de nom à la sacem, problèmes éventuels.
#1
:tourne:

Alors voilà, on a choisi un nom de groupe et l'une de nos amis nous a dit que c'était le nom de leur ancien groupe :pleure: , nom déposé à la sacem

En quoi ça peut poser des problèmes selon vous, et d'ailleurs quel est l'intéret de déposer un nom de groupe ?

A noter que notre nom se ponctue d'un point d'exclamation (le "!" fait partie du nom) contrairement au nom déposé, est ce que ça change quelque chose ? :noidea:

Merci d'avance :bise:
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#2
On peut peut etre leur racheter, j'ai 5 € sur moi :oops2:

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#3
Un exemple

un duo de dj/producteur house de chicago, 'no assembly required' (dan x & justin long), a été récemment obligé de changer son pseudo sous la menace d'un proces, apres avoir reçu une lettre comminatoire de l'avocat d'un groupe de rock homonyme (canadien, il me semble).
je ne sais pas s'ils avaient une réelle antériorité, toujours est-il qu'ils ont déposé, et ils ont fait le ménage!
G-SWING Records
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#4
La en l'occurence le groupe on le connait et je pense pas qu'ils tiennent à leur ancien nom encore qu'on fera rien non plus sans leur consentement, mais c surtout pour la sacem en fait parce que j'ai dans l'idée qu'un dépot à la sacem c'est un peu comme graver un truc dans du marbre à cous de burin pneumatique :coucou: merci de ta réponse en tt cas

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#5
:(((
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#6
Mouais mouais mouais

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#7
La Sacem ne va pas protéger un nom de groupe.
Tu veux déposer des titres à la Sacem sous le nom d'un groupe, en fait ?
Il me semblait que c'était le bordel d'utiliser un nom de groupe pour déposer des titres :noidea: et qu'il valait mieux utiliser le nom des personnes.

Voilà le genre : Riri, Fifi et Loulou, membres du groupe BIDULE, signent un document dans lequel est indiqué que tous les morceaux déposés sous le nom BIDULE génèrent des droits répartis à 50% pour Riri et 25% pour ses deux collègues.
Un jour, Fifi quitte le groupe et est remplacé par Donald.
Sur tous les morceaux déposés par la suite, Fifi touchera 25% des droits et Donald rien. Il faut refaire le document, et ainsi de suite à chaque changement de line-up.
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#8
Si je comprends bien la thune qu'on gagnera ira à l'autre groupe spa mal ça :mrg:

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#9
Ce que j'avais compris c'était que l'histoire du depot de nom de groupe à la Sacem était juste un raccourci pour pouvoir déposer des morceaux avec toujours les mêmes auteurs et la même répartition des droits... Mais il y a forcément une procédure pour faire évoluer la formation ou la répartition dans le groupe...
Donc si vos potes sont OK pour vous filer le nom, ils ont qu'à déclarer que tous les membres actuels quittent le groupe et que vous les remplacez...
Du rock et des mots
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#10
Waw j'avais pas pensé à ça :bravo2:

j' sais pas du tout leur feeling par rapport à ça mais why not

j'attends une réponse de la sacem

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#11
Moi si je me souviens bien, j'avais compris que la SACEM ne voulait que les vrais noms des personnes. Le nom du groupe c'est en plus... il faut le protéger; mais la répartition en elle-même se fait pas sur le nom du froupe mais sur les noms de leurs membres, selon les pourcentages prévus, comme slow_pulse_boy dit plus haut.

Hors sujet : Salut Hvitur ! J'ai loupé le concert à Monmartre, je serai bien venu mais j'étais pas beaucoup sur AF ces derniers temps ! C'est quand le prochain ?

Un peu de musique ?
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#12

Hors sujet : Salut chistophe :coucou: le prochain c'est le 21 juin sur un kiosque place du commerce dans le 15ème, abonne toi à la ML www.hvitur-kubii.com tu seras au courant des news :clin:

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#13

Hors sujet : :bravo:
aYé !
Le site il est plein de p'tites clochettes ! :mdr:
Tiens si tu veux des nouvelles de mes projets à moi c'est ici
Pour l'instant y'a que des guitares-voix en pré-écoute, mais les instrus sont en cours ... et c'est affreusement long. En tout cas, bonne suite à toi !

Un peu de musique ?
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