Sujet Dépot de nom à la sacem, problèmes éventuels.
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fruitcake
8880
Je poste, donc je suis
Membre depuis 20 ans
Sujet de la discussion Posté le 09/03/2005 à 19:45:59Dépot de nom à la sacem, problèmes éventuels.
Alors voilà, on a choisi un nom de groupe et l'une de nos amis nous a dit que c'était le nom de leur ancien groupe , nom déposé à la sacem
En quoi ça peut poser des problèmes selon vous, et d'ailleurs quel est l'intéret de déposer un nom de groupe ?
A noter que notre nom se ponctue d'un point d'exclamation (le "!" fait partie du nom) contrairement au nom déposé, est ce que ça change quelque chose ?
Merci d'avance
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fritesgrec
19445
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 20 ans
2 Posté le 09/03/2005 à 19:48:25
On peut peut etre leur racheter, j'ai 5 € sur moi
ratafiole
2049
AFicionado·a
Membre depuis 20 ans
3 Posté le 09/03/2005 à 20:45:14
Un exemple
un duo de dj/producteur house de chicago, 'no assembly required' (dan x & justin long), a été récemment obligé de changer son pseudo sous la menace d'un proces, apres avoir reçu une lettre comminatoire de l'avocat d'un groupe de rock homonyme (canadien, il me semble).
je ne sais pas s'ils avaient une réelle antériorité, toujours est-il qu'ils ont déposé, et ils ont fait le ménage!
un duo de dj/producteur house de chicago, 'no assembly required' (dan x & justin long), a été récemment obligé de changer son pseudo sous la menace d'un proces, apres avoir reçu une lettre comminatoire de l'avocat d'un groupe de rock homonyme (canadien, il me semble).
je ne sais pas s'ils avaient une réelle antériorité, toujours est-il qu'ils ont déposé, et ils ont fait le ménage!
fritesgrec
19445
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 20 ans
4 Posté le 09/03/2005 à 20:49:13
La en l'occurence le groupe on le connait et je pense pas qu'ils tiennent à leur ancien nom encore qu'on fera rien non plus sans leur consentement, mais c surtout pour la sacem en fait parce que j'ai dans l'idée qu'un dépot à la sacem c'est un peu comme graver un truc dans du marbre à cous de burin pneumatique merci de ta réponse en tt cas
fritesgrec
19445
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 20 ans
6 Posté le 09/03/2005 à 22:19:44
Mouais mouais mouais
slow_pulse_boy
2272
AFicionado·a
Membre depuis 20 ans
7 Posté le 10/03/2005 à 12:57:38
La Sacem ne va pas protéger un nom de groupe.
Tu veux déposer des titres à la Sacem sous le nom d'un groupe, en fait ?
Il me semblait que c'était le bordel d'utiliser un nom de groupe pour déposer des titres et qu'il valait mieux utiliser le nom des personnes.
Voilà le genre : Riri, Fifi et Loulou, membres du groupe BIDULE, signent un document dans lequel est indiqué que tous les morceaux déposés sous le nom BIDULE génèrent des droits répartis à 50% pour Riri et 25% pour ses deux collègues.
Un jour, Fifi quitte le groupe et est remplacé par Donald.
Sur tous les morceaux déposés par la suite, Fifi touchera 25% des droits et Donald rien. Il faut refaire le document, et ainsi de suite à chaque changement de line-up.
Tu veux déposer des titres à la Sacem sous le nom d'un groupe, en fait ?
Il me semblait que c'était le bordel d'utiliser un nom de groupe pour déposer des titres et qu'il valait mieux utiliser le nom des personnes.
Voilà le genre : Riri, Fifi et Loulou, membres du groupe BIDULE, signent un document dans lequel est indiqué que tous les morceaux déposés sous le nom BIDULE génèrent des droits répartis à 50% pour Riri et 25% pour ses deux collègues.
Un jour, Fifi quitte le groupe et est remplacé par Donald.
Sur tous les morceaux déposés par la suite, Fifi touchera 25% des droits et Donald rien. Il faut refaire le document, et ainsi de suite à chaque changement de line-up.
fritesgrec
19445
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 20 ans
8 Posté le 10/03/2005 à 13:00:00
Si je comprends bien la thune qu'on gagnera ira à l'autre groupe spa mal ça
saimonn
871
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 21 ans
9 Posté le 10/03/2005 à 13:44:36
Ce que j'avais compris c'était que l'histoire du depot de nom de groupe à la Sacem était juste un raccourci pour pouvoir déposer des morceaux avec toujours les mêmes auteurs et la même répartition des droits... Mais il y a forcément une procédure pour faire évoluer la formation ou la répartition dans le groupe...
Donc si vos potes sont OK pour vous filer le nom, ils ont qu'à déclarer que tous les membres actuels quittent le groupe et que vous les remplacez...
Donc si vos potes sont OK pour vous filer le nom, ils ont qu'à déclarer que tous les membres actuels quittent le groupe et que vous les remplacez...
fritesgrec
19445
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 20 ans
10 Posté le 10/03/2005 à 14:09:23
Waw j'avais pas pensé à ça
j' sais pas du tout leur feeling par rapport à ça mais why not
j'attends une réponse de la sacem
j' sais pas du tout leur feeling par rapport à ça mais why not
j'attends une réponse de la sacem
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