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Dépot de nom à la sacem, problèmes éventuels.

12 réponses
6 participants
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fruitcake

8880

Je poste, donc je suis

Membre depuis 21 ans

Sujet de la discussion Posté le 09/03/2005 à 19:45:59

Alors voilà, on a choisi un nom de groupe et l'une de nos amis nous a dit que c'était le nom de leur ancien groupe :pleure:

, nom déposé à la sacem

En quoi ça peut poser des problèmes selon vous, et d'ailleurs quel est l'intéret de déposer un nom de groupe ?

A noter que notre nom se ponctue d'un point d'exclamation (le "!" fait partie du nom) contrairement au nom déposé, est ce que ça change quelque chose ? :noidea:

Merci d'avance :bise:

fritesgrec

19445

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

2 Posté le 09/03/2005 à 19:48:25

On peut peut etre leur racheter, j'ai 5 € sur moi :oops2:

ratafiole

2049

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

3 Posté le 09/03/2005 à 20:45:14

Un exemple

un duo de dj/producteur house de chicago, 'no assembly required' (dan x & justin long), a été récemment obligé de changer son pseudo sous la menace d'un proces, apres avoir reçu une lettre comminatoire de l'avocat d'un groupe de rock homonyme (canadien, il me semble).
je ne sais pas s'ils avaient une réelle antériorité, toujours est-il qu'ils ont déposé, et ils ont fait le ménage!

G-SWING Records

fritesgrec

19445

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

4 Posté le 09/03/2005 à 20:49:13

La en l'occurence le groupe on le connait et je pense pas qu'ils tiennent à leur ancien nom encore qu'on fera rien non plus sans leur consentement, mais c surtout pour la sacem en fait parce que j'ai dans l'idée qu'un dépot à la sacem c'est un peu comme graver un truc dans du marbre à cous de burin pneumatique :coucou:

merci de ta réponse en tt cas

fruitcake

8880

Je poste, donc je suis

Membre depuis 21 ans

5 Posté le 09/03/2005 à 22:15:56

fritesgrec

19445

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

6 Posté le 09/03/2005 à 22:19:44

Mouais mouais mouais

slow_pulse_boy

2272

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

7 Posté le 10/03/2005 à 12:57:38

La Sacem ne va pas protéger un nom de groupe.
Tu veux déposer des titres à la Sacem sous le nom d'un groupe, en fait ?
Il me semblait que c'était le bordel d'utiliser un nom de groupe pour déposer des titres :noidea:

et qu'il valait mieux utiliser le nom des personnes.

Voilà le genre : Riri, Fifi et Loulou, membres du groupe BIDULE, signent un document dans lequel est indiqué que tous les morceaux déposés sous le nom BIDULE génèrent des droits répartis à 50% pour Riri et 25% pour ses deux collègues.
Un jour, Fifi quitte le groupe et est remplacé par Donald.
Sur tous les morceaux déposés par la suite, Fifi touchera 25% des droits et Donald rien. Il faut refaire le document, et ainsi de suite à chaque changement de line-up.

fritesgrec

19445

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

8 Posté le 10/03/2005 à 13:00:00

Si je comprends bien la thune qu'on gagnera ira à l'autre groupe spa mal ça :mrg:

saimonn

871

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 22 ans

9 Posté le 10/03/2005 à 13:44:36

Ce que j'avais compris c'était que l'histoire du depot de nom de groupe à la Sacem était juste un raccourci pour pouvoir déposer des morceaux avec toujours les mêmes auteurs et la même répartition des droits... Mais il y a forcément une procédure pour faire évoluer la formation ou la répartition dans le groupe...
Donc si vos potes sont OK pour vous filer le nom, ils ont qu'à déclarer que tous les membres actuels quittent le groupe et que vous les remplacez...

Du rock et des mots

fritesgrec

19445

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

10 Posté le 10/03/2005 à 14:09:23

Waw j'avais pas pensé à ça :bravo2: