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Vos Compos Divers

Vainqueur à un contest, peur de me faire voler.

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Sujet de la discussion Vainqueur à un contest, peur de me faire voler.
Salut tout l'monde !

J'ai gagné a un contest, et le premier lot etait une edition a 500 exemplaires sur disque vinyl (YAHOOOOOOOO me direz-vous...) mais lorsqu'on me demande le projet complet, et que l'on me dit de ne pas m'en faire pour la sacem... un doute apparait...

Comment faire pour ne pas me faire "voler" ? Quels recours et quelles precautions dois-je prendre pour eviter cela ?

Pierre
Core i7920 3x1 RAM1600MHz MOTU 828mk3 Cubase 5.1/32 • WinXP Pro/64

2
Salut,

tout d'abord félicitation pour ta victoire au contest.

La première chose que tu peux faire c'est déjà de protéger ton oeuvre ailleurs que chez les racketteurs des Droits d'auteurs (genre INPI, un notaire, un avocat...) afin de pouvoir toujours proclamer ta propriété.

Pour ce qui concerne leur annonce de "ne t'en fait pas" par contre il se pourrait très bien qu'il prenne en charge toute la partie déclarative auprès de la SACEM ou un autre organisme de gestion de droit.

De toute manière à un moment donné il te faudra bien signer quelque chose : peut être l'as tu déjà fait à ton engagement au contest, relis alors bien ce que tu as signé.
Au pire si certains termes juridiques ne te sont pas familier tu devrais pouvoir trouver de l'aide sur internet ou voir avec ton assurance civile perso qui souvent comporte un volet d'assistance juridique.

En fait mon seul vrai conseil c'est de trouver un moyen pour que tu puisses démontrer la paternité de ton oeuvre à tout moment.

Bonne chance à toi et encore bravo

Bob
3
Petit complément : esl à poster sur un autre fil de conversation le lien suivant qui semble pouvoir être ce qu'il te faut :

http://www.bnf.fr/pages/infopro/depotleg/dl-phon.htm

le sujet de ce fil est : Inscription Sacem

bonne chance