Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers Intermittence du Spectacle
Agrandir
Intermittence du Spectacle
Forums thématiques
Intermittence du Spectacle
Actu
Articles
Médias 37 37
Tutoriels Tutos 1 1
Forums 1 573 1,6k

Cachets groupés pour les Assedic.mais dans les faits, pas groupés !

  • 13 réponses
  • 7 participants
  • 10 295 vues
  • 8 followers
Sujet de la discussion Cachets groupés pour les Assedic.mais dans les faits, pas groupés !
Salut à tous,

Je viens solliciter l'aide des plus pointus d'entre vous (Acapela, si tu es là ! :clin: ) car en ce moment, c'est un peu la bataille avec l'antenne Assedic au sujet de 5 cachets qu'ils considèrent comme groupés alors qu'ils ne le sont pas !!!

J'ai effectué 3 dates consécutives, un jour non travaillé, et 2 autres dates consécutives...
J'ai un contrat de travail pour chaque série de dates mais l'employeur n'a édité qu'une fiche de paye et un feuillet AEM pour ces deux contrats...
Les dates figurants sur le feuillet AEM correspondent à la période du 17 au 22 février (6 jours), ce qui montre qu'il n'y pas eu 5 cachets consécutifs puisque même sans se référer aux contrats de travails, j'ai forcément travaillé le 17 et le 22 !!!

Pourtant, l'Assedic persiste à considérer que ces 5 cachets ne font que 40 heures au lieu de 60 !
Il me redirige vers mon employeur qui selon eux doit envoyer deux nouvelles AEM "Annule et remplace" au CNCS...
L'employeur me dit que cette opération est contraire au cahier des charges de l'Assedic et veux parler à la personne qui s'occupe de mon dossier...
Retour à l'Assedic et refus du responsable que l'employeur les contacte...
Il reste sur sa position, selon lui, il ne peut modifier le feuillet AEM et me renvoi donc de nouveau vers mon employeur qui doit contacter le CNCS !!!
Bilan…je suis dans l’impasse !!!

Je sais que cette histoire de cachets groupés et de feuillets AEM est un peu floue et en constante évolution…des notes de l’Unedic circulent, mais impossible de les voir…où en somme nous réellement ???

A votre avis, qu’elles sont les solutions pour mes valoir mes droits ?
Quel discour et quelles actions concrètes pour faire que cela bouge ? !!!

Merci d’avance !
2
Salut !

La seule solution que j'ai trouvé à ce problème (que j'ai eu mainte fois), a été de me syndiquer. Depuis ça vas mieux, j'ai les bonnes infos et on me respecte mieux aux ASSEDIC.
3
Hola Vega,
Depuis septembre 2004 suite au protocol de juin 2003 on doit avoir :
Une aem (et donc feuille de paie) par période travaillée.
C'est la période ouverte sur ton aem qui fait foi.
Mais...
... depuis le 30 décembre 2004 :
la circulaire n°05-25 de Monsieur Blain annule beaucoup d'effets pervers de ce protocole.
Je suis certain que ton cas est concidéré dans cet avenant au protocole.
Pour lire cette circulaire vas sur www.cip-idf.org
puis cliquez sur CAP (Conséquence de l'Application du Protocole).
Une question, es tu artiste ou technicien?
Personellement j'ai eu un problème du même genre.
4 cachet eclatés sur un mois pour une seule aem.
Une aem dont la période ouverte était du 10 ou 20 ... par exemple.
Resultat 11 jours pris en compte (du 10 au 20) mais avec le montant brute de mes 4 jours travaillés divisés par le nombres de jours ouverts dans la période.
Donc 11 jours travaillé à 36€ à la place de 4 jours à 100€ ... par exemple.
Je te laisse imaginer la hauteur de mon indemnité journalière quand ils ont recalculé mes droits...
...
pfuii
J'ai écrit ça parce-que j'étais saoul, j'te l'jure!
4
... et puis le mieux c'est d'appeler la Coordination des Intermittants et Précaires d'Ile De France.
Au : 01 40 34 59 74.
Une permanence de spécialistes du CAP uniquement le jeudi après midi.
Les autres moments des gens pourront de répondre mais peuvent être moins qualifiés.
animo.
J'ai écrit ça parce-que j'étais saoul, j'te l'jure!
5
Véga :

Citation : J'ai un contrat de travail pour chaque série de dates mais l'employeur n'a édité qu'une fiche de paye et un feuillet AEM pour ces deux contrats...



As-tu un ou plusieurs contrats de travail ?

Ce que dit GoaldeRaul (tu l'as trouvé où, ton pseudo ? ;) ):

Citation : Depuis septembre 2004 suite au protocol de juin 2003 on doit avoir :
Une aem (et donc feuille de paie) par période travaillée.


est vrai, et je rajoute que 1 AEM = 1 feuille de paie = 1 période travaillée = 1 CONTRAT DE TRAVAIL.

Si ton employeur t'a fait plusieurs contrats de travail, tu dois avoir plusieurs AEM, c'est obligatoire. Alors, il est tenu de refaire ton AEM ainsi :
1/ AEM rectificative négative (on enlève une ou plusieurs dates, par exemple le 21 et 22 ; ainsi, il ne reste que le 17, 18, 19 février avec un salaire brut moindre.
2/ il créé une AEM positive rectificative avec le 21 et 22 février.
Les AEM "annule et remplace" sont effectivement contraire au nouveau cahier des charges de l'Assedic, c'est pourquoi il faut faire comme je te l'indique.

Sinon, J'ai appris de l'Assedic Annecy un truc assez nouveau. Envoyez vos AEM foireuses, que vous n'envoyez d'ailleurs plus puisque seule la DSM fait affice de déclaration. Ca sert à calculer votre indemnisation en cours.
Mais le calcul des heures (en vue des 507 h) se fait toujours dans votre Assedic locale, et en vous munissant de votre bulletin de paie et de votre contrat de travail pour attester de la non-continuité de votre période d'emploi. Du coup vos cachets doivent être pris à hauteur de 12H/jour.
Le souci que ça présente, c'est que, pour exemple, pour toi, Véga, le 20 février tu n'es pas demandeur d'emploi pour l'Assedic et ça joue dans ta future indemnisation. Sur 1 jour, tu ne verras peut-être pas la différence, mais des AEM foireuses cumulées peuvent pas mal tomber le taux d'indemnisation à terme (comme le signale GoaldeRaul).

En revanche, les employeurs ne sont pas tenus de faire un contrat de travail et une AEM par période, et certains ne jouent pas le jeu, soit par ignorance des retombées sur vos dossiers, soit par flemme.
Soyez vigilants avec vos contrats de travail en amont, et faites en sorte de communiquer AVANT votre problème.
Ainsi, l'employeur (je reprend l'exemple de Véga) fera :
- UN contrat de travail du 17 au 19/02, et UN du 21 au 22/02,
- UNE paie du 17 au 19, et UNE du 21 au 22,
- Idem pour les DPAE (contrôlées par l'Assedic désormais), non pas 1 DPAE du 17 au 22, mais 5 : le 17, 28, 19, 21, et 22.

Maintenant, si ça coince dans vos agences Assedic locales, adressez-vous effectivement aux syndicats : leur pression régulière sur les agences peuvent permettre de rectifier le tir. Mais le mieux, c'est son syndicat local, qui pourra plus facilement se déplacer sur l'agence en question (ça, ils n'aiment pas, à l'Assedic :lol: )

http://www.cachets-artistes.com/

6
Bonsoir à toutes et à tous,

Désolé d’avoir été un peu long à répondre et merci beaucoup pour vos posts bien instructifs.

Quelques réponses aux questions :

GoaldeRaul:

Citation : Une question, es tu artiste ou technicien?


Je suis un artiste.

Acapela:

Citation : As-tu un ou plusieurs contrats de travail ?


J'ai bien deux contrats de travail :

- 1 du 17 au 19 février
- 1 du 21 au 22 février.


Selon les conseils de GoaldeRaul, je suis retourné sur www.cip-idf.org
En fait, je connaissais le site depuis peu mais je n’avais pas trouvé l’info que je recherchais…
Grâce à tes précisions GoaldeRaul, j’ai téléchargé le manuel C.A.P et malgré son coté technique, j’ai trouvé pas mal de réponses à mes interrogations…c’est une aide précieuse…
Allez hop, le lien : http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/cap.pdf

Vu que mon cas est un peu urgent, je contacte dès lundi après midi par téléphone la Coordination des Intermittents et Précaires d'Ile De France…on verra bien s’ils peuvent me soutenir vis-à-vis de mon antenne Assedic, qui n’a pas l’air des plus souple !

A Acapela (la reine du Secrétariat Artistique :clin: ):

Mon employeur doit me contacter lundi pour me dire si techniquement il peut ou non émettre de nouvelles AEM…
Si j’ai bien compris, on oublie donc les AEM « Annule et remplace » que l’Assedic rejettera forcément...alors qu’elle m’a demandé d’effectuer cette opération pour faire avancer mon dossier…les enfoirés !!! :furieux:

Les AEM rectificatives positives et négative sont elles des AEM spéciales ou sont elles des AEM standards sur lesquelles on doit apposer un terme précis ?

C’est vraiment pas évident ces histoires et en plus comme je suis cours sur les délais, ça aide pas !!!

Citation : Sinon, J'ai appris de l'Assedic Annecy un truc assez nouveau. Envoyez vos AEM foireuses, que vous n'envoyez d'ailleurs plus puisque seule la DSM fait office de déclaration. Ca sert à calculer votre indemnisation en cours.


Là, je comprends pas tous…désolé !

Citation : Mais le calcul des heures (en vue des 507 h) se fait toujours dans votre Assedic locale, et en vous munissant de votre bulletin de paie et de votre contrat de travail pour attester de la non-continuité de votre période d'emploi. Du coup vos cachets doivent être pris à hauteur de 12H/jour.


J’ais bien essayé de montrer mes deux contrats de travail et mon bulletin de paie à mon Assedic mais pour la personne qui a traité mon dossier (et en plus c’est censé être le spécialiste des intermittents…et merde ! :fache: ), seul le feuillet AEM compte et il ne veux même pas voir les contrats…pour lui, ils n’ont aucune valeur…c’est la fête !!!

Citation : Mais le mieux, c'est son syndicat local, qui pourra plus facilement se déplacer sur l'agence en question (ça, ils n'aiment pas, à l'Assedic )


Vu l’esprit du gars qui traite mon dossier, j’ai un peu peur que ce genre d’action est l’effet contraire et qu’elle retarde ou ne facilite pas le traitement de mon cas…
y’a des risques ou c’est vraiment une piste efficace à très court terme pour débloquer ce genre de problème ???

Merci d’avance…et heureusement que vous etes là ! :bravo:
7

Citation : Les AEM rectificatives positives et négative sont elles des AEM spéciales ou sont elles des AEM standards sur lesquelles on doit apposer un terme précis ?


Ce sont les mêmes formulaires. Ton AEM qui pose problème est appelée "initiale" (c'est écrit en haut, sous "attestation - Mois de .... 2005), et juste après,tu as le N° de ton AEM.
La rectificative (positive ou négative), c'est la case cochée entre "initiale" et le n° de l'AEM.
La rectificative a un nouveau numéro (obligé), mais reprend aussi l'ancienne, la foireuse.

J'ai eu le souci au printemps, et je ne savais pas comment faire (en fait, j'avais fait plusieurs "trop gros" cachets à un artiste). J'ai appelé l'Assedic à Seynod (ton employeur a le n° de téléphone, obligé !), et je leur ai demandé de m'aider : "Houlalaaaa ! Je me suis trompée, comment je fais ?!" Et ils m'ont tout bien expliqué, sans souci, l'histoire des AEM rectificatives, etc.
Conseil : dis à ton employeur (en espérant qu'il te refasse tes AEM) de les envoyer très vite à l'Assedic, et de joindre : les copies de tes contrats de travail et les copies des récipissés des DPAE, ça accelèra le traitement.

Citation : J'ai bien deux contrats de travail :


Là, ton employeur DOIT te faire 2 paies et 2 AEM. Il faut qu'il arrête de jouer la flemme..

Citation : Là, je comprends pas tous…désolé !


Heu... ben pour être franche, avec le recul... moi non plus ! :P:
LA nouveauté, en fait, c'est le fait que les Assedic locales traitent le décompte des heures (le paragraphe d'après). Je ne sais pas où je me suis embrouillée, désolée...


Citation : Vu l’esprit du gars qui traite mon dossier, j’ai un peu peur que ce genre d’action est l’effet contraire et qu’elle retarde ou ne facilite pas le traitement de mon cas…
y’a des risques ou c’est vraiment une piste efficace à très court terme pour débloquer ce genre de problème ???


L'esprit du gars, on s'en tape un peu. J'ai vu le syndicat de par chez moi agir. Ils s'adressent au directeur de l'agence, et au correspondant régional (qui s'occupe du lien entre Annecy, Paris (GARP) et sa région). Le correspondant régional a pouvoir de ressaisir tes périodes d'activité (s'il a connaissance des contrats de travail et des accusés de réception des DPAE, sic !).
ET là, le gentil petit agent de l'Assedic, un tantinet borné, bien il ne peut plus rien faire, surtout s'il a son boss qui acquiesse... Et toi, ben... oh ! Tiens, il manque un smiley qui tire la langue, vous ne trouvez pas ? :mdr:

http://www.cachets-artistes.com/

8
Bonjour,

Je déterre ce topic car je me trouve dans une situation assez similaire mais qui me pose tout de même question.

Je suis artiste musicien et vient de prendre part à une importante production d'opéra en mai et juin dernier.
Mon contrat s'étale du 10/05/11 au 22/06/11, date de la dernière représentation. Il stipule que je suis rémunéré au cachet pour chaque jour travaillé et qu' "un relevé des jours de travail effectué par l'artiste sera communiqué par les services musicaux au service comptabilité de l'Opéra"

En mai, il y a eu (selon le planning de la régie d'orchestre que j'ai signé en même temps que le contrat) 12 jours travaillés entre le 10/05 et le 30/05 sur les dates suivantes : 10, 11 - 16, 17 - 19, 20, 21 - 24, 25 - 27, 28 - 30.
En juin, 8 jours travaillés du 1/06 au 22/06 (tous les trois jours) soit les 1, 4, 7, 10, 13, 16, 19, 22.

J'ai été payé en deux fois :
- 1 feuille de paye fin mai accompagnée d'une AEM ayant pour période d'emploi du 10/05 au 30/05 et où il est coché "Fin de contrat de travail à durée déterminée" (alors que ce n'est pas le cas puisque le contrat se prolonge sur le mois suivant). Celle-ci comptabilise 13 cachets groupés et 13 jours travaillés (alors que la période en compte 21)
- 1 feuille de paye en juin accompagnée d'une AEM ayant pour période d'emploi du 1/06 au 22/06 et où il est coché aussi la case de fin de contrat (alors que ce n'est pas le cas puisque le contrat est en cours). Celle-ci comptabilise 8 cachets groupés et 8 jours travaillés (pour une période de 22 jours) >> ces AEM vont prêter à confusion c'est sûr...

Ce qui me pose problème, on l'aura compris, c'est que tous mes cachets, qui sont en fait "isolés" puisqu'il n'y a jamais de période de plus de 4 jours travaillés consécutifs sont tous comptés comme groupés. Soit une différence de 80 heures à cause de laquelle je ne peux pas demander mon affiliation au régime des intermittents. Or en comptant des cachets isolés, j'arrivais à 515 heures, et si j'attends d'avoir de nouveaux contrats je perds beaucoup d'heures effectuées il y a 10 mois environs (septembre/octobre 2010).

Au vu de ce que j'ai lu dans ce topic et dans d'autres, je m'apprêtais à envoyer un mail très clair et détaillé au service comptable de cet opéra afin de lui expliquer pourquoi cela me lèse et s'il lui serait possible de m'établir une AEM pour chaque période interrompues en mai et une pour chaque date en juin.
SAUF qu'il n'y a qu'un seul contrat en tout et pour tout.

D'autre part, j'ai consulté ce lien donné plus haut dans ce topic http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/cap.pdf et on peut y lire ceci :

Citation :
Par exemple : pour un contrat du 1er au 31 mars, vous comptabilisez 8 cachets espacés , ils seront comptés comme des cachets groupés à 8h chacun. Pour que ces cachets soient considérés comme
isolés, il faudrait fournir 8 AEM sur lesquelles serait cochée la case : fin de contrat à durée déterminée. Ce qui revient à produire un faux. (Précision : la demande par l’Assédic de présentation d’un contrat de travail ne peut être faite que par écrit.)


Evidemment ça m'a refroidi car en tout et pour tout, je ne pourrai jamais fournir à l'Assedic qu'un seul contrat pour toutes ces AEM si tant est que je les obtienne. ET puis je ne tiens pas à produire de faux... Ceci dit, en cochant deux fois la case "Fin de contrat à durée déterminé" n'est-ce pas déjà produire un faux ce qu'a fait cet employeur ?

Qu'en pensez-vous ? quelles sont mes solutions ?
Pensez-vous qu'en accompagnant ces deux AEM du planning établi par l'opéra et qui est signé par eux et par moi je peux arriver à faire comptabiliser tous ces cachets comme isolés même si ce n'est pas ce qui est coché sur les AEM ??
Je vais appeler la permanence pour les intermittents au SNAM-CGT mercredi matin et vous tiendrai au courant de leur réponse.

Merci pour vos réponses et n'hésitez pas à me demander toute précision qui vous manquerait.

Clarivalo





[ Dernière édition du message le 19/07/2011 à 02:23:20 ]

9
Pour Pole-Emploi, ce sont les AEM qui priment.

Effectivement ces deux AEM (du 10 au 30 mai et du 1 au 22 juin ) font de tes
cachets des cachés groupés à 8 heures chacun.

Seule solution : que l'employeur veuille bien faire des AEM rectificatives, une AEM par
jour ou cachet travaillé, donc n... cachets isolés de 12 heures.

Ce ne seront pas des faux, pas la peine de retaper contrats, etc...
Nos cachets sont des CDD d'usage, tu peux en avoir 30 par mois !

C'est un des B A BA de l'intermittence !

[ Dernière édition du message le 19/07/2011 à 14:19:52 ]

10
Merci pour ta réponse !

Je vais tenter le coup auprès de cet employeur et présenter ma situation au délégué syndical de l'antenne régionnale du SNAM à Lyon pour avoir plus de crédit.

Donc si je comprends bien, par rapport au détail des dates que j'ai donné plus haut, c'est correct de demander à l'employeur de refaire :
- 6 AEM pour le mois de mai (du 10 au 11, du 16 au 17, du 19 au 21, du 23 au 25, du 27 au 28, du 30 au 30)
- 8 AEM pour le mois de juin (pour chaque jour travaillé)