Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers Intermittence du Spectacle
Agrandir
Intermittence du Spectacle
Forums thématiques
Intermittence du Spectacle
Actu
Articles
Médias 37 37
Tutoriels Tutos 1 1
Forums 1 573 1,6k

Plus de 6 representations en passant par le guso

  • 11 réponses
  • 6 participants
  • 10 929 vues
  • 7 followers
Sujet de la discussion Plus de 6 representations en passant par le guso
Bonjour

est il vrai qu'a partir de 6 representations une asso passant par le guso doit demander une license d'entrepreneur de spectacle?
est ce plus de 6 representations dans l'annee ou plus de 6 contrats (avec eventuelement plusieurs dates et/ou repetitions par contrat)?
merci de vos reponses
2
Bonjour,
effectivement, au delà de 6 représentations, la licence est obligatoire.

Et il s'agit de 6 représentations, c'est à dire 6 spectacles, par an.
Ensuite, à voir pour confirmation, mais il me semble que les répétitions, n'étant pas des représentations ne sont pas prises en charge par le Guso (qui gère, donc, seulement les spectacles, donc les représentations).

:)

http://www.cachets-artistes.com/

3
Il me semble (excusez moi si je me trompe) que la licence n'est plus obligatoire et que le nombre de spectacle n'est pas limité depuis le nouveau protocle de 2007 (a vérifier).

Par contre, pour les nouvelles obligations, l'employeur doit déclarer le nom d'un spectacle au guso pour avoir un n° de spectacle qui sera inscrit sur ta fiche guso.

(a vérifier également)Si le n° de spectacle n'a pas été créer les heures ne seront pas comptabilisé.

Vous me direz pourquoi alors on continuerai de distribuer des licences?
Tout simplement que passer par le guso coute les frais de comptabilité que l'employeur n'a pas à faire! Et c'est pas donné!

Je n'ai aucune source sur pour confirmer tout ça, mais ce sont les choses que l'on entend par-ci par-là donc reste à confirmer!!

A+.Louzoufie
4
:8O:

Bon alors, recalons les âneries... (Louzoufie je ne dis pas que tu es un âne, mais que ce que tu as entendu, c'en est ;) )

Citation : Il me semble [...] que la licence n'est plus obligatoire


:non: le licence est toujours et plus que jamais obligatoire au bout de 6 spectacles par an.

Citation : le nombre de spectacle n'est pas limité depuis le nouveau protocle de 2007


Depuis 2004, le nombre de spectacles déclarés au Guso n'est plus limité ; avant, ce n'était pas plus de 6. Maintenant, c'est ok. Sauf que l'employeur doit quand même demander la licence.

Citation : Par contre, pour les nouvelles obligations, l'employeur doit déclarer le nom d'un spectacle au guso pour avoir un n° de spectacle qui sera inscrit sur ta fiche guso.


C'est un numéro d'objet et cette mesure sera (à priori) applicable à partir d'avril 2008. Au dernières nouvelles, le Guso ne sera pas concerné. De toute manière, il faut déjà préciser le type de spectacle effectué, et toutes lettres, sur le feuillet Guso.


Citation : Si le n° de spectacle n'a pas été créer les heures ne seront pas comptabilisé.


En fait, ce sont les Assedic qui vont attribuer ces n° d'objet, mais en effet, le défaut de ce n° verra les cachets et heures passer à la trappe.


Citation : Vous me direz pourquoi alors on continuerai de distribuer des licences?
Tout simplement que passer par le guso coute les frais de comptabilité que l'employeur n'a pas à faire! Et c'est pas donné!


On continue à distribuer les licences parce qu'elles n'ont rien à voir avec le Guso. La loi sur les licences existe depuis 1945, le Guso, lui, fin 1999... en plus, il y a quand même des employeurs, qui, en fonction de leur code APE, n'ont pas accès au Guso, et puis,dire que le Guso est un comptable gratuit, c'est un peu light... en cas de redressement, parce que les taux de cotisations sur le site du Guso n'avaient pas été mis à jour, ça fait double travail pour l'employeur.

En tout cas, Louzoufie, merci pour ta synthèse de ce que l'on entend, effectivement par ci par là :) Ca permet de recaler.

http://www.cachets-artistes.com/

5
La solution la plus simple pour une programmation régulière et sans licence:

Acheter des contrat de cession : plus cher par spectacle, peut-être soumis à la TVA suivant le chiffre d'affaire de la prod (au dela de 75000€/an je crois), mais moins de boulot administratif (qui peut nécessiter une embauches), moins de risques, et au bout du compte, pas forcément si ruineux que cela.

Le monde du spectacle, c'est le paradis de la sous-traitance (Bien ou mal? Je ne sais pas, mais c comme ça!)

Personnellement,en tant qu'artiste ou technicien, je fonctionne avec un entrepreneur de spectacle qui vend les contrats, me déclare, facture à l'organisateur et me rémunère: Les organisateur sont rarement mes employeurs (frais=11%+TVA=5,5%)

A étudier je pense. Il y a plein d'asso ou d'entreprise qui font ça

Pour un organisateur, je conseillerai de privilégier ce genre de transaction.
Il y a suffisamment à faire avec l'organisation, les frais techniques, la sécu, la promo, et j'en passe.
:D:
6
De plus je pense que les frais de prod, sont plus facile à budgétiser que la création d'un emploi d'administratif. Sans compter qu'en tant qu'organisateur tu ne risque pas de problèmes avec l'URSAAF ou avec les Prud'hommes (il faut juste payer la facture.
Tout dépend de vos moyens, de vos objectifs et de vos savoir-faire.
7
S'agit-il de 6 représentations sur une année civile, ou bien sur une période de 12 mois ?
MonSpace

[ Dernière édition du message le 16/01/2012 à 14:45:41 ]

8
La loi dit "six représentations par an", on le comprend normalement comme une année calendaire.
9
Citation de wildcopper :
La loi dit "six représentations par an", on le comprend normalement comme une année calendaire.


Heuu, en d'autres mots ?
MonSpace
10
de janvier à décembre :8O: