Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers Intermittence du Spectacle
Agrandir
Intermittence du Spectacle
Forums thématiques
Intermittence du Spectacle
Actu
Articles
Médias 36 36
Tutoriels Tutos 1 1
Forums 1 572 1,6k

Sujet Intermittent avec un seul employeur c'est possible?

  • 3 réponses
  • 4 participants
  • 4 058 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion Intermittent avec un seul employeur c'est possible?
Bonjour,

Mon mari souhaite passer intermittent en tant que batteur. Il est actuellement au chomage (indemnisé) et a quelques mois pour prouver à l'anpe qu'il peut avoir des cachets et ainsi passer intermittent. Il vient d'avoir un contact en uk pour faire une tournée avec un groupe. Ma question est :

- Au niveau rémunération : J'ai vu sur ce forum qu'en tant qu'épouse je peux être présidente d'une association qui emploierait mon mari pour lui verser ses cachets mais est ce que cela ne va poser un problème avec les assedics?????est ce que tous les cachets peuvent passer par une seule assoc, un seul employeur??

Merci d'avance pour vos réponses,
:D:
2
Bien que cela ne soit pas interdit, il est très déconseillé pour un intermittent d'être salarié par une association dont un dirigeant est un membre de sa famille. Il risque d'être surveillé de près et de voir, à la première occasion, sa qualité de salarié subordonné remise en question (voir article http://www.legiculture.fr/Emploi-de-membres-de-la-famille-du.html + http://www.legiculture.fr/Association-emploi-de-membres-de,728.html ).
D'ailleurs une question qui est posé à tout intermittent faisant sa demande d'ouverture ou de réouverture de ses droit est "avez-vous été employé par une association dont le dirigeant est un membre de votre famille?", ce n'est pas pour rien.
D'autre part, pour la même raison, il est fortement déconseillé à un intermittent de travailler pour une association dont le siège social est à la même adresse que son domicile.
3
Il y a plein d'asso qui font le traitement des contrats d'engagement.
Moyennant un pourcentage, ils doivent avoir une licence d'entrepreneur du spectacle, pourquoi ne pas passer par eux?
Quand au nombre d'employeur, il vaut mieux en avoir plusieur à mon avis...
Un petit GUSO de temps en temps au pire...
4
Le statut d'intermittent a été créé pour les métiers du spectacle qui sont employés par plusieurs structures, à n'importe quelle période de l'année.
Pour résumer un peu à l'emporte piéce :
un seul employeur----> plutôt un statut d'intérimaire
travail toujours les mêmes périodes dans l'année----> saisonnier.
plusieurs employeurs sans périodes particulières ---->intermittent

Evidemment, j'exagère, et dans la réalité, il existe des intermittents avec un seul employeur. Cependant, cela ne reste pas très logique vu la raison du statut.
C'est pourquoi, un cachet par ci par là dans l'année par un autre employeur, c'est mieux. De même, éviter d'avoir toujours un mois chômé (exemple : pas de cachets en août 2007,2008,2009). Je crois même que ça peut être une raison de ne pas obtenir son statut !
Un membre de la famille dans le bureau de l'asso : on évite. Surtout pas le président ou l'entrepreneur de spectacles, représentants au niveau de la loi des salariés.
De même, il est mal vu que l'intermittent soit dans le C.A. de l'asso (et même parfois d'autres assos).
Tout ce que je dis n'est pas toujours validé par un article de loi, mais il faut bien admettre qu'il existe des règles que les assedics, l'anpe ou les préfectures appliquent sans qu'elles ne soient tout à fait fondées. Inutile de perdre son temps en ce cas, il vaut mieux "rentrer dans leurs cases".

Hors sujet : Un peu H.S. mais pour exemple : J'étais il y a longtemps animateur pro au chômage. J'annonce aux assedics lors d'un entretien que je fais des BAFA en instructeur bénévole, ce qui me permet de rencontrer plus facilement d'éventuels employeurs. On me félicite pour ma démarche. Un mois après, ma femme tiens le même discours : on la radie. Motif : être bénévole alors qu'on recherche un emploi impliquerait qu'on ne cherche plus vraiment d'emploi. Après plusieurs démarches fatiguantes, tout est revenu dans l'ordre, mais que de temps perdu !
Deuxième exemple : une asso 1901 n'a pas dans les textes obligation d'avoir un président, un secrétaire et un trésorier. Il faut simplement attribuer comme on le désire les responsablités de ces tâches à des personnes identifiables. On peut imaginer par exemple un responsable pour un projet, et un autre pour le projet suivant. Dans la loi, c'est possible, dans les faits, les préfectures t'obligent à remplir les cases du bureau à la création de ton asso.

Mais si, mais si, on va y arriver...