Sujet de la discussionPosté le 23/11/2009 à 12:29:56Emploi mensuel
Bonjour,
Un de mes employeurs fais une déclaration Guso mensuel (du 1 au 31)
Quelquefois je travaille 1 jour par mois, et là le pôle emploi ne me compte que 8 heures.
Quel est la règle en fait ?
Merci d'avance
griffe
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Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 15 ans
2Posté le 23/11/2009 à 14:44:53
Bonjour, le GUSO une fois m'a expliqué que pour les Assedic, si ton bulletin de salaire est mensuel (ex: du 1er au 31) et que dans cette période tu as travaillé 5 dates isolées (ex: les 3, 9-10, 17-18) les Assedics considèrent que c'est des cachets groupés, parce qu'ils ne considèrent que la période totale du 1er au 31 ... Si tu veux 5 cachets isolés, (5 fois 12 heures et non 5 fois 8 heures) il faut dans notre ex 3 fiches de paie selon l'interlocuteur que j'ai eu au téléphone ... Mais peut-etre que quelqu'un ici en sait plus plus sur les rouages ...
En gros les textes disent que les cachets sont considérés groupés (8h) s'ils "couvrent une période d'emploi d'au moins cinq jours continus chez le même employeur".
C'est bien vague, et du coup l'interpretation varie d'agence à agence. Certaines considèrent que les cachets groupés sont cinq cachets consécutifs ou plus, d'autre, cinq cachet sur un contrat de plus de cinq jours, et d'autre enfin, n'importe quel nombre de cachet sur un contrat de cinq jours ou plus. Dans ce dernier cas, ça paraît être une interprétation un peu tirée par les cheveux, mais le fait que deux sujets similaires aterrissent sur le forum montrent que ça n'en n'est pas moins une interprétation courante... et pratique dans les périodes où il faut faire du chiffre.
[edit]: Tiens j'avais pas percuté que c'est la même personne qui a lancé les deux sujets en question...