Litige cachets isolés/groupés
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aupaaupa
146
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 20 ans
Sujet de la discussion Posté le 14/12/2009 à 12:09:13Litige cachets isolés/groupés
Bonjour,
J'ai au mois de novembre travaillé 10 jours pour un employeur à des dates non consécutives (1,2,3,4 puis 6,7,8,9 puis 11,12) en tant qu'artiste.
J'ai donc lors du pointage mensuel déclaré 10x12h.
Or sur le feuillet assedic envoyé par mon employeur, il est écrit 10 cachets groupés du 1 au 12. Donc les assedics me compteront 10x8h.
Soit une différence non négligeable de 40h, qui me ferait au passage rater mes 507h ...
Ma question : en cas de litige comme ça entre salarié et employeur, que se passe-t-il ? Quelle déclaration les assedics vont-il suivre? Y a-t-il quelque chose à faire, ou c'est juste trop tard et je l'ai dans l'os ?
Merci pour vos lumières...
J'ai au mois de novembre travaillé 10 jours pour un employeur à des dates non consécutives (1,2,3,4 puis 6,7,8,9 puis 11,12) en tant qu'artiste.
J'ai donc lors du pointage mensuel déclaré 10x12h.
Or sur le feuillet assedic envoyé par mon employeur, il est écrit 10 cachets groupés du 1 au 12. Donc les assedics me compteront 10x8h.
Soit une différence non négligeable de 40h, qui me ferait au passage rater mes 507h ...
Ma question : en cas de litige comme ça entre salarié et employeur, que se passe-t-il ? Quelle déclaration les assedics vont-il suivre? Y a-t-il quelque chose à faire, ou c'est juste trop tard et je l'ai dans l'os ?
Merci pour vos lumières...
Al Chimy
171
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 21 ans
2 Posté le 15/12/2009 à 12:05:22
Salut à tous,
Je te renvoie sur ce forum :
https://fr.audiofanzine.com/intermittence-du-spectacle/forums/t.381763,erreur-calcul-de-mes-heures.html
Hélas stricto sensus, chez Paul (emploi), c'est la période d'emploi qui compte et non le nombre de cachets sur cette période.
Mais tout reste négociable...
La preuve sur le forum sus-cité (comme dirait le police)...
Bonne chance à toi.
Jérôme
Je te renvoie sur ce forum :
https://fr.audiofanzine.com/intermittence-du-spectacle/forums/t.381763,erreur-calcul-de-mes-heures.html
Hélas stricto sensus, chez Paul (emploi), c'est la période d'emploi qui compte et non le nombre de cachets sur cette période.
Mais tout reste négociable...
La preuve sur le forum sus-cité (comme dirait le police)...
Bonne chance à toi.
Jérôme
Anonyme
31
3 Posté le 15/12/2009 à 13:49:27
Cela m'est déjà arrivé, de 2 choses l'une, si ton employeur a bien fait son travail et a fait plusieurs DPAE et donc plusieurs contrats par périodes de 4 cachets comme cela doit se faire alors tout va bien. Même si sur ton feuillet d'intermittent tout est groupé sur une période les Ass&dick sauront faire la différence et normalement te comptabiliserons les cachets en 12h comme il se doit.
Si ton employeur a tout groupé sur une seule période dans un seul cotnrat en effet ça va être plus compliqué auquel cas ilk n'est jamais trop tard. Si tu t'entend bien avec ton employeur il peut refaire les déclarations te concernant et elles remplaceront les précédentes sans soucis. C'est du vécu.
Un petit élément supplémentaire : tu dis avoir déclaré 10x12h, je ne sais pas si tu l'as fait ou pas mais juste pour info si tu fais des cachets , donc de 12h, tu dois cocher la case "cachet" et non les déclarer comme heures sinon ça peut prêter à confusion.
Espérant que ça t'aide.
Bon courage.
Si ton employeur a tout groupé sur une seule période dans un seul cotnrat en effet ça va être plus compliqué auquel cas ilk n'est jamais trop tard. Si tu t'entend bien avec ton employeur il peut refaire les déclarations te concernant et elles remplaceront les précédentes sans soucis. C'est du vécu.
Un petit élément supplémentaire : tu dis avoir déclaré 10x12h, je ne sais pas si tu l'as fait ou pas mais juste pour info si tu fais des cachets , donc de 12h, tu dois cocher la case "cachet" et non les déclarer comme heures sinon ça peut prêter à confusion.
Espérant que ça t'aide.
Bon courage.
aupaaupa
146
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 20 ans
4 Posté le 15/12/2009 à 23:13:57
Merci pour vos réponses.
Citation :
Alors ça, ça me rassure. J'ai contacté la comptable qui a accepté de me refaire la déclaration. Je trouvais ça un peu trop simple pour être suffisiant, mais si tu me confirmes, alors ça risque de bien se passer !
Lors de la déclaration mensuelle à Paul Lemploi ?
Citation :
Si tu t'entend bien avec ton employeur il peut refaire les déclarations te concernant et elles remplaceront les précédentes sans soucis. C'est du vécu.
Alors ça, ça me rassure. J'ai contacté la comptable qui a accepté de me refaire la déclaration. Je trouvais ça un peu trop simple pour être suffisiant, mais si tu me confirmes, alors ça risque de bien se passer !
Citation :
tu dois cocher la case "cachet" et non les déclarer comme heures sinon ça peut prêter à confusion.
Lors de la déclaration mensuelle à Paul Lemploi ?
Anonyme
31
5 Posté le 16/12/2009 à 10:02:23
Oui lors de ta déclaration mensuelle les heures déclarées sont des heures de répet, si tu déclares 24h ils peuvent considérer que c'est 3 jours de repet. En revanche si tu as fait 2 concerts déclarés il faut que tu déclare 2 cachets. Tu peux mixer les 2 (attention vela doit être en adéquation avec tes contrats de travail) et par exemple avoir fait 2 jours de repet pour 1 concert et là tu déclares 16h ET 1 cachet.
Enfin voilà, ravis d'avoir pu t'aider.
Enfin voilà, ravis d'avoir pu t'aider.
ginuwine
725
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 21 ans
6 Posté le 16/05/2012 à 11:38:44
Salut les gars. J'ai une question:
Vaut-il mieux avoir des cachets groupés sur 5 jours ou isolés, pour avoir un meilleur taux ? j'ai cru comprendre qu'en "groupé" c'était compté comme des cachets de 8 heures et isolé 12H ...
Par exemple il vaut mieux avoir 5,9,13,20 du mois que 5,6,7,8 ?
Merci
Vaut-il mieux avoir des cachets groupés sur 5 jours ou isolés, pour avoir un meilleur taux ? j'ai cru comprendre qu'en "groupé" c'était compté comme des cachets de 8 heures et isolé 12H ...
Par exemple il vaut mieux avoir 5,9,13,20 du mois que 5,6,7,8 ?
Merci
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