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Sujet de la discussionPosté le 14/09/2011 à 10:46:49Cachet hebdo' pour même employeur + GUSO
Bonjour le Forum,
A partir de novembre, un cabaret m'emploit un soir par semaine jusqu'à plus soif.
Une grande première pour moi...
Le patron a les licences spectacle et affiliation GUSO.
Je pense demander une DUS et réglement par chèque à chaque prestation (il est d'accord)
mais par curiosité, quels seront les avantages / inconvénients de faire une DUS par mois avec les 4 ou 5 cachets déclarés entre la date de la 1ère et dernière prestas ?
Merci si vous pouvez m'apporter vos connaissances
AlanC
[ Dernière édition du message le 14/09/2011 à 10:47:37 ]
wildcopper
177
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 16 ans
2Posté le 04/10/2011 à 22:57:41
Un cabaret possédant la licence qui passe par le GUSO?
Une embauche régulière un jour par semaine "jusqu'à plus soif" en CDDU?
On est où là, chez les fous?
0
JYT
94
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 22 ans
3Posté le 05/10/2011 à 13:39:30
Il n'y a pas de contradiction à passer par le GUSO et à avoir la licence de spectacle...
Le GUSO est réservé aux organismes dont l'activité principale n'est pas le spectacle.
Ce cabaret a certainement un code APE dans la restauration donc il a le droit de passer par le GUSO.
Ensuite, vu qu'il va faire plus de 6 spectacles par an, il prend la licence de spectacle.
Au contraire, c'est en ne prenant pas la licence, comme le font beaucoup de Mairies qui "gusotent" tout l'été sans licence, qu'il serait hors la loi...
Sinon pour la DUS, je sais pas si c'est pareil que pour le AEM mais je pense que oui : si tu as des dates qui ne suivent pas, il faut en faire une par date sinon ça met l'embrouille à Pole Emploi qui te décompte tous les jours entre les 2 dates... De toute façon, il n'y a pas d'avantages à en faire qu'une seule donc s'il y a risque de complications, il vaut mieux s'abstenir...
a+
0
AlanC
169
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 21 ans
4Posté le 05/10/2011 à 13:45:42
Merci JYT pour ta réponse intélligente.
Effectivement, ils ont un code APE de restauration et les licenses spectacle.
Je ferai donc une déclaration GUSO à chaque prestation
Bonne route à toi !
0
phoenix (was acapela)
2808
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 20 ans
5Posté le 05/10/2011 à 16:13:26
+ 1 avec JYT
De plus, si tu fais une DUS par mois, tes cachets seront comptés comme groupés, et paseront à 8 heures, au lieu de 12 en cachets isolés.
Donc, plus de paperasse à faire, mais tu seras effectivement plus tranquille avec 1 DUS par date.
Merci Phoenix !
J'avais oublié le truc des cachets groupés...:-s
0
wildcopper
177
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 16 ans
7Posté le 05/10/2011 à 23:04:30
Citation :
Il n'y a pas de contradiction à passer par le GUSO et à avoir la licence de spectacle...
Le GUSO est réservé aux organismes dont l'activité principale n'est pas le spectacle.
On est bien d'accord, mais un cabaret ce n'est pas un bar qui organise occasionnellement des spectacles, organiser des spectacles ça fait clairement parti de son objet. Il ne faut pas se fier au code APE qui est arbitraire, surtout dans le cas d'activité à cheval sur deux catégories.