Sujet de la discussionPosté le 14/09/2011 à 10:46:49Cachet hebdo' pour même employeur + GUSO
Bonjour le Forum,
A partir de novembre, un cabaret m'emploit un soir par semaine jusqu'à plus soif.
Une grande première pour moi...
Le patron a les licences spectacle et affiliation GUSO.
Je pense demander une DUS et réglement par chèque à chaque prestation (il est d'accord)
mais par curiosité, quels seront les avantages / inconvénients de faire une DUS par mois avec les 4 ou 5 cachets déclarés entre la date de la 1ère et dernière prestas ?
Merci si vous pouvez m'apporter vos connaissances
AlanC
[ Dernière édition du message le 14/09/2011 à 10:47:37 ]
wildcopper
177
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2Posté le 04/10/2011 à 22:57:41
Un cabaret possédant la licence qui passe par le GUSO?
Une embauche régulière un jour par semaine "jusqu'à plus soif" en CDDU?
Il n'y a pas de contradiction à passer par le GUSO et à avoir la licence de spectacle...
Le GUSO est réservé aux organismes dont l'activité principale n'est pas le spectacle.
Ce cabaret a certainement un code APE dans la restauration donc il a le droit de passer par le GUSO.
Ensuite, vu qu'il va faire plus de 6 spectacles par an, il prend la licence de spectacle.
Au contraire, c'est en ne prenant pas la licence, comme le font beaucoup de Mairies qui "gusotent" tout l'été sans licence, qu'il serait hors la loi...
Sinon pour la DUS, je sais pas si c'est pareil que pour le AEM mais je pense que oui : si tu as des dates qui ne suivent pas, il faut en faire une par date sinon ça met l'embrouille à Pole Emploi qui te décompte tous les jours entre les 2 dates... De toute façon, il n'y a pas d'avantages à en faire qu'une seule donc s'il y a risque de complications, il vaut mieux s'abstenir...
a+
Il n'y a pas de contradiction à passer par le GUSO et à avoir la licence de spectacle...
Le GUSO est réservé aux organismes dont l'activité principale n'est pas le spectacle.
On est bien d'accord, mais un cabaret ce n'est pas un bar qui organise occasionnellement des spectacles, organiser des spectacles ça fait clairement parti de son objet. Il ne faut pas se fier au code APE qui est arbitraire, surtout dans le cas d'activité à cheval sur deux catégories.