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Intermittence du Spectacle
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déclaré par société spécialisée

  • 7 réponses
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  • 3 followers
Sujet de la discussion déclaré par société spécialisée
Bonjour,

Etant intermittent régisseur, je doit bosser pour une association sur plusieurs dates pour de la conférence théâtrale.
Comme le guichet unique et l'obtention de la licence de spectacle pour cette association n'est pas possible.
Savez vous comment ils pourraient me déclarer en tant qu'intermittent.
Je sais qu'il existe des boites qui peuvent me déclarer en intermittent pour le compte de mon association.En contre partie ils prennent un pourcentage sur le salaire je crois.
Auriez vous des noms à me donner ?

merci


http://russl.bandcamp.com/

2
Hello,
j'ai 2 questions :

Citation :
conférence théâtrale

Qu'est-ce ?

Citation :
Comme le guichet unique et l'obtention de la licence de spectacle pour cette association n'est pas possible.

Pourquoi ? Ok pour le Guso si le code APE de l'asso implique l'adhésion aux caisses mais pourquoi la licence ne serait pas possible ?

http://www.cachets-artistes.com/

3
Merci beaucoup pour cette réponse/question et désolé de mon retard.

Quand je dis conférence théatrale c'est qu'en fait celle ci qui à la base est sérieuse ( conférence sur le management ) et la plus part du temps achetée par des entreprises est fait sous forme de théatre, de sketchs.
Elle est animée par 2 comédiens, qui ne sont pas intermittents.
L'un est autoentrepreneur et l'autre salarié de l'association.

Effectivement la demande de licence spectacle a été demandée auprès de la DRAC mais nous ne savons pas encore si cela va etre accordé.

En attendant dans tous les cas, nous avons quelques dates à venir et je ne sais pas comment etre déclaré intermittent, hors mis par le biais de ces boites qui peuvent employer des intermittents pour le compte d'un employeur tiers.
Si vous pouviez me donner quelques noms.
merci

http://russl.bandcamp.com/

4
Bon. Merci pour les précisions. Le souci, là, c'est qu'on n'est pas dans le cadre du spectacle vivant. L'employeur peut demander confirmation à Pôle Emploi spectacle.

Une définition ici :
http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Centre-Val-de-Loire/Nos-secteurs-d-activite/Spectacle-vivant-musique-danse-theatre


Citation :
Le vocable "spectacle vivant" désigne l'ensemble des spectacles "produits ou diffusés par des personnes qui, en vue de la représentation en public d'une œuvre de l'esprit, s'assurent la présence physique d'au moins un artiste du spectacle". La danse, la musique, le théâtre, dans toute la diversité de leurs formes (opéra, musique de variété, chorales, fanfares, cirque, arts de la rue, conte, marionnettes...), appartiennent au spectacle vivant, par opposition au spectacle enregistré (cinéma-audiovisuel).


On a un souci avec "l'oeuvre de l'esprit". Prendre en charge des cachets (rémunération artiste) sur ce type de prestations n'est pas régulier parce que cela relève du régime général. Je ne connais aucune boite qui peut prendre en charge et se mettre dans l'illégalité :??:

http://www.cachets-artistes.com/

[ Dernière édition du message le 01/09/2016 à 08:12:45 ]

5
Merci,

J'avoue ne pas trop comprendre.
Pour ma part il y a eu un travail de création lumiere pour ce spectacle, il y a donc une conduite lumiere ainsi qu'une conduite son.Des micros casque à installer, de la vidéo projection, un montage lumiere, ainsi que la régie, le montage son etc etc... Je pense que tout ca rentre dans le cadre du travail d'un intermittent technicien ou régisseur.

Les spectacles se font dans des lieux scéniques devant du public et la différence avec du spectacle vivant....je ne vois pas.Ce spectacle contient des scénettes, joués par ces deux comédiens, qui par contre non pas le statut d'intermittent.
Mais ils jouent bien un role, un personnage.Donc l'histoire de l'esprit du spectacle vivant.....je pense qu'ils sont dedans.

Donc si quelqu’un peut juste me donner des noms de société, ce serait super.

http://russl.bandcamp.com/

6
Ben oui mais bon, ce n'est pas moi qui fais les lois. Là, tu as travaillé non pas pour du spectacle mais pour de l'évenementiel/animation.

Ton travail n'est pas remis en question, c'est le contexte dans lequel tu as fait ce travail, qui ne relève pas du spectacle vivant.
En plus, si le taff a été fait, hormis une boite pure magouille, ça ne passera pas de faire des déclarations à postériori :??:

http://www.cachets-artistes.com/

7
Alors sans avoir le baguage de phoenix, je travail régulièrement pour des presta événementiel en temps que technicien, et suis bien déclaré en intermittent, donc où se situe la limite?
8
C'est que tu es déclaré directement par des boites d'évenementiel qui ont le code APE qui permet l'embauche d'intermittents.
Or, les entreprises de spectacle vivant (avec licence, donc) n'ont pas le droit de salarier des techniciens au régime intermittent HORS spectacle vivant.
C'est juste ultra-relou mais c'est comme ça.

Par exemple, on a un groupe qu'on fait tourner, et ils ont un technicien son qui est aussi ingé son en studio. Le mec, on peut le déclarer intermittent quand il sonorise le groupe en concert. Par contre, quand le groupe enregistre en studio, le même mec, on ne peut pas le salarier en tant qu'intermittent parce qu'il n'y a pas de spectacle. Et que notre code APE, c'est le spectacle.

Egalement, se pose la question, lors de séances de "théatre d'entreprise" de l'oeuvre déclamée, qui n'est pas à proprement parler artistique mais pratique. Du coup, est remis en question le côté 'artistique' donc le côté artiste. Au même titre qu'un artiste peut certes donner des cours ou une masterclass, le but de l'opération étant la transmission et l'enseignement d'une technique, l'artiste ne peut être déclaré comme artiste mais comme enseignant (et au régime général donc PAS intermittent).

http://www.cachets-artistes.com/

[ Dernière édition du message le 01/09/2016 à 20:34:01 ]