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Coopérative SMart - danger pour les intermittents

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  • 7 followers
Sujet de la discussion Coopérative SMart - danger pour les intermittents
Bonjour à tous,

Je suis passé en 2019 par la coopérative SMart pour facturer des projets dans le spectacle vivant (répétitions et cachets).
Suite à mon re-calcul en mars 2019, Pôle Emploi a refusé l'ensemble des mes heures déclarées via cette société car ils remettent en cause leur rôle de producteur, ainsi que le contrat de travail par lequel ils m'ont employé.
Après 10 ans d'intermittence sans soucis, j'ai donc perdu mes droits aux allocations.

J'aurai aimé avoir connaissance du risque que j’encourrai à l'époque, en passant par cette coopérative. Je me permets donc de mettre en garde le reste de la communauté.

Vous trouverez ci joint un article de la Snam qui raconte la même mésaventure pour un autre artiste :
https://sam-olr.fr/smart-la-nouvelle-aventure-snam/?fbclid=IwAR1NKiCLt-rUXXc5HoOlp_wdfluqCUS37ZXJcTgxNQ0uqA85h_hqLi83xpM


Je peux fournir plus de détails si besoin, n'hésitez pas.
2
Dur ce qu'il t'arrive ! :fache:
Merci quand même d'avoir partagé l'info...
Quelqu'un a eu d'autres soucis du même genre avec d'autres boites ?

Puzzle King. Rock progressif.

3
Je viens de tomber sur ça... un peu surpris.
Mais j'ai peut-être qques éléments à partager.
Déjà il y a 2 services chez Smart, celui que tu as du prendre ou c'est smart l'employeur et l'autre qui s'appelle gestion de contrats, ou c'est toi l'employeur, smart n'est qu'un mandataire pour les salaires.
Et pour citer l'article en lien
Citation :
Quand on sait que les artistes décident de presque tout des contrats de travail passés avec SMART-LA NOUVELLE AVENTURE (dates, nombre de répétitions, montant des salaires…), il n’est pas étonnant de voir le Pôle Emploi écrire qu’il ne s’agit pas d’une véritable relation salariale.

Car ils pensent encore que dans les petites structures associatives indépendantes ce n'est pas ça qui se passe ? Oui sauf qu'il y a un bureau, une licence, etc... Mais ça se passe comme ça, c'est une hypocrisie de croire le contraire, il faudrait repenser un peut les règles du jeu :clin:
Ensuite je connais des intermittents qui passent par smart sans problème.. Mais ça n'enlève rien à ton problème !
Que t'as répondu ton conseiller Smart ?
As tu déjà présenté ton projet avec d'autres structures avant Smart ? Tu bossais seul, avec d'autres ?
Et toujours dans l'article
Citation :
la gestion [des ensembles au sein desquels vous vous êtes produit] est réalisée par des [structures que nous avons identifiées dont notamment une SMAC]. De ce fait, le lien de subordination avec LA NOUVELLE AVENTURE n’est pas établi.
ça expliquerai : il aurait fallu que la smac salarie l'ensemble ou que smart salarie l'ensemble, mais sur une équipe de spectacle il ne doit y avoir qu'un seul employeur..
4
Voici ce que Pôle Emploi envoie aux salariés qui sont passés par Smart ( = "la nouvelle aventure" ). Il y a quand même un petit souci, là :8O:


intermittence-du-spectacle-3077761.jpg

http://www.cachets-artistes.com/

5
Mail reçu par Smart en tant que sociétaire il y a 2 jours =

Cher·e membre, cher·e sociétaire,

Même si vous étiez parti·e vous ressourcer sur les hauts plateaux du Larzac loin de tout bruit ambiant, vous avez peut-être été informé·e ces derniers jours de l’attaque menée par Pôle emploi services à l’encontre des droits des intermittents du spectacle sociétaires de notre coopérative.

De quoi s’agit-il ? Par un courrier envoyé la semaine dernière, Pôle emploi services a averti 4.000 intermittents du spectacle membres de Smart et La Nouvelle Aventure qu’à compter du 01/10/2020, les embauches effectuées par Smart et La Nouvelle Aventure ne seraient plus prises en compte par l’assurance chômage des intermittents. Dans un secteur dévasté par la crise sanitaire, c’est un coup de grâce, un plan social qui ne dit pas son nom.

Pôle emploi services accuse Smart et La Nouvelle Aventure de ne pas être producteurs, de ne pas être employeurs, de ne pas remplir leurs obligations. C’est évidemment faux sur toute la ligne et nous actionnons actuellement tous les leviers juridiques disponibles pour faire rétablir notre bon droit. Mais en réalité, la violence de l’attaque cache une vraie méconnaissance du modèle coopératif au travers duquel nous partageons des mécanismes de protection mutuelle que nous gouvernons ensemble démocratiquement.

Nous avons lancé une pétition qui explique et dénonce le scandale de la situation, c'est par ici. Faisons-la tourner, faisons-la signer sans modération ! Nous (associé.es intermittents, Smart et La Nouvelle Aventure en tant qu’organisations collectives, toutes celles et ceux qui portent des alternatives coopératives au monde absurde dans lequel nous vivons...) avons besoin de peser le plus possible, de faire le plus de bruit possible.

En tant que salarié.e au régime général, cette procédure ne vous concerne pas. Soyez rassuré.e, Smart est solide et vos activités ne sont absolument pas impactées. Mais en tant que sociétaire de la coopérative, c’est votre outil de travail qui est attaqué, c’est le modèle innovant que nous construisons ensemble que l’on tente de mettre au pas.

Nous vous tiendrons informé.es régulièrement de l’évolution de la situation, notamment sur Twitter et Facebook. Bien sûr, si vous avez des contacts, des idées de mobilisation, des envies d’agir, n’hésitez pas à nous en faire part à mobilisation@smart.coop. Cependant, l’essentiel de la mobilisation reste entre les mains de chacun.e : soyons créatif.ves et présent.es le plus possible sur les réseaux sociaux pour affirmer notre détermination collective.

Par ailleurs, dans plusieurs bureaux, les sociétaires de Smart et La Nouvelle Aventure ont commencé à se mobiliser pour défendre leurs droits et mener des contre-attaques : n’hésitez pas à prendre contact avec elles et eux, à leur apporter de la chaleur et du soutien. Ecrivez-nous à mobilisation@smart.coop et nous ferons le lien.

Nous sommes confiants. Nos arguments sont solides. Nous sommes déterminés. Nous ne nous laisserons pas faire.

#touchepasamacoop
6
Bon ben alors, suite au prochain épisode... :)

http://www.cachets-artistes.com/