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Intermittence du Spectacle
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Et quand on est trop vieux pour être intermittent, comment fonctionner légalement?

  • 6 réponses
  • 4 participants
  • 595 vues
  • 5 followers
Sujet de la discussion Et quand on est trop vieux pour être intermittent, comment fonctionner légalement?
Bonjour les zikos !
Je viens vers vous avec une question un peu spéciale à laquelle je n'arrive pas à trouver de réponse.
Nous sommes un duo de musique et nous nous produisons (depuis 2015) une quarantaine de fois par an. Jusqu'à maintenant, on a fonctionné sous forme d'asso avec numéro de SIRET (facturation), car on avait beaucoup de matériel/instrument à acheter, donc on a pu utiliser nos "recettes" pour faire des achats, en sachant qu'on ne peut se payer sous fore d'asso.
Aujourd'hui, on aimerait pouvoir se rémunérer normalement, mais surtout légalement ! Solution : l'intermittence. On travaille avec un producteur de spectacles qui facture pour nous et qui fournit un contrat de travail. Pas de problème en ce qui me concerne, car je vais m'inscrire en tant qu'intermittente (en plus de mon activité de traductrice en auto-entrepreneur).
Par contre, mon compagnon va sur ses 69 ans et ne peut donc devenir intermittent (car ce statut est limité à l'âge de 67 ans). Il ne peut, non plus, devenir auto-entrepreneur, car incompatible avec le statut de musicien. Notre asso n'a pas de licence de spectacle, donc il ne peut être salarié de l'asso en tant que musicien. Alors quelle autre solution ? Il reste que la solution de faire des notes de frais au nom de l'asso pour déguiser ses prestations, mais pas très légal non plus...
J'ai lu quelque part qu'il peut d'enregistrer comme artiste libre auprès de l'URSSAF et payer ses cotisations comme un travailleur indépendant, mais ce statut serait incompatible avec son statut de auteur-compositeur...Au secours, j'avoue que je perds un peu pied !! Qui peut nous conseiller ???
2
Citation :
Solution : Alors quelle autre solution ?


Ton compagnon peut tout simplement être salarié par le producteur, sans pour autant être intermittent.
Il n'y a aucune obligation à cela !






3
salut

tu peux aussi passer par une société de portage. elle fait la facturation, la compta elle prend 10% environ.

le reste est pour toi...

si ton cachet est de 1000 euros ça te fait 900. la dessus tu payes tes charges de façon automatique par la société de portage qui s'occupe de tout. en fait c'est comme si tu étais salarié intérimaire de la société.

tu fais u contrat pour chaque prestation.

pour finir sur les 900 euros qu'il reste la moitié pour les caisses comme d'habitude ni plus ni moins et le reste pour toi...

moi je passais par links conseil

Eric

4
Ok merci à tous les 2 !!!
Notre boite de production ne propose que 3 statuts : intermittent, auto-entrepreneur (bizarre !) et asso, mais pas tout simplement salarié. Je vais leur poser la question !

Et pour le portage salarial, donc pas besoin d'être intermittent ?. Notre "producteur" prend 7,5 % et s'occupe également de tout, y compris contrats de travail + cotisations.
5
non nul besoin d’être intermittent.

autre point positif pour ceux qui n'ont pas toujours assez de contrat ca ouvre des droits assedic puisqu'on est salarié de la société de portage le temps du contrat.
10% c'est une moyenne et ca baisse au fil du temps

Eric

6
Citation de titison :
Citation :
Solution : Alors quelle autre solution ?


Ton compagnon peut tout simplement être salarié par le producteur, sans pour autant être intermittent.
Il n'y a aucune obligation à cela !








Voilà, c'est exactement ça ! Une fois qu'on est retraité, effectivement, il n'y a plus d'allocations chômage, mais le salariat peut continuer, et c'est d'ailleurs fortement conseillé, ne serait-ce que pour être couvert par l'assurance maladie (via le contrat de travail) en cas de pépin, en particulier accident du travail.
Etre "intermittent", ça signifie être salarié (par intermittence), et, accessoirement, envisager d'être à terme indemnisé par Pôle Emploi... si on est demandeur d'emploi. Il y a souvent confusion entre "être intermittent" et "être indemnisé par Pôle Emploi" mais c'est comme les antibiotiques, et comme le dit titison : c'est pas automatique !

http://www.cachets-artistes.com/

7
Merci à tous pour vos réponses, ça nous a beaucoup aidé !!!
Vivement la reprise des concerts :)